Search results for celle
Filtersdata.gouv.fr · XML
Portal
20 datasets for “celle”
- data.gouv.fr
Périmètres des secteurs de recrutements des collèges publics de Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017
… zones de recrutement (hors régime dérogatoire) des collégiens. Celles-ci évoluent annuellement en fonction de l'évolution des …
- KMZ
- CSV
- XML
- BIN
- data.gouv.fr
Périmètres des secteurs de recrutements des collèges publics de Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018
… zones de recrutement (hors régime dérogatoire) des collégiens. Celles-ci évoluent annuellement en fonction de l'évolution des …
- BIN
- CSV
- XML
- KMZ
- data.gouv.fr
Périmètres des secteurs de recrutements des collèges publics de Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021
… zones de recrutement (hors régime dérogatoire) des collégiens. Celles-ci évoluent annuellement en fonction de l'évolution des …
- BIN
- CSV
- KMZ
- XML
- data.gouv.fr
Contenu des déclarations de situation patrimoniale et d’intérêts publiées des responsables publics
Haute Autorité pour la transparence de la vie publiqueUpdated 18 Nov 2025
… et leurs intérêts auprès de la Haute Autorité. Celle-ci contrôle les informations transmises et met à disposition …
- XML
- XLSX
- data.gouv.fr
Marchés publics du Département de Loire-Atlantique de 2005 à 2016
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 9 Jan 2017
… Les données inclues dans le jeu sont celles de 2005 à 2014. A partir de 2015 : voir les …
- CSV
- JSON
- VND.MS-EXCEL
- XML
- A
- data.gouv.fr
L'accès à la nationalité française, publication du 20 juin 2022
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022
… Les acquisitions par déclaration et celles sans formalités connaissent des hausses plus modérées (respectivement +28,0 % et +39 …
- XML
- data.gouv.fr
2019-2023 - Contrats publics Région Bretagne - Données étendues
Région BretagneUpdated 16 Jan 2025
… Région ou la date de service fait si celle-ci est postérieure à la date de réception et …
- CSV
- JSON
- XML
- data.gouv.fr
Table de composition nutritionnelle des aliments Ciqual 2020
Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 20 Nov 2025
… doi:10.57745/RDMHWY)** **qui ANNULE ET REMPLACE celle-ci.** En France, la base de données de référence …
- XML
- XLS
- data.gouv.fr
Idéo-Maisons départementales de personnes handicapées (MDPH)
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026
… et de l’autonomie des personnes handicapées), notamment celles concernant l'accueil dans les établissements. Pour plus d …
- CSV
- ODS
- GEOJSON
- ZIP
- JSON
- XML
- +1
- data.gouv.fr
Avignon - Végétalisation Participative
AvignonUpdated 7 Sept 2024
… à l’étranger comme en France, notamment dans celles de Paris, Montreuil, Bordeaux et quelques autres encore, suscitant …
- XML
- GEOJSON
- OGC:WFS
- OGC:WMS
- data.gouv.fr
Idéo-Langues au collège
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… langues des sections linguistiques ou des classes bilangues (celles-ci sont précisées par ailleurs sur les [jeux dédiés …
- XML
- CSV
- XLSX
- JSON
- ODS
- data.gouv.fr
Demandes d'asile, publication du 12 juin 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Oct 2022
… Parmi celles-ci, on dénombre 138 420 premières demandes (dont 105 904 majeurs) et 12 863 réexamens, présentés …
- XML
- data.gouv.fr
Simulateur de COUT DU CERTIFICAT D’IMMATRICULATION (CARTE GRISE)
Premier ministreUpdated 13 May 2025
… demande de duplicata de la carte grise lorsque celle-ci a été perdue, volée ou détériorée, * la modification …
- XML
- JSON
- data.gouv.fr
Simulateur : CALCULER LES INDEMNITES D'ENTRETIEN DE L'ASSISTANT(E) MATERNEL(LE)
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… en fonction de la durée d'accueil lorsque celle-ci est supérieure à 7h45. Cette durée correspond en …
- XML
- CSS
- JSON
- SCHEMA.JSON
- data.gouv.fr
ACCO : Accords d’entreprise
Premier ministreUpdated 27 Nov 2023
… du Travail et réalisée à la source par celle-ci avant diffusion. **Pour accéder au répertoire des données …
- XLSX
- XML
- DTD
- data.gouv.fr
Service-Public.gouv.fr - Actualités Particuliers
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
… 2026.** * La nouvelle version **3.5** est désormais celle en vigueur. Pour en savoir plus, consulter la documentation …
- ZIP
- XML
- data.gouv.fr
Actualités - Entreprendre.Service-Public.gouv.fr
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
… 2026.** * La nouvelle version **3.5** est désormais celle en vigueur. Pour en savoir plus, consulter la documentation …
- ZIP
- XML
- data.gouv.fr
LEGI: Codes, lois et règlements consolidés
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Les données juridiques disponibles via l'API sont celles du site Légifrance. Toutefois, le droit opposable issu du …
- XML
- DTD
- data.gouv.fr
Fiches pratiques et ressources Entreprendre - Service-Public.gouv.fr
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
… 2026.** * La nouvelle version **3.5** est désormais celle en vigueur. Pour en savoir plus, consulter la documentation …
- ZIP
- XML
- data.gouv.fr
Fiches pratiques et ressources de Service-Public.gouv.fr Particuliers
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
… 2026.** * La nouvelle version **3.5** est désormais celle en vigueur. Pour en savoir plus, consulter la documentation …
- ZIP
- XML