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  1. data.gouv.fr

    Périmètres des secteurs de recrutements des collèges publics de Gironde

    Ressourcerie datalocaleUpdated 7 Jul 2017

    … zones de recrutement (hors régime dérogatoire) des collégiens. Celles-ci évoluent annuellement en fonction de l'évolution des …

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  2. data.gouv.fr

    Périmètres des secteurs de recrutements des collèges publics de Gironde

    Ressourcerie datalocaleUpdated 11 Sept 2018

    … zones de recrutement (hors régime dérogatoire) des collégiens. Celles-ci évoluent annuellement en fonction de l'évolution des …

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  3. data.gouv.fr

    Périmètres des secteurs de recrutements des collèges publics de Gironde

    Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021

    … zones de recrutement (hors régime dérogatoire) des collégiens. Celles-ci évoluent annuellement en fonction de l'évolution des …

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  4. data.gouv.fr

    Contenu des déclarations de situation patrimoniale et d’intérêts publiées des responsables publics

    Haute Autorité pour la transparence de la vie publiqueUpdated 18 Nov 2025

    … et leurs intérêts auprès de la Haute Autorité. Celle-ci contrôle les informations transmises et met à disposition …

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  5. data.gouv.fr

    Marchés publics du Département de Loire-Atlantique de 2005 à 2016

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 9 Jan 2017

    … Les données inclues dans le jeu sont celles de 2005 à 2014. A partir de 2015 : voir les …

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  6. data.gouv.fr

    L'accès à la nationalité française, publication du 20 juin 2022

    Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022

    … Les acquisitions par déclaration et celles sans formalités connaissent des hausses plus modérées (respectivement +28,0 % et +39 …

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  7. data.gouv.fr

    2019-2023 - Contrats publics Région Bretagne - Données étendues

    Région BretagneUpdated 16 Jan 2025

    … Région ou la date de service fait si celle-ci est postérieure à la date de réception et …

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  8. data.gouv.fr

    Table de composition nutritionnelle des aliments Ciqual 2020

    Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 20 Nov 2025

    … doi:10.57745/RDMHWY)** **qui ANNULE ET REMPLACE celle-ci.** En France, la base de données de référence …

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  9. data.gouv.fr

    Idéo-Maisons départementales de personnes handicapées (MDPH)

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026

    … et de l’autonomie des personnes handicapées), notamment celles concernant l'accueil dans les établissements. Pour plus d …

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  10. data.gouv.fr

    Avignon - Végétalisation Participative

    AvignonUpdated 7 Sept 2024

    … à l’étranger comme en France, notamment dans celles de Paris, Montreuil, Bordeaux et quelques autres encore, suscitant …

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  11. data.gouv.fr

    Idéo-Langues au collège

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … langues des sections linguistiques ou des classes bilangues (celles-ci sont précisées par ailleurs sur les [jeux dédiés …

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  12. data.gouv.fr

    Demandes d'asile, publication du 12 juin 2020

    Ministère de l'intérieurUpdated 11 Oct 2022

    … Parmi celles-ci, on dénombre 138 420 premières demandes (dont 105 904 majeurs) et 12 863 réexamens, présentés …

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  13. data.gouv.fr

    Simulateur de COUT DU CERTIFICAT D’IMMATRICULATION (CARTE GRISE)

    Premier ministreUpdated 13 May 2025

    … demande de duplicata de la carte grise lorsque celle-ci a été perdue, volée ou détériorée, * la modification …

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  14. data.gouv.fr

    Simulateur : CALCULER LES INDEMNITES D'ENTRETIEN DE L'ASSISTANT(E) MATERNEL(LE)

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … en fonction de la durée d'accueil lorsque celle-ci est supérieure à 7h45. Cette durée correspond en …

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  15. data.gouv.fr

    ACCO : Accords d’entreprise

    Premier ministreUpdated 27 Nov 2023

    … du Travail et réalisée à la source par celle-ci avant diffusion. **Pour accéder au répertoire des données …

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  16. data.gouv.fr

    Service-Public.gouv.fr - Actualités Particuliers

    Premier ministreUpdated 2 Jul 2026

    … 2026.** * La nouvelle version **3.5** est désormais celle en vigueur. Pour en savoir plus, consulter la documentation …

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  17. data.gouv.fr

    Actualités - Entreprendre.Service-Public.gouv.fr

    Premier ministreUpdated 2 Jul 2026

    … 2026.** * La nouvelle version **3.5** est désormais celle en vigueur. Pour en savoir plus, consulter la documentation …

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  18. data.gouv.fr

    LEGI: Codes, lois et règlements consolidés

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … Les données juridiques disponibles via l'API sont celles du site Légifrance. Toutefois, le droit opposable issu du …

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  19. data.gouv.fr

    Fiches pratiques et ressources Entreprendre - Service-Public.gouv.fr

    Premier ministreUpdated 2 Jul 2026

    … 2026.** * La nouvelle version **3.5** est désormais celle en vigueur. Pour en savoir plus, consulter la documentation …

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  20. data.gouv.fr

    Fiches pratiques et ressources de Service-Public.gouv.fr Particuliers

    Premier ministreUpdated 2 Jul 2026

    … 2026.** * La nouvelle version **3.5** est désormais celle en vigueur. Pour en savoir plus, consulter la documentation …

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