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25 datasets for “c”
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Réseau Transilien / RER C
OpenStreetMapUpdated 16 Mar 2016
Description du réseau ferré de la ligne C du RER comprenant les points d'arrêt et les voies …
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Simulateur pour CONNAITRE LA ZONE DE SA COMMUNE : A, Abis,B1, B2 ou C
Premier ministreUpdated 15 Oct 2025
… A, A bis, B1, B2 ou C](https://www.service-public.gouv.fr/particuliers/vosdroits/R46110). Ce simulateur …
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Estimation d'incidence des syndromes grippaux
réseau SentinellesUpdated 14 Oct 2015
… Les médecins Sentinelles utilisent depuis 1984 la même définition des syndromes grippaux (Fièvre supérieure à 39°C, d …
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Budget primitif 2019 Ville de Lisieux - budget principal
Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019
… et dépenses des services pour l’année entière. C’est à la fois un document prévisionnel et un …
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Comptes rendus du Sénat
SénatUpdated 25 Mar 2026
… ressource XML contient les comptes rendus eux-mêmes, c'est à dire le verbatim assorti de données structurées …
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PLAN DE GÊNE SONOREDE L'AÉROPORT D'ORLY
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ESSONNEUpdated 28 Jan 2020
C’est un plan qui délimite des zones dans lesquelles les riverains peuvent bénéficier d’une aide à …
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Liste des unités et établissements de la Croix-Rouge française (xml)
Croix-Rouge françaiseUpdated 20 Jan 2016
… Le réseau Croix-Rouge française en chiffres, c'est plus de 1000 unités et implantations locales, 107 délégations …
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2019-2023 -Données essentielles de la commande publique - Région Bretagne
Région BretagneUpdated 17 Mar 2026
… le 1er euro (objectif 1.5 du schéma). C’est pourquoi à partir des données 2019, la Région …
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Base des reliures numérisées de la Bibliothèque nationale de France
Bibliothèque nationale de FranceUpdated 20 Mar 2023
… Dans un premier temps, c’est la description des reliures françaises à décor couvrant la période du début …
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Budgets supplémentaires de la Région Normandie depuis 2018
Région NormandieUpdated 2 Jan 2025
… départements normands - Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime). C'est une décision modificative spécifique qui permet la reprise …
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Les éloignements 2019, publication du 12 juin 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Oct 2022
… Les éloignements aidés (C), caractérisés par la mise en œuvre d’une mesure d’éloignement sans contrainte, grâce …
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Publication trimestrielle Éloignements et départs - 12 octobre 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022
… Les éloignements aidés (C), caractérisés par la mise en œuvre d’une mesure d’éloignement sans contrainte, grâce …
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Évolution de la moyenne des demandeurs d'emploi par commune de 2013 à 2022 sur le territoire de Grand Paris Sud Est Avenir
Grand Paris Sud Est AvenirUpdated 20 Dec 2023
… fin d’année correspondant aux catégories A, B, C, pour chaque commune : Alfortville, Boissy-Saint-Léger, Bonneuil-sur …
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Les éloignements 2020, publication du 21 janvier 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022
… Les éloignements aidés (C), caractérisés par la mise en œuvre d’une mesure d’éloignement sans contrainte, grâce …
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Recensement de population - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 22 Jun 2021
… Consulter le recensement de 1936 Avant la révolution française, la population était évaluée par feux (c'est à …
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Les éloignements 2021, publication du 20 janvier 2022
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022
… Les éloignements aidés (C), caractérisés par la mise en œuvre d'une mesure d'éloignement sans contrainte, grâce …
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Idéo-Unités localisées d'inclusion scolaire (ULIS) de l'enseignement secondaire
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026
… est restreint aux **Ulis de l’enseignement secondaire** : c'est à dire aux **collèges et lycées** qui permettent …
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Simulateur pour CALCULER LES INDEMNITES POUR LICENCIEMENT ABUSIF
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… aux prud'hommes, en cas de licenciement abusif, c'est-à-dire irrégulier ou sans cause réelle et …
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Liste des entreprises (Base SIRENE v3) - Commune de Lorient
Ville de LorientUpdated 29 Aug 2019
… de certaines abréviations (F/M, O/N, A/C) par le libellé correspondant (sexeunitelegale, etatadministratifunitelegale, caractereemployeurunitelegale, etatadministratifetablissement, etablissementsiege …
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BODACC
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… collectives) * BODACC B (modifications générales et radiations) * BODACC C (dépôts des comptes annuels). Vous pouvez accéder à l …
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