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Filtersdata.gouv.fr · XML
  1. data.gouv.fr

    Réseau Transilien / RER C

    OpenStreetMapUpdated 16 Mar 2016

    Description du réseau ferré de la ligne C du RER comprenant les points d'arrêt et les voies …

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  2. data.gouv.fr

    Simulateur pour CONNAITRE LA ZONE DE SA COMMUNE : A, Abis,B1, B2 ou C

    Premier ministreUpdated 15 Oct 2025

    … A, A bis, B1, B2 ou C](https://www.service-public.gouv.fr/particuliers/vosdroits/R46110). Ce simulateur …

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  3. data.gouv.fr

    Estimation d'incidence des syndromes grippaux

    réseau SentinellesUpdated 14 Oct 2015

    … Les médecins Sentinelles utilisent depuis 1984 la même définition des syndromes grippaux (Fièvre supérieure à 39°C, d …

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  4. data.gouv.fr

    Budget primitif 2019 Ville de Lisieux - budget principal

    Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019

    … et dépenses des services pour l’année entière. C’est à la fois un document prévisionnel et un …

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  5. data.gouv.fr

    Comptes rendus du Sénat

    SénatUpdated 25 Mar 2026

    … ressource XML contient les comptes rendus eux-mêmes, c'est à dire le verbatim assorti de données structurées …

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  6. data.gouv.fr

    PLAN DE GÊNE SONOREDE L'AÉROPORT D'ORLY

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ESSONNEUpdated 28 Jan 2020

    C’est un plan qui délimite des zones dans lesquelles les riverains peuvent bénéficier d’une aide à …

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  7. data.gouv.fr

    Liste des unités et établissements de la Croix-Rouge française (xml)

    Croix-Rouge françaiseUpdated 20 Jan 2016

    … Le réseau Croix-Rouge française en chiffres, c'est plus de 1000 unités et implantations locales, 107 délégations …

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  8. data.gouv.fr

    2019-2023 -Données essentielles de la commande publique - Région Bretagne

    Région BretagneUpdated 17 Mar 2026

    … le 1er euro (objectif 1.5 du schéma). C’est pourquoi à partir des données 2019, la Région …

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  9. data.gouv.fr

    Base des reliures numérisées de la Bibliothèque nationale de France

    Bibliothèque nationale de FranceUpdated 20 Mar 2023

    … Dans un premier temps, c’est la description des reliures françaises à décor couvrant la période du début …

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  10. data.gouv.fr

    Budgets supplémentaires de la Région Normandie depuis 2018

    Région NormandieUpdated 2 Jan 2025

    … départements normands - Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime). C'est une décision modificative spécifique qui permet la reprise …

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  11. data.gouv.fr

    Les éloignements 2019, publication du 12 juin 2020

    Ministère de l'intérieurUpdated 11 Oct 2022

    … Les éloignements aidés (C), caractérisés par la mise en œuvre d’une mesure d’éloignement sans contrainte, grâce …

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  12. data.gouv.fr

    Publication trimestrielle Éloignements et départs - 12 octobre 2021

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022

    … Les éloignements aidés (C), caractérisés par la mise en œuvre d’une mesure d’éloignement sans contrainte, grâce …

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  13. data.gouv.fr

    Évolution de la moyenne des demandeurs d'emploi par commune de 2013 à 2022 sur le territoire de Grand Paris Sud Est Avenir

    Grand Paris Sud Est AvenirUpdated 20 Dec 2023

    … fin d’année correspondant aux catégories A, B, C, pour chaque commune : Alfortville, Boissy-Saint-Léger, Bonneuil-sur …

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  14. data.gouv.fr

    Les éloignements 2020, publication du 21 janvier 2021

    Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022

    … Les éloignements aidés (C), caractérisés par la mise en œuvre d’une mesure d’éloignement sans contrainte, grâce …

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  15. data.gouv.fr

    Recensement de population - Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 22 Jun 2021

    … Consulter le recensement de 1936 Avant la révolution française, la population était évaluée par feux (c'est à …

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  16. data.gouv.fr

    Les éloignements 2021, publication du 20 janvier 2022

    Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022

    … Les éloignements aidés (C), caractérisés par la mise en œuvre d'une mesure d'éloignement sans contrainte, grâce …

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  17. data.gouv.fr

    Idéo-Unités localisées d'inclusion scolaire (ULIS) de l'enseignement secondaire

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026

    … est restreint aux **Ulis de l’enseignement secondaire** : c'est à dire aux **collèges et lycées** qui permettent …

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  18. data.gouv.fr

    Simulateur pour CALCULER LES INDEMNITES POUR LICENCIEMENT ABUSIF

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … aux prud'hommes, en cas de licenciement abusif, c'est-à-dire irrégulier ou sans cause réelle et …

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  19. data.gouv.fr

    Liste des entreprises (Base SIRENE v3) - Commune de Lorient

    Ville de LorientUpdated 29 Aug 2019

    … de certaines abréviations (F/M, O/N, A/C) par le libellé correspondant (sexeunitelegale, etatadministratifunitelegale, caractereemployeurunitelegale, etatadministratifetablissement, etablissementsiege …

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  20. data.gouv.fr

    BODACC

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … collectives) * BODACC B (modifications générales et radiations) * BODACC C (dépôts des comptes annuels). Vous pouvez accéder à l …

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