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  1. data.gouv.fr

    Paris 2024 - FAQ

    Ministère chargé des SportsUpdated 8 Dec 2023

    Ce jeu de données recense l'ensemble des questions traitées et réponses apportées par le centre de contact …

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  2. data.gouv.fr

    Questions écrites

    Assemblée nationaleUpdated 29 May 2018

    … 2012) et leurs réponses lorsqu’elles ont été apportées par Le Gouvernement. Ces données sont disponibles en format …

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  3. data.gouv.fr

    Hébergements labellisés 'Tourisme et Handicap' en Loire-Atlantique

    Loire-Atlantique DéveloppementUpdated 29 Sept 2015

    … Le label "Tourisme et Handicap" apporte la garantie d’un accueil efficace et adapté aux besoins indispensables des …

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  4. data.gouv.fr

    Activités et loisirs labellisés 'Tourisme et handicap' en Loire-Atlantique

    Loire-Atlantique DéveloppementUpdated 15 Oct 2015

    … Le label apporte la garantie d’un accueil efficace et adapté aux besoins indispensables des personnes handicapées. Ce …

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  5. data.gouv.fr

    Idéo-Centres ressources handicap

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026

    … des **centres ressources** et des centres référents leur apportent informations, conseils et les soutiennent dans leurs démarches. Pour …

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  6. data.gouv.fr

    Marchés publics conclus par la ville de Sartrouville

    Commune de SartrouvilleUpdated 29 Mar 2019

    … d'y intégrer de nouvelles données ou d'apporter des modifications aux contrats en cours d'exécution. Il …

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  7. data.gouv.fr

    Idéo-Associations de personnes handicapées

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026

    … Elles leur apportent un soutien (formations pour les parents, échanges de bonnes pratiques, aide à la recherche d …

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  8. data.gouv.fr

    Idéo-Nomenclature ONISEP domaines et sous domaines

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026

    … des modifications pour harmonisation ont été apportées sur les ponctuations dans les libellés de 9 domaines et 14 …

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  9. data.gouv.fr

    Données « temps réel » de mesure des concentrations de polluants atmosphériques réglementés

    Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l'AirUpdated 21 Oct 2026

    … Une modification a été apportée aujourd'hui 11/09/2025 sur le lien vers les moyennes horaires temps …

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  10. data.gouv.fr

    Service-Public.gouv.fr - Actualités Particuliers

    Premier ministreUpdated 2 Jul 2026

    … version **3.4 est maintenue** mais les évolutions apportées par la version 3.5 seront incluses en mode …

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  11. data.gouv.fr

    Actualités - Entreprendre.Service-Public.gouv.fr

    Premier ministreUpdated 2 Jul 2026

    … version **3.4 est maintenue** mais les évolutions apportées par la version 3.5 seront incluses en mode …

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  12. data.gouv.fr

    DOLE : les dossiers législatifs

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … Les dossiers législatifs permettent d’apporter des informations en amont et en aval de la promulgation des textes …

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  13. data.gouv.fr

    LEGI: Codes, lois et règlements consolidés

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … à le réécrire en y intégrant la modification apportée. Les versions modifiées ou abrogées sont présentes dans le …

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  14. data.gouv.fr

    Fiches pratiques et ressources Entreprendre - Service-Public.gouv.fr

    Premier ministreUpdated 2 Jul 2026

    … version **3.4 est maintenue** mais les évolutions apportées par la version 3.5 seront incluses en mode …

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  15. data.gouv.fr

    Fiches pratiques et ressources de Service-Public.gouv.fr Particuliers

    Premier ministreUpdated 2 Jul 2026

    … version **3.4 est maintenue** mais les évolutions apportées par la version 3.5 seront incluses en mode …

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“apport” datasets · Open Data Finder