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  1. data.gouv.fr

    Données Essentielles - www.antilles-legales.fr et www.guyane-legales.fr

    MODULA DEMATUpdated 12 Oct 2026

    Données essentielles de marchés publics

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  2. data.gouv.fr

    Inventaire des archives du climat conservées dans les centres de la Direction InterRégionale Antilles-Guyane

    Météo-FranceUpdated 18 Dec 2024

    **Fourniture, au format xml, des inventaires des fonds d'archives du climat de la Direction Interrégionale Antilles-Guyane …

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  3. data.gouv.fr

    Liste des unités et établissements de la Croix-Rouge française (xml)

    Croix-Rouge françaiseUpdated 20 Jan 2016

    … territoriales, 17 délégations régionales et 580 établissements ou antennes d’établissement (secteurs sanitaire, médico-social, social et formation …

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  4. data.gouv.fr

    L'accès à la nationalité française (statistiques-janvier 2017)

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019

    … nationalité française s’ajoutent les acquisitions par déclaration anticipée, par un autre type de déclaration et sans formalités …

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  5. data.gouv.fr

    Service des Constructions et Équipement : dossiers relatifs au 1% décoration [artistique] 1969-1986. Archives intermédiaires 1969-1996 de la Direction départementale de l'équipement du Nord

    RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.Updated 21 Oct 2020

    … Conservations des antiquités et objets d'art. Thèmatiques HdF. Documents associés. Hauts-de-France : art-déco 2019 design …

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  6. data.gouv.fr

    Réseaux de transports en commun de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et des Bouches-du-Rhône

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 1 Apr 2026

    … Fuveau, Gardanne, Gréasque, Joucques, Lambesc, La Roque d'Anthéron, Le Puy-Sainte-Réparade, Les Pennes-Mirabeau, Le Tholonet …

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  7. data.gouv.fr

    Décisions modificatives (hors budgets supplémentaires) de la Région Normandie depuis 2018

    Région NormandieUpdated 2 Jan 2025

    … nouvelles en contrepartie, soit de suppressions de crédits antérieurement votés, soit de des ressources nouvelles. Chaque décision modificative …

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  8. data.gouv.fr

    Base de données publique des médicaments vétérinaires autorisés en France

    Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 17 Jan 2025

    … Les données des médicaments autorisés antérieurement au 28 janvier 2022 sont progressivement modifiées et enrichies. ATTENTION A compter …

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  9. data.gouv.fr

    Demandes d'asile, publication du 20 janvier 2022

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022

    … un important déstockage des dossiers déposés les années antérieures. Le nombre de **décisions d'accord** enregistre une hausse …

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  10. data.gouv.fr

    Demandes d'asile, publication du 20 juin 2022

    Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022

    … un important déstockage des dossiers déposés les années antérieures. Le nombre de décisions d'accord enregistre une hausse …

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  11. data.gouv.fr

    CAPP

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … et du rapport de la Cour de cassation. Antériorité : à partir de 1997. **La mise à disposition par …

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  12. data.gouv.fr

    JADE

    Premier ministreUpdated 9 Nov 2026

    … Une sélection d’arrêts, variable selon chacune des 8 Cours, dont l’antériorité remonte à la création de …

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