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12 datasets for “alteration”
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Incidents de circulation liés aux travaux effectués par le Département de la Drôme
La DrômeUpdated 7 Oct 2025
… une incidence sur la circulation routière (déviation et alternat de feux). Ces informations sont également disponibles sur [https …
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Marchés publics du Département de Loire-Atlantique de 2005 à 2016
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 9 Jan 2017
… voir les exports alternatifs. * * * Les marchés publics sont des contrats conclus entre le Département et des personnes publiques …
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Données d'espace aérien de la base aéronautique du SIA
Christian QuestUpdated 14 Jan 2020
… Elles n'ont subit aucune altération, uniquement une recompression en fichiers séparés. La date d'entrée en vigueur …
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INCA
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… été modifiées, leur structure n’ayant pas été altérée. Il n’y a donc aucune modification de DTD …
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KALI : Conventions collectives nationales
Premier ministreUpdated 9 Nov 2026
… été modifiées, leur structure n’ayant pas été altérée. Il n’y a donc aucune modification de DTD …
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CASS
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… été modifiées, leur structure n’ayant pas été altérée. Il n’y a donc aucune modification de DTD …
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CAPP
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… été modifiées, leur structure n’ayant pas été altérée. Il n’y a donc aucune modification de DTD …
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ACCO : Accords d’entreprise
Premier ministreUpdated 27 Nov 2023
… été modifiées, leur structure n’ayant pas été altérée. Il n’y a donc aucune modification de DTD …
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JADE
Premier ministreUpdated 9 Nov 2026
… été modifiées, leur structure n’ayant pas été altérée. Il n’y a donc aucune modification de DTD …
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DOLE : les dossiers législatifs
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… été modifiées, leur structure n’ayant pas été altérée. Il n’y a donc aucune modification de DTD …
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Événements routiers sur le réseau routier national non concédé
Point d'Accès National transport.data.gouv.frUpdated 28 May 2025
… et ainsi orienter vers des solutions de mobilités alternatives à la voiture ; - Permettre à tout réutilisateur de recenser …
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État de circulation en temps réel sur le réseau national routier non concédé
Point d'Accès National transport.data.gouv.frUpdated 28 May 2025
… et ainsi orienter vers des solutions de mobilités alternatives à la voiture ; - Permettre à tout réutilisateur de connaitre …
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