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  1. data.gouv.fr

    Incidents de circulation liés aux travaux effectués par le Département de la Drôme

    La DrômeUpdated 7 Oct 2025

    … une incidence sur la circulation routière (déviation et alternat de feux). Ces informations sont également disponibles sur [https …

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  2. data.gouv.fr

    Marchés publics du Département de Loire-Atlantique de 2005 à 2016

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 9 Jan 2017

    … voir les exports alternatifs. * * * Les marchés publics sont des contrats conclus entre le Département et des personnes publiques …

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  3. data.gouv.fr

    Données d'espace aérien de la base aéronautique du SIA

    Christian QuestUpdated 14 Jan 2020

    … Elles n'ont subit aucune altération, uniquement une recompression en fichiers séparés. La date d'entrée en vigueur …

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  4. data.gouv.fr

    INCA

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … été modifiées, leur structure n’ayant pas été altérée. Il n’y a donc aucune modification de DTD …

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  5. data.gouv.fr

    KALI : Conventions collectives nationales

    Premier ministreUpdated 9 Nov 2026

    … été modifiées, leur structure n’ayant pas été altérée. Il n’y a donc aucune modification de DTD …

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  6. data.gouv.fr

    CASS

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … été modifiées, leur structure n’ayant pas été altérée. Il n’y a donc aucune modification de DTD …

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  7. data.gouv.fr

    CAPP

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … été modifiées, leur structure n’ayant pas été altérée. Il n’y a donc aucune modification de DTD …

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  8. data.gouv.fr

    ACCO : Accords d’entreprise

    Premier ministreUpdated 27 Nov 2023

    … été modifiées, leur structure n’ayant pas été altérée. Il n’y a donc aucune modification de DTD …

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  9. data.gouv.fr

    JADE

    Premier ministreUpdated 9 Nov 2026

    … été modifiées, leur structure n’ayant pas été altérée. Il n’y a donc aucune modification de DTD …

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  10. data.gouv.fr

    DOLE : les dossiers législatifs

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … été modifiées, leur structure n’ayant pas été altérée. Il n’y a donc aucune modification de DTD …

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  11. data.gouv.fr

    Événements routiers sur le réseau routier national non concédé

    Point d'Accès National transport.data.gouv.frUpdated 28 May 2025

    … et ainsi orienter vers des solutions de mobilités alternatives à la voiture ; - Permettre à tout réutilisateur de recenser …

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  12. data.gouv.fr

    État de circulation en temps réel sur le réseau national routier non concédé

    Point d'Accès National transport.data.gouv.frUpdated 28 May 2025

    … et ainsi orienter vers des solutions de mobilités alternatives à la voiture ; - Permettre à tout réutilisateur de connaitre …

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“alteration” datasets · Open Data Finder