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15 datasets for “adapte”
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Marché à procédure adaptée - Élaboration d'une stratégie globale d'attractivité territoriale
Syndicat Mixte du Pays Vesoul-Val de SaôneUpdated 16 May 2019
Le présent marché porte sur l’élaboration d’une stratégie globale d’attractivité territoriale à l’échelle du …
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Marché à procédure adaptée - Élaboration d'un PCAET avec évaluation environnementale - Relance de consultation
Syndicat Mixte du Pays Vesoul-Val de SaôneUpdated 28 Sept 2022
… la lutte contre le changement climatique et l'adaptation du territoire à ses effets, afin d'en limiter …
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Hébergements labellisés 'Tourisme et Handicap' en Loire-Atlantique
Loire-Atlantique DéveloppementUpdated 29 Sept 2015
… Le label "Tourisme et Handicap" apporte la garantie d’un accueil efficace et adapté aux besoins indispensables des …
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Accueil vélo en Loire-Atlantique
Loire-Atlantique DéveloppementUpdated 14 Jan 2016
… Ce label national permet aux touristes à vélo d’identifier les établissements et les lieux adaptés à la …
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Cartographie du mode d'occupation du sol 2014 de la métropole Nice Côte d'Azur
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019
… niveau 4 de la nomenclature Corine Land Cover adaptée par le CRIGE PACA - cartographie au niveau 4 (76 …
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Activités et loisirs labellisés 'Tourisme et handicap' en Loire-Atlantique
Loire-Atlantique DéveloppementUpdated 15 Oct 2015
… Le label apporte la garantie d’un accueil efficace et adapté aux besoins indispensables des personnes handicapées. Ce …
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Simulateur CHOIX DE FORFAIT DE PUBLICATION BOAMP
Premier ministreUpdated 4 Sept 2017
… Pour les marchés à procédure adaptée (MAPA) inférieurs à 90 000 € HT, l’acheteur public a le choix …
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Table de composition nutritionnelle des aliments Ciqual 2020
Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 20 Nov 2025
… nouvelles pratiques alimentaires des français, la table inclut désormais une cinquantaine de nouveaux aliments adaptés aux régimes végétariens.
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Population légale des communes de Grand Paris Sud Est Avenir en vigueur au 1er janvier 2024
Grand Paris Sud Est AvenirUpdated 28 Feb 2024
… L'Insee a adapté ses méthodes de calcul des populations légales pour pallier ce report et continuer à …
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Base des reliures numérisées de la Bibliothèque nationale de France
Bibliothèque nationale de FranceUpdated 20 Mar 2023
… Enfin, le site offre un environnement de recherche adapté.
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Idéo-Structures d'enseignement secondaire
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… s), les structures de scolarisation de l'enseignement adapté (SEGPA, EREA) et du secteur médicosocial... **Champs de ce …
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Bibliographie des éditions parisiennes du XVIe siècle
Bibliothèque nationale de FranceUpdated 20 Mar 2023
… Enfin, le site offre un environnement de recherche adapté dans lequel il est possible de faire une recherche …
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Idéo-Unités localisées d'inclusion scolaire (ULIS) de l'enseignement secondaire
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026
… administrativement typée par handicap.** Chaque Ulis peut s’adapter chaque année aux demandes concrètes sur le terrain et …
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BOAMP
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… la concurrence ainsi que les marchés à procédure adaptée (MAPA) inférieurs à 90000 € HT et les avis de …
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HORAIRES SNCF
SNCFUpdated 18 Jun 2025
… le plan de transport théorique intègre désormais à l'échelle nationale les adaptations connues la veille à 17h …
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