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  1. data.gouv.fr

    Marché à procédure adaptée - Élaboration d'une stratégie globale d'attractivité territoriale

    Syndicat Mixte du Pays Vesoul-Val de SaôneUpdated 16 May 2019

    Le présent marché porte sur l’élaboration d’une stratégie globale d’attractivité territoriale à l’échelle du …

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  2. data.gouv.fr

    Marché à procédure adaptée - Élaboration d'un PCAET avec évaluation environnementale - Relance de consultation

    Syndicat Mixte du Pays Vesoul-Val de SaôneUpdated 28 Sept 2022

    … la lutte contre le changement climatique et l'adaptation du territoire à ses effets, afin d'en limiter …

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  3. data.gouv.fr

    Hébergements labellisés 'Tourisme et Handicap' en Loire-Atlantique

    Loire-Atlantique DéveloppementUpdated 29 Sept 2015

    … Le label "Tourisme et Handicap" apporte la garantie d’un accueil efficace et adapté aux besoins indispensables des …

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  4. data.gouv.fr

    Accueil vélo en Loire-Atlantique

    Loire-Atlantique DéveloppementUpdated 14 Jan 2016

    … Ce label national permet aux touristes à vélo d’identifier les établissements et les lieux adaptés à la …

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  5. data.gouv.fr

    Cartographie du mode d'occupation du sol 2014 de la métropole Nice Côte d'Azur

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019

    … niveau 4 de la nomenclature Corine Land Cover adaptée par le CRIGE PACA - cartographie au niveau 4 (76 …

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  6. data.gouv.fr

    Activités et loisirs labellisés 'Tourisme et handicap' en Loire-Atlantique

    Loire-Atlantique DéveloppementUpdated 15 Oct 2015

    … Le label apporte la garantie d’un accueil efficace et adapté aux besoins indispensables des personnes handicapées. Ce …

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  7. data.gouv.fr

    Simulateur CHOIX DE FORFAIT DE PUBLICATION BOAMP

    Premier ministreUpdated 4 Sept 2017

    … Pour les marchés à procédure adaptée (MAPA) inférieurs à 90 000 € HT, l’acheteur public a le choix …

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  8. data.gouv.fr

    Table de composition nutritionnelle des aliments Ciqual 2020

    Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 20 Nov 2025

    … nouvelles pratiques alimentaires des français, la table inclut désormais une cinquantaine de nouveaux aliments adaptés aux régimes végétariens.

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  9. data.gouv.fr

    Population légale des communes de Grand Paris Sud Est Avenir en vigueur au 1er janvier 2024

    Grand Paris Sud Est AvenirUpdated 28 Feb 2024

    … L'Insee a adapté ses méthodes de calcul des populations légales pour pallier ce report et continuer à …

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  10. data.gouv.fr

    Base des reliures numérisées de la Bibliothèque nationale de France

    Bibliothèque nationale de FranceUpdated 20 Mar 2023

    … Enfin, le site offre un environnement de recherche adapté.

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  11. data.gouv.fr

    Idéo-Structures d'enseignement secondaire

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … s), les structures de scolarisation de l'enseignement adapté (SEGPA, EREA) et du secteur médicosocial... **Champs de ce …

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  12. data.gouv.fr

    Bibliographie des éditions parisiennes du XVIe siècle

    Bibliothèque nationale de FranceUpdated 20 Mar 2023

    … Enfin, le site offre un environnement de recherche adapté dans lequel il est possible de faire une recherche …

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  13. data.gouv.fr

    Idéo-Unités localisées d'inclusion scolaire (ULIS) de l'enseignement secondaire

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026

    … administrativement typée par handicap.** Chaque Ulis peut s’adapter chaque année aux demandes concrètes sur le terrain et …

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  14. data.gouv.fr

    BOAMP

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … la concurrence ainsi que les marchés à procédure adaptée (MAPA) inférieurs à 90000 € HT et les avis de …

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  15. data.gouv.fr

    HORAIRES SNCF

    SNCFUpdated 18 Jun 2025

    … le plan de transport théorique intègre désormais à l'échelle nationale les adaptations connues la veille à 17h …

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