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Filtersdata.gouv.fr · XML
  1. data.gouv.fr

    Paris 2024 - Périmètres de sécurité

    Ministère chargé des SportsUpdated 1 Oct 2024

    Cette couche délimite les périmètres des sites des Jeux Olympiques de PARIS 2024. La couche des Périmètre des …

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  2. data.gouv.fr

    Données essentielles des marchés publics - Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises

    Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crisesUpdated 30 Mar 2021

    L’arrêté du 14 avril 2017 impose à tous les acheteurs publics la publication des données essentielles de …

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  3. data.gouv.fr

    Table de composition nutritionnelle des aliments Ciqual 2020

    Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 20 Nov 2025

    **ATTENTION ce jeu de données est désormais mis à disposition via la plateforme recherche.data.gouv, dans une …

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  4. data.gouv.fr

    Base documentaire DTRF (Documentation des Techniques Routières Françaises)

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 1 Mar 2016

    … conception, construction, entretien, gestion et exploitation des infrastructures, des ouvrages (ponts, tunnels, dépendances...), sécurité, environnement, déplacements, intermodalité et …

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  5. data.gouv.fr

    Base de données publique des médicaments vétérinaires autorisés en France

    Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 17 Jan 2025

    La base de données publique des médicaments vétérinaires permet aux professionnels de santé et à tout public d …

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  6. data.gouv.fr

    Liste des démarches concernées par le principe « Silence vaut accord »

    Premier ministreUpdated 9 Oct 2026

    … demandes adressées aux collectivités territoriales, aux organismes de sécurité sociale et aux organismes chargés d’un service public …

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  7. data.gouv.fr

    Répertoire national des certifications professionnelles et répertoire spécifique

    France compétencesUpdated 14 Nov 2026

    … habilitations sécurité, certification professionnalisante, compétences transversales. Pour approfondir le [sujet ](https://www.francecompetences.fr/fiche/certifications-le-role …

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  8. data.gouv.fr

    Ontologie RDF pour le Passeport Produit Numérique (DPP) et la Réparabilité

    VerisavUpdated 8 Aug 2026

    … Extension **batteries** : `BatteryPassport`, masse, substances, capacité, chimie, durabilité, sécurité, fin de vie, UPI * Champs **Registry** : `uniqueRegistrationIdentifier` (art. 9 …

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  9. data.gouv.fr

    BOAMP

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … public et les marchés de défense ou de sécurité. Depuis le 31 janvier 2024, la réglementation européenne des …

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