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  1. data.gouv.fr

    RESENCEMENT ECONOMIQUE DES ACHATS CUMULUS LOT 01

    OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES LANDESUpdated 22 Apr 2025

    TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE CUMULUS PAR DES CHAUFFE-EAUX THERMODYNAMIQUES SUR DIVERSES CITES LOT 01 - SECTEUR DE LABOUHEYRE

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  2. data.gouv.fr

    RECENSEMENT ECONOMIQUE DES ACHATS CUMULUS LOT 03

    OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES LANDESUpdated 22 Apr 2025

    TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE CUMULUS PAR DES CHAUFFE-EAUX TERMODYNAMIQUES SUR DIVERSES CITES LOT 03 - SECTEUR DE DAX

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  3. data.gouv.fr

    RECENSEMENT ECONOMIQUE DES ACHATS CUMULUS LOT 02

    OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES LANDESUpdated 22 Apr 2025

    TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE CUMULUS PAR DES CHAUFFE-EAUX TERMODYNAMIQUES SUR DIVERSES CITES LOT 02 - SECTEUR DE MONT …

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  4. data.gouv.fr

    Recueil des Actes Administratifs - Grand Besançon

    GRAND BESANCON METROPOLEUpdated 6 Jul 2022

    … Il est remplacé par le jeu de données "actes" suite à l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 …

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  5. data.gouv.fr

    Découpage géographique des quartiers - Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 6 Nov 2020

    … Il remplace [l'ancien découpage des 7 secteurs (réunion publique de quartier)](https://sdem.opendatasoft.com/explore/dataset …

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  6. data.gouv.fr

    Découpage géographique des anciens secteurs (réunion publique de quartier) - Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 28 Jan 2019

    … Il n'est désormais plus en vigueur et a été remplacé en octobre 2020 par [un nouveau découpage …

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  7. data.gouv.fr

    Table de composition nutritionnelle des aliments Ciqual 2020

    Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 20 Nov 2025

    … persistentId=doi:10.57745/RDMHWY)** **qui ANNULE ET REMPLACE celle-ci.** En France, la base de données de …

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  8. data.gouv.fr

    Simulateur AI-JE DROIT A LA GARANTIE JEUNES ?

    Premier ministreUpdated 12 Aug 2021

    … JEUNES ? Ce simulateur permet de savoir si vous remplissez les conditions nécessaires pour obtenir la Garantie jeunes. Les …

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  9. data.gouv.fr

    Simulateur POUVEZ-VOUS BENEFICIER DU REGROUPEMENT FAMILIAL ?

    Premier ministreUpdated 12 Aug 2021

    … Ce simulateur vous permet de savoir si vous remplissez les conditions pour déposer un dossier de regroupement familial …

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  10. data.gouv.fr

    Liste des marchés publics passés par le Département de la Savoie (En cours de déploiement)

    DEPARTEMENT DE LA SAVOIEUpdated 21 Jan 2022

    … marchés publics via le PES Marché, afin de remplir trois objectifs : - Faire remonter les données essentielles des marchés …

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  11. data.gouv.fr

    Décisions modificatives (hors budgets supplémentaires) de la Région Normandie depuis 2018

    Région NormandieUpdated 2 Jan 2025

    … Leur but est d’ajuster les prévisions du budget primitif sans toutefois remplir la fonction de report de …

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  12. data.gouv.fr

    Accessibilité aux soins de premier recours en France métropolitaine

    Plateforme MapInMed Unité de Service PLATONUpdated 24 Sept 2026

    … Dans cette version de l’indice, la distance euclidienne a été remplacée au profit d’une distance par …

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  13. data.gouv.fr

    Comptes administratifs de la Région Normandie de 2018 à 2021

    Région NormandieUpdated 14 Aug 2024

    … A partir de 2022, le compte financier unique (CFU) remplace le CA. Chaque compte administratif (CA) prend la …

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  14. data.gouv.fr

    Simulateur QUELS SONT LES DOCUMENTS NECESSAIRES A MON DOSSIER DE NATURALISATION ?

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … pour obtenir la nationalité française par naturalisation, le demandeur doit remplir certaines conditions. Les données du simulateur sont …

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  15. data.gouv.fr

    INCA

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … A chaque changement d’une DTD, un nouveau dossier est publié dans le répertoire en remplacement de l …

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  16. data.gouv.fr

    KALI : Conventions collectives nationales

    Premier ministreUpdated 9 Nov 2026

    … A chaque changement d’une DTD, un nouveau dossier est publié dans le répertoire en remplacement de l …

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  17. data.gouv.fr

    Réseaux de transports en commun de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et des Bouches-du-Rhône

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 1 Apr 2026

    … de Martigues, Port-de-Bouc, Saint-Mitre-les-Remparts, Istres, Miramas, Fos-sur-Mer, Port-St-Louis-du …

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  18. data.gouv.fr

    CASS

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … A chaque changement d’une DTD, un nouveau dossier est publié dans le répertoire en remplacement de l …

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  19. data.gouv.fr

    CAPP

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … A chaque changement d’une DTD, un nouveau dossier est publié dans le répertoire en remplacement de l …

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  20. data.gouv.fr

    ACCO : Accords d’entreprise

    Premier ministreUpdated 27 Nov 2023

    … A chaque changement d’une DTD, un nouveau dossier est publié dans le répertoire en remplacement de l …

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“REMP” datasets · Open Data Finder