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62 datasets for “Principal”
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Budget principal primitif 2018
Lannion-Trégor CommunautéUpdated 27 Apr 2018
Budget principal primitif de Lannion-Trégor Communauté. Année 2018
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Principaux axes routiers du département
Morbihan énergiesUpdated 19 Oct 2018
Ce jeu de données liste les principaux axes routiers du Morbihan
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Compte Administratif 2018 - budget principal de la Ville de Lisieux
Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019
En finances locales, le compte administratif est voté par l'assemblée délibérante. Cet acte arrête les comptes à …
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Budget primitif 2019 Ville de Lisieux - budget principal
Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019
En finances locales, un budget primitif est voté par l'assemblée délibérante. Cet acte retrace les prévisions de …
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budget prévisionnel : budget principal - données budgétaires du Département de la Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021
Ce jeu de données contient l'ensemble des budgets prévisionnels du Département de la Gironde depuis 2012. Les …
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budget supplémentaire : budget principal - données budgétaires du Département de la Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021
Ce jeu de données contient l'ensemble des budgets supplémentaires du Département de la Gironde depuis 2012. Les …
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comptes administratifs : budget principal - données budgétaires du Département de la Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021
Ce jeu de données contient l'ensemble des comptes administratifs du Département de la Gironde depuis 2012. Les …
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décision budgétaire modificative : budget principal - données budgétaires du Département de la Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021
Ce jeu de données contient l'ensemble des décisions modificatives des budgets du Département de la Gironde depuis …
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Budget Principal CCMACS 2019
Communauté de communes Maremne adour Côte-SudUpdated 30 Sept 2022
Données budgétaires de la Communauté de communes Maremne Adour Côte Sud (CCMACS), conforme à la norme « TotEM » (Totalisation …
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Budget Principal CCMACS 2022
Communauté de communes Maremne adour Côte-SudUpdated 16 Oct 2024
Données budgétaires de la Communauté de communes Maremne Adour Côte Sud (CCMACS), conforme à la norme « TotEM » (Totalisation …
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Liste des démarches concernées par le principe « Silence vaut accord »
Premier ministreUpdated 9 Oct 2026
… 11/12/2013-1005/jo/texte) pose le principe selon lequel le silence gardé par l’administration sur …
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Budget primitif
DELETED DELETEDUpdated 10 Sept 2015
Budget primitif - budget principal de la commune de Monacia d'Aullène - M 14 - exercice 2014
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opencplusnet
Opencplusnet opensourceUpdated 22 Jun 2015
Ensemble de données issues des utilisations de l'ERP opencplusnet, des données anonymisées, principalement sociales.
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Budget Primitif 2020
Conseil départemental de la DordogneUpdated 19 May 2021
Budget principal 2020 du Département de la Dordogne - Spécifications des données essentielles du budget des collectivités et établissements …
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Les principales données de l'immigration en France au 21 janvier 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022
… Pour les « saisonniers / temporaires », la conjonction du calendrier du confinement et de la principale saison d'emploi se …
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Paris 2024 - Boutiques officielles
Ministère chargé des SportsUpdated 27 Jun 2024
Ce jeu de données recense les principales informations relatives aux boutiques officielles on-site et off-site de …
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Recensement de la population – Logements en 2008
La RochelleUpdated 20 Sept 2021
La base infracommunale « Logement » fournit des données sur les caractéristiques des résidences principales, la date d'emménagement, la …
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Recensement de la population – Logements en 2009
La RochelleUpdated 21 Oct 2022
La base infracommunale « Logement » fournit des données sur les caractéristiques des résidences principales, la date d'emménagement, la …
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Recensement de la population – Logements en 2010
La RochelleUpdated 13 Jun 2022
La base infracommunale « Logement » fournit des données sur les caractéristiques des résidences principales, la date d'emménagement, la …
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Annuaire local des associations - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 31 Oct 2026
… Dans le détail cette liste précise : * Le nom de l’association * L’objet principal de l’association * Le …
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