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  1. data.gouv.fr

    Passeports intérieurs

    Archives municipales de Saint-BrieucUpdated 12 Mar 2019

    **Les passeports intérieurs (1830-1839)** Les passeports intérieurs, créés au moment de la Révolution française et tombés en …

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  2. data.gouv.fr

    ACCO : Accords d’entreprise

    Premier ministreUpdated 27 Nov 2023

    … Une indication des DTD modifiées sera également fournie. **Dans le cadre de la migration technique des applications de …

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  3. data.gouv.fr

    INCA

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … Une indication des DTD modifiées sera également fournie. **Dans le cadre de la migration technique des applications de …

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  4. data.gouv.fr

    KALI : Conventions collectives nationales

    Premier ministreUpdated 9 Nov 2026

    … Une indication des DTD modifiées sera également fournie. **Dans le cadre de la migration technique des applications de …

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  5. data.gouv.fr

    Les principales données de l'immigration en France au 21 janvier 2021

    Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022

    … La crise pandémique de la Covid-19 a très fortement contraint les flux migratoires en 2020. Les déplacements …

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  6. data.gouv.fr

    CASS

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … Une indication des DTD modifiées sera également fournie. **Dans le cadre de la migration technique des applications de …

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  7. data.gouv.fr

    CAPP

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … Une indication des DTD modifiées sera également fournie. **Dans le cadre de la migration technique des applications de …

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  8. data.gouv.fr

    JADE

    Premier ministreUpdated 9 Nov 2026

    … Une indication des DTD modifiées sera également fournie. **Dans le cadre de la migration technique des applications de …

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  9. data.gouv.fr

    DOLE : les dossiers législatifs

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … Une indication des DTD modifiées sera également fournie. **Dans le cadre de la migration technique des applications de …

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  10. data.gouv.fr

    La délivrance de visas aux étrangers, publication du 20 juin 2022

    Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022

    … Covid-19, qui contraint très fortement les flux migratoires à l'exception des visas de long séjour qui …

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  11. data.gouv.fr

    La délivrance de visas aux étrangers, publication du 21 janvier 2021

    Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022

    … 19 qui a très fortement contraint les flux migratoires. **2. Analyse de l’évolution de la délivrance pour …

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  12. data.gouv.fr

    La délivrance de visas aux étrangers, publication du 15 juin 2021

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022

    … 19 qui a très fortement contraint les flux migratoires. **2. Analyse de l’évolution de la délivrance pour …

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  13. data.gouv.fr

    La délivrance de visas aux étrangers, publication du 20 janvier 2022

    Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022

    … Covid-19, qui contraint très fortement les flux migratoires. **2. Analyse de l'évolution de la délivrance pour …

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