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Filtersdata.gouv.fr · XML
  1. data.gouv.fr

    liste des sites archéologiques de Gironde référencés sur open street map

    Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017

    Liste des sites archéologiques en Gironde référencés par le site Pakku.io

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  2. data.gouv.fr

    liste des sites archéologiques de Gironde référencés sur open street map

    Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017

    Liste des sites archéologiques en Gironde référencés par le site Pakku.io

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  3. data.gouv.fr

    BOAMP

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … concurrence ainsi que les marchés à procédure adaptée (MAPA) inférieurs à 90000 € HT et les avis de résultat …

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  4. data.gouv.fr

    Accessibilité aux soins de premier recours en France métropolitaine

    Plateforme MapInMed Unité de Service PLATONUpdated 24 Sept 2026

    … Ce jeu de données a été créé par la plateforme MapInMed et le laboratoire UMR6266 IDEES Caen, tous …

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  5. data.gouv.fr

    Bornes Trilib'

    OpenStreetMapUpdated 18 Jan 2017

    … Présence d'une borne de collecte de vêtements et de chaussures (borne de couleur rose) - "mapillary" : indique l …

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  6. data.gouv.fr

    Simulateur CHOIX DE FORFAIT DE PUBLICATION BOAMP

    Premier ministreUpdated 4 Sept 2017

    … Pour les marchés à procédure adaptée (MAPA) inférieurs à 90 000 € HT, l’acheteur public a le choix …

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  7. data.gouv.fr

    INCA

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … ensemble des bases ; * Un tableau LEGIFRANCE\_20170711\_dtd\_map.xlsx qui présente une vue des DTD nécessaires par …

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  8. data.gouv.fr

    KALI : Conventions collectives nationales

    Premier ministreUpdated 9 Nov 2026

    … ensemble des bases ; -Un tableau LEGIFRANCE\_20170711\_dtd\_map.xlsx qui présente une vue des DTD nécessaires par …

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  9. data.gouv.fr

    CASS

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … ensemble des bases ; * Un tableau LEGIFRANCE\_20170711\_dtd\_map.xlsx qui présente une vue des DTD nécessaires par …

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  10. data.gouv.fr

    CAPP

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

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  11. data.gouv.fr

    ACCO : Accords d’entreprise

    Premier ministreUpdated 27 Nov 2023

    … ensemble des bases ; - Un tableau LEGIFRANCE_20170711_dtd_map.xlsx qui présente une vue des DTD nécessaires par …

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  12. data.gouv.fr

    JADE

    Premier ministreUpdated 9 Nov 2026

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  13. data.gouv.fr

    DOLE : les dossiers législatifs

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

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  14. data.gouv.fr

    JORF: les données de l'édition ''Lois et décrets'' du Journal officiel

    Premier ministreUpdated 9 Nov 2026

    … ensemble des bases ; * Un tableau LEGIFRANCE\_20170901\_dtd\_map.xlsx qui présente une vue des DTD nécessaires par …

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  15. data.gouv.fr

    LEGI: Codes, lois et règlements consolidés

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … ensemble des bases ; -Un tableau LEGIFRANCE\_20170901\_dtd\_map.xlsx qui présente une vue des DTD nécessaires par …

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