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Filtersdata.gouv.fr · XML
  1. data.gouv.fr

    Départements et leurs régions

    DELETED DELETEDUpdated 15 Aug 2019

    … Ce jeu de données est disponible en JSON, CVS et XML de sorte à pouvoir convenir aux besoins …

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    • CSV
    • JSON
  2. data.gouv.fr

    Questions orales sans débat

    Assemblée nationaleUpdated 29 May 2018

    … Ces données sont disponibles en format XML et JSON.

    • XML
    • JSON
  3. data.gouv.fr

    Questions écrites

    Assemblée nationaleUpdated 29 May 2018

    … Ces données sont disponibles en format XML et JSON.

    • XML
    • JSON
  4. data.gouv.fr

    Questions au Gouvernement

    Assemblée nationaleUpdated 29 May 2018

    … Ces données sont disponibles en format XML et JSON.

    • XML
    • JSON
  5. data.gouv.fr

    Fichier historique des Députés et de leurs mandats

    Assemblée nationaleUpdated 29 May 2018

    … Ces données sont disponibles en format XML et JSON.

    • JSON
    • XML
  6. data.gouv.fr

    Corpus de données sur l'archivage numérique ISO 19005 (PDF/A), la télémétrie réseau WebRTC et l'évaluation des modèles génératifs en éducation (2000-2026)

    Julian MercerUpdated 29 Oct 2026

    … jeux de données tabulaires CSV/JSONL avec schéma Frictionless Data `datapackage.json`) portant sur : 1. La préservation numérique …

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    • JSON
    • CSV
  7. data.gouv.fr

    Corpus de données sur l'archivage numérique ISO 19005 (PDF/A), la télémétrie réseau WebRTC et l'évaluation des modèles génératifs en éducation (2000-2026)

    Julian MercerUpdated 29 Oct 2026

    … jeux de données tabulaires CSV/JSONL avec schéma Frictionless Data `datapackage.json`) portant sur : 1. La préservation numérique …

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  8. data.gouv.fr

    Liste des marchés publics passés par le Département de la Savoie (En cours de déploiement)

    DEPARTEMENT DE LA SAVOIEUpdated 21 Jan 2022

    … Dans un premier temps, les données seront publiées uniquement au format XML, mais les formats JSON et OCDS …

    • XML
  9. data.gouv.fr

    Simulateur : estimer les INTERETS MORATOIRES D'UN MARCHE PUBLIC

    Premier ministreUpdated 13 Apr 2026

    … pour la définition du simulateur ; * d’un schéma des données au format JSON ; * des données au format JSON.

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  10. data.gouv.fr

    Simulateur de CALCUL DE LA PENSION ALIMENTAIRE

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … fichier XML pour les règles ; - d’un schéma des données au format JSON ; - des données au format JSON.

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    • XML
    • JSON
  11. data.gouv.fr

    Simulateur des ZONES TENDUES

    Premier ministreUpdated 5 Feb 2024

    … des données de référence au format JSON ; • d’un schéma des données de référence au format SCHEMA.JSON.

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    • XML
    • CSS
    • JSON
    • SCHEMA.JSON
  12. data.gouv.fr

    Simulateur de CALCUL DES DROITS DE SUCCESSION

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … pour la définition du simulateur ; - d’un schéma des données au format JSON; - des données au format JSON.

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    • JSON
    • XML
  13. data.gouv.fr

    Simulateur pour CONNAITRE LE ZONAGE DE VOTRE COMMUNE : 1, 1 BIS, 2 OU 3

    Premier ministreUpdated 7 Jan 2025

    … des données de référence au format JSON ; • d’un schéma des données de référence au format SCHEMA.JSON.

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    • XML
    • CSS
    • JSON
    • SCHEMA.JSON
  14. data.gouv.fr

    Simulateur CALENDRIER DES VACANCES SCOLAIRES

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … des données de référence au format JSON ; • d’un schéma des données de référence au format SCHEMA.JSON.

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    • XML
    • CSS
    • JSON
    • SCHEMA.JSON
  15. data.gouv.fr

    Simulateur QUELS SONT LES DOCUMENTS NECESSAIRES A MON DOSSIER DE NATURALISATION ?

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … référence au format JSON ; • d’un schéma des données de référence au format SCHEMA.JSON Vous pouvez nous …

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  16. data.gouv.fr

    Simulateur de COUT DU CERTIFICAT D’IMMATRICULATION (CARTE GRISE)

    Premier ministreUpdated 13 May 2025

    … pour la définition du simulateur ; * d’un schéma des données au format JSON ; * des données au format JSON.

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  17. data.gouv.fr

    Simulateur des FRAIS DE MISE EN LOCATION IMPUTABLES AU LOCATAIRE

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … des données de référence au format JSON ; • d’un schéma des données de référence au format SCHEMA.JSON.

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    • CSS
    • JSON
    • SCHEMA.JSON
  18. data.gouv.fr

    Simulateur de CALCUL DE LA GRATIFICATION MINIMALE D’UN STAGIAIRE

    Premier ministreUpdated 13 May 2025

    … pour la définition du simulateur ; * d’un schéma des données au format JSON ; * des données au format JSON.

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  19. data.gouv.fr

    Simulateur : FAUT-IL UN CERTIFICAT MÉDICAL POUR OBTENIR UNE LICENCE SPORTIVE ?

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … des données de référence au format JSON ; • d’un schéma des données de référence au format SCHEMA.JSON

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    • SCHEMA.JSON
  20. data.gouv.fr

    Simulateur pour CALCULER LES INDEMNITES POUR LICENCIEMENT ABUSIF

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … des données de référence au format JSON ; • d’un schéma des données de référence au format SCHEMA.JSON.

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