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91 datasets for “Finances”
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Finances locales
Mairie de Monacia d'AullèneUpdated 19 Apr 2017
Finances locales de la commune
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Projets de loi de finances - Rédaction de 1ère lecture au Sénat résultant des travaux de l’Assemblée nationale
SénatUpdated 24 Jan 2020
… de finances pour 2018 ; - le texte de la 2nde partie du projet de loi de finances pour 2018 …
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Compte Administratif 2018 - Ville de Lisieux - Budget EAU
Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019
En finances locales, le compte administratif est voté par l'assemblée délibérante. Cet acte arrête les comptes à …
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Compte Administratif 2018 - budget principal de la Ville de Lisieux
Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019
En finances locales, le compte administratif est voté par l'assemblée délibérante. Cet acte arrête les comptes à …
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Budget primitif 2019 Ville de Lisieux - budget annexe EAU
Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019
En finances locales, un budget annexe est voté par l’assemblée délibérante. Il regroupe les opérations (recettes et …
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Compte Administratif 2018 - Ville de Lisieux - budget des Pompes Funèbres Municipales
Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019
En finances locales, le compte administratif est voté par l'assemblée délibérante. Cet acte arrête les comptes à …
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Budget primitif 2019 Ville de Lisieux - budget annexe des Pompes Funèbres Municipales
Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019
En finances locales, un budget annexe est voté par l’assemblée délibérante. Il regroupe les opérations (recettes et …
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Budget primitif 2019 Ville de Lisieux - budget principal
Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019
En finances locales, un budget primitif est voté par l'assemblée délibérante. Cet acte retrace les prévisions de …
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INFO-FINANCIERE
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
INFO-FINANCIERE : Mécanisme de stockage centralisé des informations réglementées. Le site info-financière assure la publication sur le …
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Budget supplémentaire 2018 de la ville de Bordeaux
Bordeaux MétropoleUpdated 23 May 2023
Crédits votés au budget supplémentaire par nature au niveau des chapitres.
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BUDGET - Compte Administratif 2019 du Conseil Départemental de la Meuse
Conseil départemental de la MeuseUpdated 24 Sept 2023
… Le compte administratif correspond au bilan financier de la collectivité. Il présente les résultats de l'exercice annuel …
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BUDGET - Compte Administratif 2017 du Conseil Départemental de la Meuse
Conseil départemental de la MeuseUpdated 30 Sept 2023
… Le compte administratif correspond au bilan financier de la collectivité. Il présente les résultats de l'exercice annuel …
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Membres du groupement d'achat gaz
Morbihan énergiesUpdated 4 Jan 2019
Ce jeu de données contient la liste des membres du groupement d'achat gaz
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Nombre d'électeurs par bureau de vote
Ville de QuiberonUpdated 14 Oct 2019
Ce jeu de données liste le nombre d'électeurs par bureau en 2018 pour la ville de Quiberon
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Budget Primitif 2024 de la Région Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 3 Jul 2024
… Les codes financiers et les montants sont issus des fichiers totem utilisés pour les envois à la Préfecture …
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SixtsurAff_Budget_2017
Commune de Sixt-sur-AffUpdated 23 Nov 2019
Vote du budget d'investissement et de fonctionnement de la commune de Sixt-sur-Aff pour l'année …
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SixtsurAff_Budget_2018
Commune de Sixt-sur-AffUpdated 23 Nov 2019
Vote du budget d'investissement et de fonctionnement de la commune de Sixt-sur-Aff pour l'année …
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DONNEE - Budget supplémentaire 2020 Région Grand Est
Région GRAND ESTUpdated 20 Jul 2021
… https://www.collectivites-locales.gouv.fr/finances-locales/linstruction-m71-comptabilite-des-regions En savoir plus sur la …
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Liste des élus au Conseil Municipal - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 31 Oct 2026
Liste des élus du conseil municipal de la ville de Lorient. Cette liste précise : * le nom et prénom …
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DONNEE - Budget primitif 2020 Région Grand Est
Région GRAND ESTUpdated 20 Jul 2021
… https://www.collectivites-locales.gouv.fr/finances-locales/linstruction-m71-comptabilite-des-regions En savoir plus sur la …
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