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  1. data.gouv.fr

    Décisions modificatives 2014

    Région GRAND ESTUpdated 6 Oct 2015

    … des prévisions budgétaires en recettes et/ou en dépenses et permettent de prendre en compte des éléments nouveaux.

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  2. data.gouv.fr

    Décisions modificatives 2015

    Région GRAND ESTUpdated 20 Nov 2015

    … des prévisions budgétaires en recettes et/ou en dépenses et permettent de prendre en compte des éléments nouveaux.

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  3. data.gouv.fr

    Horaires théoriques et temps réel (GTFS & GTFS-RT) du réseau Palmbus - Cannes Pays de Lérins

    PalmbusUpdated 13 Nov 2026

    Ce jeu de données présente les éléments descriptifs de l’offre de transport du réseau PALMBUS (lignes, arrêts …

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    • GTFS-RT
  4. data.gouv.fr

    Idéo-Actions de formation initiale-Univers enseignement supérieur

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … Pour en savoir plus sur la collecte de l’offre de formation en apprentissage, consulter : ). - Eléments d'enseignement …

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  5. data.gouv.fr

    Idéo-Actions de dispositif

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … action de dispositif (AD) : ** - Identifiant Onisep - Durée indicative - Eléments d’enseignement connus (précision des champs professionnels pour les …

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  6. data.gouv.fr

    Idéo-Actions de formation initiale-Univers lycée

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … Pour en savoir plus sur la collecte de l’offre de formation en apprentissage, consulter : ).). - Eléments d'enseignement …

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  7. data.gouv.fr

    ACCO : Accords d’entreprise

    Premier ministreUpdated 27 Nov 2023

    … Au-delà de cette date ces éléments sont publiés par défaut, sauf anonymisation demandée à la Direction générale …

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  8. data.gouv.fr

    HORAIRES SNCF

    SNCFUpdated 18 Jun 2025

    … données est une production SNCF Voyageurs contenant des éléments assemblés pour la communauté open** **data au-delà de …

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  9. data.gouv.fr

    Table de passage codes certifications et formations

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … Certif Info référence également certains éléments « non certifiants » qui permettent de documenter, par exemple, des années préparatoires ou …

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  10. data.gouv.fr

    JORF: les données de l'édition ''Lois et décrets'' du Journal officiel

    Premier ministreUpdated 9 Nov 2026

    … Ne sont pas reproduits dans cette rubrique les éléments suivants : Pour le respect de la vie privée et …

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