Search results for Disposal
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101 datasets for “Disposal”
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Dispositifs des textes (Monalisa / Akoma Ntoso)
SénatUpdated 12 Aug 2020
Les données « Dispositifs des textes (Monalisa) » contiennent l’ensemble des dispositifs des projets de loi, propositions de loi …
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Carte des déchèteries et du dispositif de collecte des déchets de Grand Paris Sud Est Avenir
Grand Paris Sud Est AvenirUpdated 1 Mar 2023
… La carte précise le dispositif des services de passage sur les secteurs de collecte pour les différents types …
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Simulateur VERIFIER SI VOTRE VILLE RELEVE DU DISPOSITIF « DENORMANDIE »
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… Les données du simulateur mises à disposition par la DILA sont constituées : • d’une présentation du simulateur au …
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Idéo-Actions de dispositif
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… évolutions (changelog) - des données sur l’action de dispositif (AD) : ** - Identifiant Onisep - Durée indicative - Eléments d’enseignement connus …
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Ville d'Autun - Budget 2020
Ville d'AutunUpdated 16 Oct 2026
… portant approbation d'un cahier des charges des dispositifs de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité …
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Ville d'Autun - Budget 2021
Ville d'AutunUpdated 16 Oct 2026
… portant approbation d'un cahier des charges des dispositifs de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité …
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Ville d'Autun - Budget 2022
Ville d'AutunUpdated 16 Oct 2026
… portant approbation d'un cahier des charges des dispositifs de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité …
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Ville d'Autun - Budget 2025
Ville d'AutunUpdated 16 Oct 2026
… portant approbation d'un cahier des charges des dispositifs de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité …
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Ville d'Autun - Budget 2023
Ville d'AutunUpdated 16 Oct 2026
… portant approbation d'un cahier des charges des dispositifs de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité …
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Ville d'Autun - Budget 2024
Ville d'AutunUpdated 16 Oct 2026
… portant approbation d'un cahier des charges des dispositifs de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité …
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Certificats d'économie d'énergie (C2E) - Morbihan énergies
Morbihan énergiesUpdated 19 Oct 2018
Base de données du Nombre de KWh cumacs délivrés dans le cadre du dispositif des Certificats d'économie …
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- OCTET-STREAM
- PARQUET
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- TURTLE
- +2
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SIMULATEUR Que risque-t-on en cas d'infraction routière ?
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… Les données du simulateur mises à disposition par la DILA sont constituées : • d’une présentation du simulateur au …
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Simulateur AI-JE DROIT A LA GARANTIE JEUNES ?
Premier ministreUpdated 12 Aug 2021
… https://github.com/eureka2/G6K Outre les sources, sont à disposition via ce lien : - La définition (étapes, règles …
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Simulateur POUVEZ-VOUS BENEFICIER DU REGROUPEMENT FAMILIAL ?
Premier ministreUpdated 12 Aug 2021
… https://github.com/eureka2/G6K Outre les sources, sont à disposition via ce lien : - La définition (étapes, règles …
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- CSS
- JSON
- SCHEMA.JSON
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Simulateur de CALCUL DES DROITS DE SUCCESSION
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… Ce module de calcul permet en 4 étapes simples de disposer d'une estimation des frais de succession …
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Données essentielles des marchés publics
Paris La DéfenseUpdated 29 Oct 2026
… 27 juillet 2018, Paris La Défense met à disposition du public les procédures de chaque marché public dont …
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Simulateur CALCULATEUR DE PRIX APRES REDUCTION
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… Les données du simulateur mises à disposition par la DILA sont constituées : • d’une présentation du simulateur au …
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Registre national des gels
Ouvrons !Updated 29 Apr 2022
**Source : [gels-avoirs.dgtresor.gouv.fr](https://gels-avoirs.dgtresor.gouv.fr/)** En vertu des dispositions de l …
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Données « temps réel » de mesure des concentrations de polluants atmosphériques réglementés
Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l'AirUpdated 21 Oct 2026
… Les fichiers transmis dans ce cadre sont mis à disposition du grand public sur la présente page. La …
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Incidents de circulation liés aux travaux effectués par le Département de la Drôme
La DrômeUpdated 7 Oct 2025
Le département de la Drôme met à disposition la localisation de ses chantiers pouvant avoir une incidence sur …
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