Skip to content
Open Data Finder

Search results for Disposal

Filtersdata.gouv.fr · XML
  1. data.gouv.fr

    Dispositifs des textes (Monalisa / Akoma Ntoso)

    SénatUpdated 12 Aug 2020

    Les données « Dispositifs des textes (Monalisa) » contiennent l’ensemble des dispositifs des projets de loi, propositions de loi …

    • XML
    • PDF
  2. data.gouv.fr

    Carte des déchèteries et du dispositif de collecte des déchets de Grand Paris Sud Est Avenir

    Grand Paris Sud Est AvenirUpdated 1 Mar 2023

    … La carte précise le dispositif des services de passage sur les secteurs de collecte pour les différents types …

    • XML
  3. data.gouv.fr

    Simulateur VERIFIER SI VOTRE VILLE RELEVE DU DISPOSITIF « DENORMANDIE »

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … Les données du simulateur mises à disposition par la DILA sont constituées : • d’une présentation du simulateur au …

    • PDF
    • JSON
    • CSS
    • XML
  4. data.gouv.fr

    Idéo-Actions de dispositif

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … évolutions (changelog) - des données sur l’action de dispositif (AD) : ** - Identifiant Onisep - Durée indicative - Eléments d’enseignement connus …

    • GEOJSON
    • XLSX
    • ZIP
    • CSV
    • JSON
    • XML
    • +1
  5. data.gouv.fr

    Ville d'Autun - Budget 2020

    Ville d'AutunUpdated 16 Oct 2026

    … portant approbation d'un cahier des charges des dispositifs de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité …

    • XML
  6. data.gouv.fr

    Ville d'Autun - Budget 2021

    Ville d'AutunUpdated 16 Oct 2026

    … portant approbation d'un cahier des charges des dispositifs de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité …

    • XML
  7. data.gouv.fr

    Ville d'Autun - Budget 2022

    Ville d'AutunUpdated 16 Oct 2026

    … portant approbation d'un cahier des charges des dispositifs de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité …

    • XML
  8. data.gouv.fr

    Ville d'Autun - Budget 2025

    Ville d'AutunUpdated 16 Oct 2026

    … portant approbation d'un cahier des charges des dispositifs de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité …

    • XML
  9. data.gouv.fr

    Ville d'Autun - Budget 2023

    Ville d'AutunUpdated 16 Oct 2026

    … portant approbation d'un cahier des charges des dispositifs de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité …

    • XML
  10. data.gouv.fr

    Ville d'Autun - Budget 2024

    Ville d'AutunUpdated 16 Oct 2026

    … portant approbation d'un cahier des charges des dispositifs de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité …

    • XML
  11. data.gouv.fr

    Certificats d'économie d'énergie (C2E) - Morbihan énergies

    Morbihan énergiesUpdated 19 Oct 2018

    Base de données du Nombre de KWh cumacs délivrés dans le cadre du dispositif des Certificats d'économie …

    • CSV
    • JSON
    • OCTET-STREAM
    • PARQUET
    • XML
    • TURTLE
    • +2
  12. data.gouv.fr

    SIMULATEUR Que risque-t-on en cas d'infraction routière ?

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … Les données du simulateur mises à disposition par la DILA sont constituées : • d’une présentation du simulateur au …

    • PDF
    • XML
    • CSS
    • JSON
  13. data.gouv.fr

    Simulateur AI-JE DROIT A LA GARANTIE JEUNES ?

    Premier ministreUpdated 12 Aug 2021

    … https://github.com/eureka2/G6K Outre les sources, sont à disposition via ce lien : - La définition (étapes, règles …

    • PDF
    • CSS
    • XML
  14. data.gouv.fr

    Simulateur POUVEZ-VOUS BENEFICIER DU REGROUPEMENT FAMILIAL ?

    Premier ministreUpdated 12 Aug 2021

    … https://github.com/eureka2/G6K Outre les sources, sont à disposition via ce lien : - La définition (étapes, règles …

    • PDF
    • XML
    • CSS
    • JSON
    • SCHEMA.JSON
  15. data.gouv.fr

    Simulateur de CALCUL DES DROITS DE SUCCESSION

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … Ce module de calcul permet en 4 étapes simples de disposer d'une estimation des frais de succession …

    • PDF
    • JSON
    • XML
  16. data.gouv.fr

    Données essentielles des marchés publics

    Paris La DéfenseUpdated 29 Oct 2026

    … 27 juillet 2018, Paris La Défense met à disposition du public les procédures de chaque marché public dont …

    • JSON
    • XML
  17. data.gouv.fr

    Simulateur CALCULATEUR DE PRIX APRES REDUCTION

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … Les données du simulateur mises à disposition par la DILA sont constituées : • d’une présentation du simulateur au …

    • PDF
    • XML
    • CSS
  18. data.gouv.fr

    Registre national des gels

    Ouvrons !Updated 29 Apr 2022

    **Source : [gels-avoirs.dgtresor.gouv.fr](https://gels-avoirs.dgtresor.gouv.fr/)** En vertu des dispositions de l …

    • XML
    • JSON
    • XSD
    • SWAGGER
  19. data.gouv.fr

    Données « temps réel » de mesure des concentrations de polluants atmosphériques réglementés

    Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l'AirUpdated 21 Oct 2026

    … Les fichiers transmis dans ce cadre sont mis à disposition du grand public sur la présente page. La …

    • XLS
    • CSV
    • XML
    • PDF
    • XLSX
  20. data.gouv.fr

    Incidents de circulation liés aux travaux effectués par le Département de la Drôme

    La DrômeUpdated 7 Oct 2025

    Le département de la Drôme met à disposition la localisation de ses chantiers pouvant avoir une incidence sur …

    • XML
“Disposal” datasets · Open Data Finder