Skip to content
Open Data Finder

Search results for Direct use

Filtersdata.gouv.fr · XML
  1. data.gouv.fr

    Simulateur BAREME FISCAL DE L'USUFRUIT ET DE LA NUE-PROPRIETE

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … la Direction de l'information légale et administrative (DILA), dont le [simulateur BAREME FISCAL DE L'USUFRUIT ET …

    • PDF
    • XML
    • CSS
    • JSON
    • SCHEMA.JSON
  2. data.gouv.fr

    Données d'espace aérien de la base aéronautique du SIA

    Christian QuestUpdated 14 Jan 2020

    Ces données décrivant l'espace aérien français, proviennent du Service de l'Information Aéronautique appartenant à la Direction …

    • XML
  3. data.gouv.fr

    Événements routiers sur le réseau routier national non concédé

    Point d'Accès National transport.data.gouv.frUpdated 28 May 2025

    … Ces routes et autoroutes peuvent être gérées : - par les [Directions Interdépartementales des Routes (DIR)](https://lannuaire.service-public …

    • XML
    • HTML
    • PDF
  4. data.gouv.fr

    Liste des entreprises (Base SIRENE v3) - Commune de Lorient

    Ville de LorientUpdated 29 Aug 2019

    … janvier 1978 modifiée, dite Loi CNIL : * Selon votre usage du jeu de données, il est de votre responsabilité …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • OCTET-STREAM
    • XML
    • PLAIN
    • +4
  5. data.gouv.fr

    État de circulation en temps réel sur le réseau national routier non concédé

    Point d'Accès National transport.data.gouv.frUpdated 28 May 2025

    … Ces routes et autoroutes peuvent être gérées : - par les [Directions Interdépartementales des Routes (DIR)](https://lannuaire.service-public …

    • XML
    • CSV
    • PDF
“Direct use” datasets · Open Data Finder