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Filtersdata.gouv.fr · XML
  1. data.gouv.fr

    Ontologie RDF pour la gestion SAV, retours (RMA) et réparabilité

    VerisavUpdated 29 Apr 2026

    … Il structure les étapes de traitement (ouverture, diagnostic, litige, résolution), la communication entre consommateurs, distributeurs, fabricants et réparateurs …

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    • TTL
  2. data.gouv.fr

    Marché à procédure adaptée - Élaboration d'un PCAET avec évaluation environnementale - Relance de consultation

    Syndicat Mixte du Pays Vesoul-Val de SaôneUpdated 28 Sept 2022

    … se compose de quatre grandes phases d'élaboration : diagnostic, stratégie, programme d'actions et dispositif de suivi et …

    • XML
  3. data.gouv.fr

    INPN - Données d'observation et de suivi sur les espèces

    Muséum National d'Histoire NaturelleUpdated 28 Aug 2025

    … naturalistes et associations en vue d'établir un diagnostic sur le patrimoine naturel en France.** Les données d …

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    • STANDARD SINP
“Diagnostics” datasets · Open Data Finder