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  1. data.gouv.fr

    Documents budgétaires

    Ville de CastelnaudaryUpdated 25 Apr 2023

    Maquette des Budgets Primitifs et des Comptes Administratifs de la Commune de Castelnaudary

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  2. data.gouv.fr

    Base documentaire DTRF (Documentation des Techniques Routières Françaises)

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 1 Mar 2016

    La nouvelle Documentation des Techniques Routières Françaises permet d'accéder à l'état de l'art reconnu et …

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  3. data.gouv.fr

    CCFr - Répertoire - Fiches descriptives de fonds documentaires

    Bibliothèque nationale de FranceUpdated 6 Jul 2026

    … historique, conditions d’accès, de reproduction, période couverte, sujet, langue, types de documents, catalogues et inventaires, références bibliographiques …

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  4. data.gouv.fr

    Simulateur QUELS SONT LES DOCUMENTS NECESSAIRES A MON DOSSIER DE NATURALISATION ?

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … Ce simulateur, conçu par la Dila en 2020, établit la liste des documents pour constituer le dossier de …

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  5. data.gouv.fr

    Equipements_Publics

    Ville de Saint-AvéUpdated 11 Sept 2019

    … https://docs.google.com/document/d/10OWFMlv-3OypDDaGfan1k6VqHpp8DyaNTEibtLqlqL4/edit

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  6. data.gouv.fr

    Les archives de la commune de Sixt-sur-Aff

    Commune de Sixt-sur-AffUpdated 1 Oct 2019

    … Les documents et pièces d’archives conservés à vie représentent à ce jour 104,70 mètres linéaires dont …

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  7. data.gouv.fr

    Gouvernance, politiques et stratégies de l'AFD

    Agence Française de Développement (AFD)Updated 22 Feb 2024

    Tableau de liens vers les documents de l'AFD disponibles.

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  8. data.gouv.fr

    Budget primitif 2019 Ville de Lisieux - budget principal

    Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019

    … C’est à la fois un document prévisionnel et un document d’autorisation. Ce budget primitif peut par …

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  9. data.gouv.fr

    Passeports intérieurs

    Archives municipales de Saint-BrieucUpdated 12 Mar 2019

    … Ils font partie des rares documents qui donnent une description physique de nos ancêtres. Les documents mis en …

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  10. data.gouv.fr

    Budget Principal CCMACS 2019

    Communauté de communes Maremne adour Côte-SudUpdated 30 Sept 2022

    … comptables à l'administration fiscale centrale (consultez la documentation jointe). Pour une meilleure découvrabilité, les données sont également …

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  11. data.gouv.fr

    Budget Principal CCMACS 2022

    Communauté de communes Maremne adour Côte-SudUpdated 16 Oct 2024

    … comptables à l'administration fiscale centrale (consultez la documentation jointe). Pour une meilleure découvrabilité, les données sont également …

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  12. data.gouv.fr

    Projets de loi de finances - Rédaction de 1ère lecture au Sénat résultant des travaux de l’Assemblée nationale

    SénatUpdated 24 Jan 2020

    … http://docs.oasis-open.org/legaldocml/akn-core/v1.0/os/part1-vocabulary/akn-core-v1.0-os …

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  13. data.gouv.fr

    Equipements recevant du public - Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 1 Nov 2026

    … docs/schemas/equipements.html) [ ](https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/equipements.html) [ ](https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas …

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  14. data.gouv.fr

    Fiches pratiques et ressources Entreprendre - Service-Public.gouv.fr

    Premier ministreUpdated 2 Jul 2026

    … Les évolutions du schéma de données sont détaillées dans la documentation associée : * Documentation de la [version 3.3 …

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  15. data.gouv.fr

    Base de données nationale de la réglementation de circulation

    DiaLogUpdated 10 Sept 2026

    … soumis à évolutions). * [Le schéma XML](https://github.com/MTES-MCT/dialog/tree/main/docs/spec/datex2) (XSD …

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  16. data.gouv.fr

    CAPP

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    Fonds documentaire de jurisprudence des cours d’appel et des juridictions de premier degré est composé d’une …

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  17. data.gouv.fr

    Data.bnf.fr : les données de la BnF en RDF

    Bibliothèque nationale de FranceUpdated 5 Feb 2026

    … La sélection de ressources proposée est issue des catalogues documentaires, des inventaires d'archives et de manuscrits, ainsi …

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    • RDF/NT
    • RDF/N3
    • RDF.NT
    • RDF
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  18. data.gouv.fr

    Service-Public.gouv.fr - Actualités Particuliers

    Premier ministreUpdated 2 Jul 2026

    … Les **évolutions de schémas** sont détaillées dans la documentation associée : * Documentation de la [version 3.3 vers 3 …

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  19. data.gouv.fr

    Actualités - Entreprendre.Service-Public.gouv.fr

    Premier ministreUpdated 2 Jul 2026

    … Les **évolutions de schémas** sont détaillées dans la documentation associée : * Documentation de la [version 3.3 vers 3 …

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  20. data.gouv.fr

    BOAMP

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … 2.5_exemples_20230720.zip) ainsi qu’un document expliquant la [structure globale de ce format de diffusion …

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