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94 datasets for “DOC”
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Documents budgétaires
Ville de CastelnaudaryUpdated 25 Apr 2023
Maquette des Budgets Primitifs et des Comptes Administratifs de la Commune de Castelnaudary
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Base documentaire DTRF (Documentation des Techniques Routières Françaises)
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 1 Mar 2016
La nouvelle Documentation des Techniques Routières Françaises permet d'accéder à l'état de l'art reconnu et …
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CCFr - Répertoire - Fiches descriptives de fonds documentaires
Bibliothèque nationale de FranceUpdated 6 Jul 2026
… historique, conditions d’accès, de reproduction, période couverte, sujet, langue, types de documents, catalogues et inventaires, références bibliographiques …
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Simulateur QUELS SONT LES DOCUMENTS NECESSAIRES A MON DOSSIER DE NATURALISATION ?
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… Ce simulateur, conçu par la Dila en 2020, établit la liste des documents pour constituer le dossier de …
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Equipements_Publics
Ville de Saint-AvéUpdated 11 Sept 2019
… https://docs.google.com/document/d/10OWFMlv-3OypDDaGfan1k6VqHpp8DyaNTEibtLqlqL4/edit
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Les archives de la commune de Sixt-sur-Aff
Commune de Sixt-sur-AffUpdated 1 Oct 2019
… Les documents et pièces d’archives conservés à vie représentent à ce jour 104,70 mètres linéaires dont …
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Gouvernance, politiques et stratégies de l'AFD
Agence Française de Développement (AFD)Updated 22 Feb 2024
Tableau de liens vers les documents de l'AFD disponibles.
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Budget primitif 2019 Ville de Lisieux - budget principal
Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019
… C’est à la fois un document prévisionnel et un document d’autorisation. Ce budget primitif peut par …
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Passeports intérieurs
Archives municipales de Saint-BrieucUpdated 12 Mar 2019
… Ils font partie des rares documents qui donnent une description physique de nos ancêtres. Les documents mis en …
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Budget Principal CCMACS 2019
Communauté de communes Maremne adour Côte-SudUpdated 30 Sept 2022
… comptables à l'administration fiscale centrale (consultez la documentation jointe). Pour une meilleure découvrabilité, les données sont également …
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Budget Principal CCMACS 2022
Communauté de communes Maremne adour Côte-SudUpdated 16 Oct 2024
… comptables à l'administration fiscale centrale (consultez la documentation jointe). Pour une meilleure découvrabilité, les données sont également …
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Projets de loi de finances - Rédaction de 1ère lecture au Sénat résultant des travaux de l’Assemblée nationale
SénatUpdated 24 Jan 2020
… http://docs.oasis-open.org/legaldocml/akn-core/v1.0/os/part1-vocabulary/akn-core-v1.0-os …
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Equipements recevant du public - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 1 Nov 2026
… docs/schemas/equipements.html) [ ](https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/equipements.html) [ ](https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas …
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Fiches pratiques et ressources Entreprendre - Service-Public.gouv.fr
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
… Les évolutions du schéma de données sont détaillées dans la documentation associée : * Documentation de la [version 3.3 …
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Base de données nationale de la réglementation de circulation
DiaLogUpdated 10 Sept 2026
… soumis à évolutions). * [Le schéma XML](https://github.com/MTES-MCT/dialog/tree/main/docs/spec/datex2) (XSD …
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CAPP
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
Fonds documentaire de jurisprudence des cours d’appel et des juridictions de premier degré est composé d’une …
- DTD
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Data.bnf.fr : les données de la BnF en RDF
Bibliothèque nationale de FranceUpdated 5 Feb 2026
… La sélection de ressources proposée est issue des catalogues documentaires, des inventaires d'archives et de manuscrits, ainsi …
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- RDF/N3
- RDF.NT
- RDF
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Service-Public.gouv.fr - Actualités Particuliers
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
… Les **évolutions de schémas** sont détaillées dans la documentation associée : * Documentation de la [version 3.3 vers 3 …
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Actualités - Entreprendre.Service-Public.gouv.fr
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
… Les **évolutions de schémas** sont détaillées dans la documentation associée : * Documentation de la [version 3.3 vers 3 …
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BOAMP
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… 2.5_exemples_20230720.zip) ainsi qu’un document expliquant la [structure globale de ce format de diffusion …
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