Search results for Courts
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16 datasets for “Courts”
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Liste des régions composant le réseau des CROUS
CROUS CNOUSUpdated 29 Jan 2026
… exhaustive les établissements régionaux avec pour chacun d'eux, un nom court (sans espace et sans caractère accentué)
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La délivrance de visas aux étrangers, publication du 21 janvier 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022
La délivrance des visas aux étrangers comprend les visas de court séjour Schengen, valables pour la métropole et …
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La délivrance de visas aux étrangers, publication du 15 juin 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022
La délivrance des visas aux étrangers comprend les visas de court séjour Schengen, valables pour la métropole et …
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La délivrance de visas aux étrangers, publication du 20 janvier 2022
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022
La délivrance des visas aux étrangers comprend les visas de court séjour Schengen, valables pour la métropole et …
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La délivrance des visas aux étrangers (statistiques-janvier 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
La délivrance des visas aux étrangers comprend les visas de court séjour Schengen, valables pour la métropole et …
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La délivrance des visas aux étrangers (statistiques - juillet 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
La délivrance des visas aux étrangers comprend les visas de court séjour Schengen, valables pour la métropole et …
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La délivrance de visas aux étrangers, publication du 12 juin 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Oct 2022
La délivrance des visas aux étrangers comprend les visas de court séjour Schengen, valables pour la métropole et …
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La délivrance de visas aux étrangers, publication du 20 juin 2022
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022
La délivrance des visas aux étrangers comprend les visas de court séjour Schengen, valables pour la métropole et …
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EM 2020-44 La délivrance de visas aux étrangers au 21 janvier 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 3 Feb 2020
La délivrance des visas aux étrangers comprend les visas de court séjour Schengen, valables pour la métropole et …
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Marchés publics - Bassin de Pompey - Consultations en cours
Bassin de PompeyUpdated 14 Nov 2025
… Ce jeu de données au format XML précise : * l'objet du marché, * la référence du marché, * une courte …
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Ensemble des lieux de restauration des CROUS (france entière)
Centre National des Œuvres Universitaires et ScolairesUpdated 9 Mar 2026
… un identifiant unique un nom heures d'ouverture description courte accessibilité des personnes à mobilité réduite moyens de …
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EM 2019-27 La délivrance de visas aux étrangers au 15 janvier 2019
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
La délivrance des visas aux étrangers comprend les visas de court séjour Schengen, valables pour la métropole et …
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EM 2019-33 La délivrance de visas aux étrangers au 12 juin 2019
Ministère de l'intérieurUpdated 7 Nov 2019
La délivrance des visas aux étrangers comprend les visas de court séjour Schengen, valables pour la métropole et …
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EM 2018-10 La délivrance de visas aux étrangers au 16 janvier 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
La délivrance des visas aux étrangers comprend les visas de court séjour Schengen, valables pour la métropole et …
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Restaurants, brasseries et cafétérias des CROUS
Centre National des Œuvres Universitaires et ScolairesUpdated 4 Feb 2022
… Les services associés renseignés : - un identifiant unique - un nom - heures d'ouverture - description courte - accessibilité des personnes à …
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Les principales données de l'immigration en France au 21 janvier 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022
… En leur sein, le nombre de visas de court séjour pour l'espace Schengen diminue plus encore (- 82 …
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