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51 datasets for “Consultancy”

  1. data.gouv.fr

    Répertoire des débats et consultations publics - vie-publique.fr

    Premier ministreUpdated 4 May 2020

    … Elle référence un grand nombre de consultations menées sur internet préalablement à l'adoption de textes normatifs. Elle …

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  2. data.gouv.fr

    Marchés publics - Bassin de Pompey - Consultations en cours

    Bassin de PompeyUpdated 14 Nov 2025

    Liste des consultations de marchés publics en cours pour la Communauté de Communes du Bassin de Pompey. Ce …

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  3. data.gouv.fr

    Marché à procédure adaptée - Élaboration d'un PCAET avec évaluation environnementale - Relance de consultation

    Syndicat Mixte du Pays Vesoul-Val de SaôneUpdated 28 Sept 2022

    … Il s'agit d'une relance de consultation. Depuis 2012, le Pays Vesoul - Val de Saône porte un …

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  4. data.gouv.fr

    Places pour Personnes à Mobilité Réduite (PMR) de la Ville de Tours

    Cyrille GiquelloUpdated 10 Feb 2019

    … Ville de Tours sont disponibles sur Internet pour consultation mais sans licence de réutilisation ni moyen d'exporter …

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  5. data.gouv.fr

    Recensement de population - Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 22 Jun 2021

    … Ils ont tous été numérisés cependant seul le recensement de 1936 est consultable en ligne, les recensements de …

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  6. data.gouv.fr

    Bornes de Recharge électrique

    BAHUpdated 25 Sept 2022

    Pour trouver des bornes de recharge électrique, consultez le site www.borneslib.fr qui recense plus de 200 …

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  7. data.gouv.fr

    Archives du Centre Communal d'Action Sociale de Sixt-sur-Aff

    Commune de Sixt-sur-AffUpdated 1 Oct 2019

    … Il s'agit d'un instrument de recherche librement consultable et téléchargeable. Les documents et pièces d’archives …

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  8. data.gouv.fr

    Députés actifs

    Assemblée nationaleUpdated 29 May 2018

    Ce jeu rassemble, pour les députés dont le mandat est actif au moment de la consultation, - les données …

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  9. data.gouv.fr

    Contenu des déclarations de situation patrimoniale et d’intérêts publiées des responsables publics

    Haute Autorité pour la transparence de la vie publiqueUpdated 18 Nov 2025

    … Cette base de données contient le contenu des déclarations consultables à date. Pour en savoir plus :

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  10. data.gouv.fr

    Budget Principal CCMACS 2019

    Communauté de communes Maremne adour Côte-SudUpdated 30 Sept 2022

    … leurs données comptables à l'administration fiscale centrale (consultez la documentation jointe). Pour une meilleure découvrabilité, les données …

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  11. data.gouv.fr

    Budget Principal CCMACS 2022

    Communauté de communes Maremne adour Côte-SudUpdated 16 Oct 2024

    … leurs données comptables à l'administration fiscale centrale (consultez la documentation jointe). Pour une meilleure découvrabilité, les données …

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  12. data.gouv.fr

    Les archives de la commune de Sixt-sur-Aff

    Commune de Sixt-sur-AffUpdated 1 Oct 2019

    … Il s'agit d'un instrument de recherche librement consultable et téléchargeable. Les documents et pièces d’archives …

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  13. data.gouv.fr

    Idéo-Centres ressources handicap

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026

    … Pour plus d'information, consulter aussi la [rubrique "Inclusion et handicap" du site onisep.fr.](https://www.onisep …

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  14. data.gouv.fr

    2019-2023 - Contrats publics Région Bretagne - Données étendues

    Région BretagneUpdated 16 Jan 2025

    … Pour plus d'information sur les données de l'achat public par la Région Bretagne, consultez :[ l'observatoire …

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  15. data.gouv.fr

    Inventaire des archives du climat conservées dans les centres de la Direction InterRégionale Nord

    Météo-FranceUpdated 18 Dec 2024

    … notices descriptives d’inventaire et offre à la consultation une partie de ces archives sous forme numérique (format …

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  16. data.gouv.fr

    Inventaire des archives du climat conservées dans les centres de la Direction InterRégionale Ouest

    Météo-FranceUpdated 18 Dec 2024

    … notices descriptives d’inventaire et offre à la consultation une partie de ces archives sous forme numérique (format …

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  17. data.gouv.fr

    Inventaire des archives du climat conservées dans les centres de la Direction InterRégionale Nord-Est

    Météo-FranceUpdated 18 Dec 2024

    … notices descriptives d’inventaire et offre à la consultation une partie de ces archives sous forme numérique (format …

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  18. data.gouv.fr

    Inventaire des archives du climat conservées dans les centres de la Direction InterRégionale Centre-Est

    Météo-FranceUpdated 18 Dec 2024

    … notices descriptives d’inventaire et offre à la consultation une partie de ces archives sous forme numérique (format …

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  19. data.gouv.fr

    Inventaire des archives du climat conservées dans les centres de la Direction InterRégionale Sud-Est

    Météo-FranceUpdated 18 Dec 2024

    … notices descriptives d’inventaire et offre à la consultation une partie de ces archives sous forme numérique (format …

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  20. data.gouv.fr

    Idéo-Associations de personnes handicapées

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026

    … Pour plus d'information, consulter aussi la [rubrique "Inclusion et handicap" du site onisep.fr.](https://www.onisep …

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