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89 datasets for “Based”
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Liste des adresses (Base Adresse Locale) - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 1 Nov 2026
… aitf-sig-topo.github.io/voies-adresses/files/AITF_SIG_Topo_Format_Base_Adresse_Locale_v1.5.pdf)
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Base documentaire DTRF (Documentation des Techniques Routières Françaises)
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 1 Mar 2016
La nouvelle Documentation des Techniques Routières Françaises permet d'accéder à l'état de l'art reconnu et …
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Catalogue des collections numérisées - Base Patrimoine Numérique
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
Catalogue en ligne du patrimoine culturel numérisé décrivant les collections numérisées et les productions multimédia associées (site internet …
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Base FranceTerme : Termes scientifiques et techniques
Ministère de la CultureUpdated 18 Mar 2026
Liste des termes recommandés au Journal officiel de la République française par la Commission d'enrichissement de la …
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DONNEES - Base de données des zones à dominante humide 2008 CIGAL v1 (BdZDH2008-CIGAL-V1) - Alsace
DataGrandEstUpdated 26 Mar 2025
La base de données géographiques des zones à dominante humide a été réalisée par photo-interprétation de la …
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Données d'espace aérien de la base aéronautique du SIA
Christian QuestUpdated 14 Jan 2020
Ces données décrivant l'espace aérien français, proviennent du Service de l'Information Aéronautique appartenant à la Direction …
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Base de données publique des médicaments vétérinaires autorisés en France
Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 17 Jan 2025
La base de données publique des médicaments vétérinaires permet aux professionnels de santé et à tout public d …
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Base des reliures numérisées de la Bibliothèque nationale de France
Bibliothèque nationale de FranceUpdated 20 Mar 2023
La BnF conserve l’une des plus importantes collections de reliures du monde dont il convenait d’améliorer …
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Base de données nationale de la réglementation de circulation
DiaLogUpdated 10 Sept 2026
… Les données de cette base sont exposées au format XML, dans le standard [DATEX II](https://datex2.eu …
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Points Adresse de Lannion-Trégor Communauté
Lannion-Trégor CommunautéUpdated 23 Nov 2018
Lannion-Trégor Communauté administre et actualise une Base Adresse Communautaire sur le territoire de l'agglomération (60 communes …
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Liste des entreprises (Base SIRENE v3) - Commune de Lorient
Ville de LorientUpdated 29 Aug 2019
… La base Sirene® est actualisée tous les jours, elle regroupe environ 30 millions d'établissements en activité ou …
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Adresses de rattachement des quartiers – Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 31 Oct 2026
Localisation par adresse des 5 quartiers de la ville de Lorient. Cette liste permet à l’utilisateur d …
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Adresses de rattachement des bureaux de vote – Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 1 Nov 2026
Localisation par adresse des bureaux de vote de la ville de Lorient. Cette liste permet à l’utilisateur …
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Comptes rendus du Sénat
SénatUpdated 25 Mar 2026
… La ressource "Base SQL" contient des métadonnées relatives à ces documents alors que la ressource XML contient les …
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Adresses de rattachement des établissements scolaires – Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 1 Nov 2026
Localisation par adresse des établissements scolaires maternels et primaires publics de la ville de Lorient. Cette liste permet …
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KALI : Conventions collectives nationales
Premier ministreUpdated 9 Nov 2026
… La base donne également accès à certaines conventions collectives nationales non étendues ainsi qu'à des conventions collectives …
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Adresses de rattachement des îlots IRIS – Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 1 Nov 2026
Localisation par adresse des îlots Iris de la ville de Lorient. Cette liste permet à l’utilisateur d …
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ACCO : Accords d’entreprise
Premier ministreUpdated 27 Nov 2023
… La base contient les accords d’entreprise conclus à partir du 1er septembre 2017. A titre transitoire et …
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INCA
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… DTD LEGIFRANCE** Les bases LEGI, KALI, JORF, CAPP, CASS, INCA, JADE, DOLE, ACCO, CNIL et CONSTIT ont des …
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Programmation RTL 01-01-2014/06-07-2015
DELETED DELETEDUpdated 7 Jul 2015
Tentative de construction d'une base de données décrivant la programmation de RTL à partir des fichiers XML …
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