Skip to content
Open Data Finder

Search results for Base Maps

Filtersdata.gouv.fr · XML
  1. data.gouv.fr

    KALI : Conventions collectives nationales

    Premier ministreUpdated 9 Nov 2026

    … bases ; -Un tableau LEGIFRANCE\_20170711\_dtd\_map.xlsx qui présente une vue des DTD nécessaires par base et …

    • PDF
    • XLSX
    • XML
    • DTD
  2. data.gouv.fr

    INCA

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … bases ; * Un tableau LEGIFRANCE\_20170711\_dtd\_map.xlsx qui présente une vue des DTD nécessaires par base et …

    • PDF
    • DTD
    • XML
  3. data.gouv.fr

    ACCO : Accords d’entreprise

    Premier ministreUpdated 27 Nov 2023

    … bases ; - Un tableau LEGIFRANCE_20170711_dtd_map.xlsx qui présente une vue des DTD nécessaires par base et …

    • XLSX
    • XML
    • DTD
  4. data.gouv.fr

    CASS

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … bases ; * Un tableau LEGIFRANCE\_20170711\_dtd\_map.xlsx qui présente une vue des DTD nécessaires par base et …

    • PDF
    • DTD
    • XML
  5. data.gouv.fr

    CAPP

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … bases ; * Un tableau LEGIFRANCE\_20170711\_dtd\_map.xlsx qui présente une vue des DTD nécessaires par base et …

    • PDF
    • DTD
    • XML
  6. data.gouv.fr

    Accessibilité aux soins de premier recours en France métropolitaine

    Plateforme MapInMed Unité de Service PLATONUpdated 24 Sept 2026

    … Il s’agit d’une mesure de l’accessibilité aux soins de premier recours (issus de la Base …

    • XML
    • SHX
    • SHP
    • DBF
    • SBX
    • SBN
    • +2
  7. data.gouv.fr

    JORF: les données de l'édition ''Lois et décrets'' du Journal officiel

    Premier ministreUpdated 9 Nov 2026

    … bases ; * Un tableau LEGIFRANCE\_20170901\_dtd\_map.xlsx qui présente une vue des DTD nécessaires par base et …

    • PDF
    • XML
    • DTD
  8. data.gouv.fr

    LEGI: Codes, lois et règlements consolidés

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … bases ; -Un tableau LEGIFRANCE\_20170901\_dtd\_map.xlsx qui présente une vue des DTD nécessaires par base et …

    • PDF
    • XML
    • DTD
  9. data.gouv.fr

    JADE

    Premier ministreUpdated 9 Nov 2026

    … bases ; * Un tableau LEGIFRANCE\_20170711\_dtd\_map.xlsx qui présente une vue des DTD nécessaires par base et …

    • PDF
    • DTD
    • XML
  10. data.gouv.fr

    DOLE : les dossiers législatifs

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … bases ; * Un tableau LEGIFRANCE\_20181017\_dtd\_map.xlsx qui présente une vue des DTD nécessaires par base et …

    • PDF
    • DTD
    • XML
  11. data.gouv.fr

    Simulateur CHOIX DE FORFAIT DE PUBLICATION BOAMP

    Premier ministreUpdated 4 Sept 2017

    … Pour les marchés à procédure adaptée (MAPA) inférieurs à 90 000 € HT, l’acheteur public a le choix …

    • PDF
    • XML
“Base Maps” datasets · Open Data Finder