Search results for ALOS
Filtersdata.gouv.fr · XML
Portal
18 datasets for “ALOS”
- data.gouv.fr
EM 2018-13 Les éloignements 2017 au 16 janvier 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… Ce sont alors des départs volontaires aidés. Enfin, à partir du 1er juillet 2014, lorsqu’un étranger en …
- XML
- data.gouv.fr
EM 2019-34 Les éloignements 2018 au 12 juin 2019
Ministère de l'intérieurUpdated 7 Nov 2019
… Ce sont alors des départs volontaires aidés. Enfin, à partir du 1er juillet 2014, lorsqu’un étranger en …
- XLSX
- XML
- data.gouv.fr
EM 2020-45 Les éloignements 2019 au 21 janvier 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 3 Feb 2020
… Ce sont alors des départs volontaires aidés. Enfin, à partir du 1er juillet 2014, lorsqu’un étranger en …
- XLSX
- XML
- data.gouv.fr
Budget primitif 2019 Ville de Lisieux - budget annexe EAU
Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019
… Ce service a alors un budget et une comptabilité distincte.
- XML
- data.gouv.fr
Budget primitif 2019 Ville de Lisieux - budget annexe des Pompes Funèbres Municipales
Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019
… Ce service a alors un budget et une comptabilité distincte.
- XML
- data.gouv.fr
L'éloignement des étrangers en situation irrégulière (statistiques-janvier 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… Ce sont alors des départs volontaires aidés. Enfin, à partir du 1er juillet 2014, lorsqu’un étranger en …
- XML
- data.gouv.fr
Comptes rendus du Sénat
SénatUpdated 25 Mar 2026
… La ressource "Base SQL" contient des métadonnées relatives à ces documents alors que la ressource XML contient les …
- XML
- SQL
- data.gouv.fr
L'éloignement des étrangers en situation irrégulière (statistiques - juillet 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… Ce sont alors des départs volontaires aidés. Enfin, à partir du 1er juillet 2014, lorsqu’un étranger en …
- XML
- data.gouv.fr
Les éloignements 2019, publication du 12 juin 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Oct 2022
… Ce sont alors des départs volontaires aidés (D). Enfin, à partir du 1er juillet 2014, lorsqu’un étranger …
- XML
- XLSX
- data.gouv.fr
Publication trimestrielle Éloignements et départs - 12 octobre 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022
… Ce sont alors des départs volontaires aidés (D). Enfin, à partir du 1er juillet 2014, lorsqu’un étranger …
- XML
- XLSX
- data.gouv.fr
Les éloignements 2020, publication du 21 janvier 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022
… Ce sont alors des départs volontaires aidés (D). Enfin, à partir du 1er juillet 2014, lorsqu’un étranger …
- XML
- XLSX
- data.gouv.fr
Recensement de population - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 22 Jun 2021
… Ces recensements ont alors lieu tous les 5 ans (années en 1 et en 6) mais sont perturbées …
- CSV
- JSON
- OCTET-STREAM
- PARQUET
- XML
- TURTLE
- +2
- data.gouv.fr
Les éloignements 2021, publication du 20 janvier 2022
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022
… Ce sont alors des départs volontaires aidés (D). Enfin, à partir du 1er juillet 2014, lorsqu'un étranger …
- XML
- XLSX
- data.gouv.fr
Projets de R&D labellisés par Images & Réseaux
Images & RéseauxUpdated 25 Jul 2025
… Et aujourd’hui encore plus, alors que nous entamons le virage de la pahse 3.0 des pôles …
- EXCEL
- CSV
- XML
- data.gouv.fr
Base des reliures numérisées de la Bibliothèque nationale de France
Bibliothèque nationale de FranceUpdated 20 Mar 2023
… Le site reliures.bnf.fr met ainsi en valeur des notices descriptives de reliures qui étaient jusqu’alors …
- HTML
- RDF/NT
- RDF/N3
- RDF/XML
- data.gouv.fr
Liste des marchés publics passés par le Département de la Savoie (En cours de déploiement)
DEPARTEMENT DE LA SAVOIEUpdated 21 Jan 2022
… Les données peuvent alors être récupérées par les acheteurs publics et publiées sur leur profil d’acheteur. Dans …
- XML
- data.gouv.fr
Simulateur BAREME FISCAL DE L'USUFRUIT ET DE LA NUE-PROPRIETE
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… La répartition entre usufruit et nue-propriété est alors prévue par un barème fiscal établi en fonction de …
- XML
- CSS
- JSON
- SCHEMA.JSON
- data.gouv.fr
Table de passage codes certifications et formations
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… Ce document délivré revêt alors une valeur juridique et ouvre des droits pour la personne qui le possède …
- XLSX
- ODS
- CSV
- XML
- JSON