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  1. data.gouv.fr

    EM 2018-13 Les éloignements 2017 au 16 janvier 2018

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019

    … Ce sont alors des départs volontaires aidés. Enfin, à partir du 1er juillet 2014, lorsqu’un étranger en …

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  2. data.gouv.fr

    EM 2019-34 Les éloignements 2018 au 12 juin 2019

    Ministère de l'intérieurUpdated 7 Nov 2019

    … Ce sont alors des départs volontaires aidés. Enfin, à partir du 1er juillet 2014, lorsqu’un étranger en …

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  3. data.gouv.fr

    EM 2020-45 Les éloignements 2019 au 21 janvier 2020

    Ministère de l'intérieurUpdated 3 Feb 2020

    … Ce sont alors des départs volontaires aidés. Enfin, à partir du 1er juillet 2014, lorsqu’un étranger en …

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  4. data.gouv.fr

    Budget primitif 2019 Ville de Lisieux - budget annexe EAU

    Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019

    … Ce service a alors un budget et une comptabilité distincte.

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  5. data.gouv.fr

    Budget primitif 2019 Ville de Lisieux - budget annexe des Pompes Funèbres Municipales

    Ville de LisieuxUpdated 7 Jun 2019

    … Ce service a alors un budget et une comptabilité distincte.

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  6. data.gouv.fr

    L'éloignement des étrangers en situation irrégulière (statistiques-janvier 2017)

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019

    … Ce sont alors des départs volontaires aidés. Enfin, à partir du 1er juillet 2014, lorsqu’un étranger en …

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  7. data.gouv.fr

    Comptes rendus du Sénat

    SénatUpdated 25 Mar 2026

    … La ressource "Base SQL" contient des métadonnées relatives à ces documents alors que la ressource XML contient les …

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  8. data.gouv.fr

    L'éloignement des étrangers en situation irrégulière (statistiques - juillet 2017)

    Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019

    … Ce sont alors des départs volontaires aidés. Enfin, à partir du 1er juillet 2014, lorsqu’un étranger en …

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  9. data.gouv.fr

    Les éloignements 2019, publication du 12 juin 2020

    Ministère de l'intérieurUpdated 11 Oct 2022

    … Ce sont alors des départs volontaires aidés (D). Enfin, à partir du 1er juillet 2014, lorsqu’un étranger …

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  10. data.gouv.fr

    Publication trimestrielle Éloignements et départs - 12 octobre 2021

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022

    … Ce sont alors des départs volontaires aidés (D). Enfin, à partir du 1er juillet 2014, lorsqu’un étranger …

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  11. data.gouv.fr

    Les éloignements 2020, publication du 21 janvier 2021

    Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022

    … Ce sont alors des départs volontaires aidés (D). Enfin, à partir du 1er juillet 2014, lorsqu’un étranger …

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  12. data.gouv.fr

    Recensement de population - Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 22 Jun 2021

    … Ces recensements ont alors lieu tous les 5 ans (années en 1 et en 6) mais sont perturbées …

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  13. data.gouv.fr

    Les éloignements 2021, publication du 20 janvier 2022

    Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022

    … Ce sont alors des départs volontaires aidés (D). Enfin, à partir du 1er juillet 2014, lorsqu'un étranger …

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  14. data.gouv.fr

    Projets de R&D labellisés par Images & Réseaux

    Images & RéseauxUpdated 25 Jul 2025

    … Et aujourd’hui encore plus, alors que nous entamons le virage de la pahse 3.0 des pôles …

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  15. data.gouv.fr

    Base des reliures numérisées de la Bibliothèque nationale de France

    Bibliothèque nationale de FranceUpdated 20 Mar 2023

    … Le site reliures.bnf.fr met ainsi en valeur des notices descriptives de reliures qui étaient jusqu’alors …

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  16. data.gouv.fr

    Liste des marchés publics passés par le Département de la Savoie (En cours de déploiement)

    DEPARTEMENT DE LA SAVOIEUpdated 21 Jan 2022

    … Les données peuvent alors être récupérées par les acheteurs publics et publiées sur leur profil d’acheteur. Dans …

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  17. data.gouv.fr

    Simulateur BAREME FISCAL DE L'USUFRUIT ET DE LA NUE-PROPRIETE

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … La répartition entre usufruit et nue-propriété est alors prévue par un barème fiscal établi en fonction de …

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  18. data.gouv.fr

    Table de passage codes certifications et formations

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … Ce document délivré revêt alors une valeur juridique et ouvre des droits pour la personne qui le possède …

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