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Search results for 2012

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  1. data.gouv.fr

    Evaluation des émissions de polluants atmosphériques et de gaz à effet de serre totales par EPCI de la région Ile-de-France en 2012

    DELETED DELETEDUpdated 16 Jul 2018

    Estimation des émissions annuelles totales des principaux polluants atmosphériques (PM10 - NOx équivalent NO2 - SOx équivalent SO2 - PM2,5 …

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  2. data.gouv.fr

    Comptes administratifs

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 14 Feb 2016

    … Ils rendent compte de la gestion du maire (ordonnateur) pour les exercices écoulés. ![Compte administratif 2012 de la …

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  3. data.gouv.fr

    Les délibérations de la CNIL

    CNILUpdated 26 Jul 2017

    … Les délibérations adoptées entre le 1er janvier 1979 et le 3 mai 2012 ont été publiées dans leur …

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  4. data.gouv.fr

    Questions orales sans débat

    Assemblée nationaleUpdated 29 May 2018

    … depuis le début de la quatorzième législature (juin 2012). Ces données sont disponibles en format XML et JSON.

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  5. data.gouv.fr

    Questions écrites

    Assemblée nationaleUpdated 29 May 2018

    … depuis le début de la quatorzième législature (juin 2012) et leurs réponses lorsqu’elles ont été apportées par …

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  6. data.gouv.fr

    Questions au Gouvernement

    Assemblée nationaleUpdated 29 May 2018

    … depuis le début de la quatorzième législature (juin 2012). Ces données sont disponibles en format XML et JSON.

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  7. data.gouv.fr

    budget prévisionnel : budget principal - données budgétaires du Département de la Gironde

    Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021

    Ce jeu de données contient l'ensemble des budgets prévisionnels du Département de la Gironde depuis 2012. Les …

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  8. data.gouv.fr

    budget supplémentaire : budget principal - données budgétaires du Département de la Gironde

    Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021

    Ce jeu de données contient l'ensemble des budgets supplémentaires du Département de la Gironde depuis 2012. Les …

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  9. data.gouv.fr

    comptes administratifs : budget principal - données budgétaires du Département de la Gironde

    Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021

    Ce jeu de données contient l'ensemble des comptes administratifs du Département de la Gironde depuis 2012. Les …

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  10. data.gouv.fr

    décision budgétaire modificative : budget principal - données budgétaires du Département de la Gironde

    Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021

    … des budgets du Département de la Gironde depuis 2012. Les fichiers associés à ce jeu de données sont …

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  11. data.gouv.fr

    Signalements de nids de frelons – Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 1 Nov 2026

    Localisation des nids de frelons signalés sur le territoire de la Ville de Lorient depuis 2012. Ce jeu …

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  12. data.gouv.fr

    Points Adresse de Lannion-Trégor Communauté

    Lannion-Trégor CommunautéUpdated 23 Nov 2018

    … communes concernées La numérisation est réalisée sur orthophoto (2012/2015). Les mises à jour sont effectués à partir …

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  13. data.gouv.fr

    Marché à procédure adaptée - Élaboration d'un PCAET avec évaluation environnementale - Relance de consultation

    Syndicat Mixte du Pays Vesoul-Val de SaôneUpdated 28 Sept 2022

    … Depuis 2012, le Pays Vesoul - Val de Saône porte un plan climat énergie territorial "volontaire", qui a intégré …

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  14. data.gouv.fr

    Événements routiers sur le réseau routier national non concédé

    Point d'Accès National transport.data.gouv.frUpdated 28 May 2025

    … Présentation de Datex II v1.0](http://trafic-routier.data.cerema.fr/IMG/pdf/2012_les_echanges_de …

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  15. data.gouv.fr

    État de circulation en temps réel sur le réseau national routier non concédé

    Point d'Accès National transport.data.gouv.frUpdated 28 May 2025

    … Présentation de Datex II v1.0](http://trafic-routier.data.cerema.fr/IMG/pdf/2012_les_echanges_de …

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“2012” datasets · Open Data Finder