Search results for 2012
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15 datasets for “2012”
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Evaluation des émissions de polluants atmosphériques et de gaz à effet de serre totales par EPCI de la région Ile-de-France en 2012
DELETED DELETEDUpdated 16 Jul 2018
Estimation des émissions annuelles totales des principaux polluants atmosphériques (PM10 - NOx équivalent NO2 - SOx équivalent SO2 - PM2,5 …
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Comptes administratifs
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 14 Feb 2016
… Ils rendent compte de la gestion du maire (ordonnateur) pour les exercices écoulés. ![Compte administratif 2012 de la …
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Les délibérations de la CNIL
CNILUpdated 26 Jul 2017
… Les délibérations adoptées entre le 1er janvier 1979 et le 3 mai 2012 ont été publiées dans leur …
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Questions orales sans débat
Assemblée nationaleUpdated 29 May 2018
… depuis le début de la quatorzième législature (juin 2012). Ces données sont disponibles en format XML et JSON.
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Questions écrites
Assemblée nationaleUpdated 29 May 2018
… depuis le début de la quatorzième législature (juin 2012) et leurs réponses lorsqu’elles ont été apportées par …
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Questions au Gouvernement
Assemblée nationaleUpdated 29 May 2018
… depuis le début de la quatorzième législature (juin 2012). Ces données sont disponibles en format XML et JSON.
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budget prévisionnel : budget principal - données budgétaires du Département de la Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021
Ce jeu de données contient l'ensemble des budgets prévisionnels du Département de la Gironde depuis 2012. Les …
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budget supplémentaire : budget principal - données budgétaires du Département de la Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021
Ce jeu de données contient l'ensemble des budgets supplémentaires du Département de la Gironde depuis 2012. Les …
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comptes administratifs : budget principal - données budgétaires du Département de la Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021
Ce jeu de données contient l'ensemble des comptes administratifs du Département de la Gironde depuis 2012. Les …
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décision budgétaire modificative : budget principal - données budgétaires du Département de la Gironde
Ressourcerie datalocaleUpdated 22 Sept 2021
… des budgets du Département de la Gironde depuis 2012. Les fichiers associés à ce jeu de données sont …
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Signalements de nids de frelons – Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 1 Nov 2026
Localisation des nids de frelons signalés sur le territoire de la Ville de Lorient depuis 2012. Ce jeu …
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Points Adresse de Lannion-Trégor Communauté
Lannion-Trégor CommunautéUpdated 23 Nov 2018
… communes concernées La numérisation est réalisée sur orthophoto (2012/2015). Les mises à jour sont effectués à partir …
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Marché à procédure adaptée - Élaboration d'un PCAET avec évaluation environnementale - Relance de consultation
Syndicat Mixte du Pays Vesoul-Val de SaôneUpdated 28 Sept 2022
… Depuis 2012, le Pays Vesoul - Val de Saône porte un plan climat énergie territorial "volontaire", qui a intégré …
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Événements routiers sur le réseau routier national non concédé
Point d'Accès National transport.data.gouv.frUpdated 28 May 2025
… Présentation de Datex II v1.0](http://trafic-routier.data.cerema.fr/IMG/pdf/2012_les_echanges_de …
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État de circulation en temps réel sur le réseau national routier non concédé
Point d'Accès National transport.data.gouv.frUpdated 28 May 2025
… Présentation de Datex II v1.0](http://trafic-routier.data.cerema.fr/IMG/pdf/2012_les_echanges_de …
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