Skip to content
Open Data Finder

Search results for vale

FiltersXML

33 datasets for “vale”

  1. data.gouv.fr

    Idéo-Unités localisées d'inclusion scolaire (ULIS) de l'enseignement secondaire

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026

    … tout au plus à une **indication facultative, à valeur temporaire**, émanant de l’établissement, sur les principaux types …

    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS
    • CSV
    • XML
    • ZIP
    • +1
  2. data.gouv.fr

    Liste des démarches concernées par le principe « Silence vaut accord »

    Premier ministreUpdated 9 Oct 2026

    … listes n’ont pas par elle-même de valeur juridique. Elles sont publiées aux fins d’information du …

    • XML
    • PDF
  3. data.gouv.fr

    Agenda des événements publics ou professionnels dans le champ des compétences régionales en aquitaine

    Conseil régional d'AquitaineUpdated 8 Feb 2016

    … Les valeurs possibles sont - all - today - this_week - next_week - next_month * theme : une selection de thèmes parmi …

    • XML
  4. data.gouv.fr

    INCA

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … disposition.** **Il est à noter que seules les valeurs des balises XML sont susceptibles d’avoir été modifiées …

    • PDF
    • DTD
    • XML
  5. data.gouv.fr

    KALI : Conventions collectives nationales

    Premier ministreUpdated 9 Nov 2026

    … disposition.** **Il est à noter que seules les valeurs des balises XML sont susceptibles d’avoir été modifiées …

    • PDF
    • XLSX
    • XML
    • DTD
  6. data.gouv.fr

    CASS

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … disposition.** **Il est à noter que seules les valeurs des balises XML sont susceptibles d’avoir été modifiées …

    • PDF
    • DTD
    • XML
  7. data.gouv.fr

    CAPP

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … disposition.** **Il est à noter que seules les valeurs des balises XML sont susceptibles d’avoir été modifiées …

    • PDF
    • DTD
    • XML
  8. data.gouv.fr

    Nids de goélands recensés – Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 31 Oct 2026

    … Cette méthode a une incidence directe sur les valeurs et la lecture de la table du jeu de …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • OCTET-STREAM
    • XML
    • PLAIN
    • +4
  9. data.gouv.fr

    ACCO : Accords d’entreprise

    Premier ministreUpdated 27 Nov 2023

    … disposition.** **Il est à noter que seules les valeurs des balises XML sont susceptibles d’avoir été modifiées …

    • XLSX
    • XML
    • DTD
  10. data.gouv.fr

    JADE

    Premier ministreUpdated 9 Nov 2026

    … disposition.** **Il est à noter que seules les valeurs des balises XML sont susceptibles d’avoir été modifiées …

    • PDF
    • DTD
    • XML
  11. data.gouv.fr

    Table de passage codes certifications et formations

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … Ce document délivré revêt alors une valeur juridique et ouvre des droits pour la personne qui le possède …

    • XLSX
    • ODS
    • CSV
    • XML
    • JSON
  12. data.gouv.fr

    DOLE : les dossiers législatifs

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … disposition.** **Il est à noter que seules les valeurs des balises XML sont susceptibles d’avoir été modifiées …

    • PDF
    • DTD
    • XML
  13. data.gouv.fr

    JORF: les données de l'édition ''Lois et décrets'' du Journal officiel

    Premier ministreUpdated 9 Nov 2026

    … Ces documents sont notamment dans article/ et dans la métadonnées avec les valeurs AUDIENCE, DELEGATION, DELEGATIONDEGESTION, DESIGNATION, MEDAILLEMILITAIRE …

    • PDF
    • XML
    • DTD
“vale” datasets · Open Data Finder