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33 datasets for “vale”
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Idéo-Unités localisées d'inclusion scolaire (ULIS) de l'enseignement secondaire
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026
… tout au plus à une **indication facultative, à valeur temporaire**, émanant de l’établissement, sur les principaux types …
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Liste des démarches concernées par le principe « Silence vaut accord »
Premier ministreUpdated 9 Oct 2026
… listes n’ont pas par elle-même de valeur juridique. Elles sont publiées aux fins d’information du …
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Agenda des événements publics ou professionnels dans le champ des compétences régionales en aquitaine
Conseil régional d'AquitaineUpdated 8 Feb 2016
… Les valeurs possibles sont - all - today - this_week - next_week - next_month * theme : une selection de thèmes parmi …
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INCA
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… disposition.** **Il est à noter que seules les valeurs des balises XML sont susceptibles d’avoir été modifiées …
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KALI : Conventions collectives nationales
Premier ministreUpdated 9 Nov 2026
… disposition.** **Il est à noter que seules les valeurs des balises XML sont susceptibles d’avoir été modifiées …
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CASS
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… disposition.** **Il est à noter que seules les valeurs des balises XML sont susceptibles d’avoir été modifiées …
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CAPP
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… disposition.** **Il est à noter que seules les valeurs des balises XML sont susceptibles d’avoir été modifiées …
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Nids de goélands recensés – Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 31 Oct 2026
… Cette méthode a une incidence directe sur les valeurs et la lecture de la table du jeu de …
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ACCO : Accords d’entreprise
Premier ministreUpdated 27 Nov 2023
… disposition.** **Il est à noter que seules les valeurs des balises XML sont susceptibles d’avoir été modifiées …
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JADE
Premier ministreUpdated 9 Nov 2026
… disposition.** **Il est à noter que seules les valeurs des balises XML sont susceptibles d’avoir été modifiées …
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Table de passage codes certifications et formations
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… Ce document délivré revêt alors une valeur juridique et ouvre des droits pour la personne qui le possède …
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DOLE : les dossiers législatifs
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… disposition.** **Il est à noter que seules les valeurs des balises XML sont susceptibles d’avoir été modifiées …
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JORF: les données de l'édition ''Lois et décrets'' du Journal officiel
Premier ministreUpdated 9 Nov 2026
… Ces documents sont notamment dans article/ et dans la métadonnées avec les valeurs AUDIENCE, DELEGATION, DELEGATIONDEGESTION, DESIGNATION, MEDAILLEMILITAIRE …
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