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Search results for utilisation

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84 datasets for “utilisation”

  1. data.gouv.fr

    Filaire du graphe routier du département de la Mayenne

    Le Conseil Départemental de la MayenneUpdated 15 Jun 2026

    Tronçons du graphe routier et de la Ligne Grande Vitesse (LGV) utilisés comme référentiel pour toutes les données …

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  2. data.gouv.fr

    Adresses de rattachement des quartiers – Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 31 Oct 2026

    … Cette liste permet à l’utilisateur d’identifier le quartier auquel son adresse est rattachée, elle précise : * Identifiant …

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  3. data.gouv.fr

    Simulateur BAREME FISCAL DE L'USUFRUIT ET DE LA NUE-PROPRIETE

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … La pleine propriété d'un bien comprend les droits d'utiliser ce bien ou de le louer pour …

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  4. data.gouv.fr

    Adresses de rattachement des bureaux de vote – Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 1 Nov 2026

    … Cette liste permet à l’utilisateur d’identifier le secteur le bureau de vote auquel son adresse est …

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  5. data.gouv.fr

    Budget Principal CCMACS 2019

    Communauté de communes Maremne adour Côte-SudUpdated 30 Sept 2022

    … la norme « TotEM » (Totalisation et Enrichissement des Maquettes), utilisée par les collectivités dans le cadre du projet « Actes …

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  6. data.gouv.fr

    Budget Principal CCMACS 2022

    Communauté de communes Maremne adour Côte-SudUpdated 16 Oct 2024

    … la norme « TotEM » (Totalisation et Enrichissement des Maquettes), utilisée par les collectivités dans le cadre du projet « Actes …

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  7. data.gouv.fr

    Cheminements piétons de la Métropole Aix-Marseille-Provence – Données expérimentales

    Point d'Accès National transport.data.gouv.frUpdated 28 May 2025

    … ne pas utiliser ce jeu de données à des fins d’information voyageur. ⚠️ Ce jeu de données expérimental …

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  8. data.gouv.fr

    Location appartement et recensement

    Updated 8 Mar 2016

    … ils visent à fournir aux utilisateurs professionnels avertis (organismes publics, collectivités territoriales, grandes entreprises, bureaux d'études et …

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  9. Open Government Canada

    Marine Aquaculture Site Mapping Program (MASMP) - Shellfish

    Government of New Brunswick | Gouvernement du Nouveau-BrunswickUpdated 25 Mar 2026

    … Les utilisateurs peuvent voir tous les sites aquacoles marins situés dans les eaux de marée du Nouveau-Brunswick …

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  10. data.gouv.fr

    Cheminements piétons de la communauté d'agglomération de la Rochelle – Données expérimentales

    Point d'Accès National transport.data.gouv.frUpdated 28 May 2025

    … ne pas utiliser ce jeu de données à des fins d’information voyageur. ⚠️ Ce jeu de données expérimental …

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  11. Open Government Canada

    Marine Aquaculture Site Mapping Program (MASMP) - Lobster

    Government of New Brunswick | Gouvernement du Nouveau-BrunswickUpdated 25 Mar 2026

    … Les utilisateurs peuvent voir tous les sites aquacoles marins situés dans les eaux de marée du Nouveau-Brunswick …

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  12. data.gouv.fr

    Simulateur de COUT DU CERTIFICAT D’IMMATRICULATION (CARTE GRISE)

    Premier ministreUpdated 13 May 2025

    … Les simulateurs développés par la DILA utilisent le **moteur de simulation G6K** dont les sources sont accessibles via …

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  13. data.gov.au

    Queensland biodiversity and vegetation offsets special features superseded

    Environment, Tourism, Science and InnovationUpdated 11 Nov 2025

    … Offsets Special Feature datasets that were to be utilised in an offsets metric when required under the previous …

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  14. Queensland Government Open Data

    Queensland biodiversity and vegetation offsets special features superseded

    Environment, Tourism, Science and InnovationUpdated 20 Feb 2023

    … Offsets Special Feature datasets that were to be utilised in an offsets metric when required under the previous …

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  15. data.gouv.fr

    Données d'espace aérien de la base aéronautique du SIA

    Christian QuestUpdated 14 Jan 2020

    … pour tout usage en navigation aérienne, toujours utiliser des données à jour.** Voir aussi: https://www.sia.aviation …

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  16. data.gouv.fr

    Adresses de rattachement des établissements scolaires – Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 1 Nov 2026

    … Cette liste permet à l’utilisateur d’identifier l'établissement scolaire auquel son adresse est rattachée, elle précise …

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  17. data.gouv.fr

    Données essentielles de la commande publique - fichiers consolidés

    Ministères économiques et financiersUpdated 11 Nov 2026

    … Les sources de données utilisées sont les suivantes : • données issues du PES Marché de la DGFiP • données issues …

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  18. data.gouv.fr

    Simulateur CHOIX DE FORFAIT DE PUBLICATION BOAMP

    Premier ministreUpdated 4 Sept 2017

    … Les simulateurs développés par la DILA utilisent le **moteur de simulation G6K** dont les sources sont accessibles via …

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  19. data.gouv.fr

    Adresses de rattachement des îlots IRIS – Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 1 Nov 2026

    … Cette liste permet à l’utilisateur d’identifier l'îlot Iris auquel son adresse est rattachée, elle précise …

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  20. data.gouv.fr

    BOAMP

    Premier ministreUpdated 31 Jul 2026

    … Depuis le 31 janvier 2024, la réglementation européenne des marchés publics impose l'utilisation de formulaires européens dits …

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“utilisation” datasets · Open Data Finder