Search results for reutilisation
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31 datasets for “reutilisation”
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BilanTherm Pro - Coefficients de transmission thermique (U) des parois forfaitaires
Bilans-Thermiques.frUpdated 10 Sept 2026
… de données a vocation à servir de référentiel réutilisable dans tout calcul thermique réglementaire ou pédagogique, notamment pour …
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LEGI: Codes, lois et règlements consolidés
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… Si vous êtes réutilisateurs des données JORF et LEGI mises à disposition par la DILA, nous vous informons …
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Base de données nationale de la réglementation de circulation
DiaLogUpdated 10 Sept 2026
… Ces données sont exposées dans des formats et standards qui simplifient leur réutilisation, en premier lieu à destination …
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INCA
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… contenir des données personnelles n’affranchit pas le réutilisateur du respect de la loi Informatique et Libertés, conformément …
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- data.gouv.fr
CASS
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… contenir des données personnelles n’affranchit pas le réutilisateur du respect de la loi Informatique et Libertés, conformément …
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- data.gouv.fr
CAPP
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… contenir des données personnelles n’affranchit pas le réutilisateur du respect de la loi Informatique et Libertés, conformément …
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JADE
Premier ministreUpdated 9 Nov 2026
… contenir des données personnelles n’affranchit pas le réutilisateur du respect de la loi Informatique et Libertés, conformément …
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- data.gouv.fr
DOLE : les dossiers législatifs
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
… contenir des données personnelles n’affranchit pas le réutilisateur du respect de la loi Informatique et Libertés, conformément …
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JORF: les données de l'édition ''Lois et décrets'' du Journal officiel
Premier ministreUpdated 9 Nov 2026
… Si vous êtes réutilisateurs des données JORF et LEGI mises à disposition par la DILA, nous vous informons …
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- data.gouv.fr
Événements routiers sur le réseau routier national non concédé
Point d'Accès National transport.data.gouv.frUpdated 28 May 2025
… mobilités alternatives à la voiture ; - Permettre à tout réutilisateur de recenser facilement les évènements en cours ou prévisionnels …
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État de circulation en temps réel sur le réseau national routier non concédé
Point d'Accès National transport.data.gouv.frUpdated 28 May 2025
… mobilités alternatives à la voiture ; - Permettre à tout réutilisateur de connaitre facilement le trafic en cours sur le …
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