Search results for doit
FiltersXML
24 datasets for “doit”
- data.gouv.fr
Service-Public.gouv.fr - Actualités Particuliers
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
… Le réutilisateur doit prendre en compte les **mises à jour de données publiées ponctuellement** par la DILA dans …
- ZIP
- XML
- data.gouv.fr
Actualités - Entreprendre.Service-Public.gouv.fr
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
… Le réutilisateur doit prendre en compte les **mises à jour de données publiées ponctuellement** par la DILA dans …
- ZIP
- XML
- data.gouv.fr
Simulateur BAREME FISCAL DE L'USUFRUIT ET DE LA NUE-PROPRIETE
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… La valeur du bien doit parfois être répartie entre l'usufruitier et les nu-propriétaires. C'est le …
- XML
- CSS
- JSON
- SCHEMA.JSON
- data.gouv.fr
Fiches pratiques et ressources de Service-Public.gouv.fr Particuliers
Premier ministreUpdated 2 Jul 2026
… Le réutilisateur doit obligatoirement prendre en compte les **mises à jour de données publiées ponctuellement** par la DILA …
- ZIP
- XML