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16 datasets for “zonage”
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Zonage Permis de Louer - Délibéré
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 30 Oct 2025
Zonage des périmètres soumis au Permis de louer. Périmètres sur les communes d'Andilly, Groslay, Moiselles, Montmagny, Saint …
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Zonage ABC des communes - Tension du marché des logements
KadataUpdated 30 Jun 2023
"Défini à l’article D304-1 du code de la construction et de l’habitation, le zonage conventionnellement …
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Zonage en aires d’attraction des villes, France entière, enrichi (ZAAV-2020)
icem7Updated 7 Oct 2024
Le zonage en AAV présenté par l'Insee le 21 octobre 2020 (https://www.insee.fr/fr/statistiques …
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Périmètre interdiction de publicité d alcool (Zonage)
Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 31 Jul 2020
Zone de protection de 200 m selon l'arrêté préfectoral N°2019-3866/CAB/BPA relatif à la …
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Liste des communes selon le zonage ABC
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 3 Jul 2026
Défini à l’article D304-1 du code de la construction et de l’habitation, le zonage conventionnellement …
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Melt inclusion dataset
Hélène Balcone-BoissardUpdated 20 Oct 2025
Données sur les inclusions analysées en éléments majeurs, traces et volatils; il s'agit des fichiers d'analyses …
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Répertoire des Musées de France : base Muséofile de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 27 Aug 2024
Muséofile répertorie les « musées de France » (plus de 1 200) au sens du Code du Patrimoine. Pour chaque …
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Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV)
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 6 Oct 2026
La loi de programmation pour la Ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014 prévoit, dans son …
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Loyers, prix et rendement locatif brut par commune, millésime 2026
TerralyseUpdated 26 Oct 2026
… Il donne aussi la zone de tension du logement (zonage ABC), la fiabilité de l'estimation de loyer …
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Open Data Avicca
AviccaUpdated 12 Sept 2022
### **Observatoire des zonages de l'aménagement numérique du territoire** Les présentes données libres d'utilisation sont construites à …
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Indice de multifonctionnalité potentielle des sols de la région Occitanie
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 28 Mar 2022
… zonages environnementaux, zonages agricoles, aménagements, etc.). Enfin, la fiabilité attendue des données doit être en adéquation avec l …
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Arbres sous protection ponctuelle à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 16 Apr 2025
… 29 mars 2019 / Règlement - pièce 4/ Plan de zonage pièce 5 du PLU). Les arbres étant sous protection …
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Le marché du haut et très haut débit fixe (déploiements) à l'échelle des immeubles de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 26 Aug 2024
… Deux autres ressource sont actualisées ponctuellement, en cas d'évolution du zonage correspondant, et datée par année ou …
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Application des dispositions d'urbanisme de la loi Montagne en France Métropolitaine
CeremaUpdated 18 Nov 2024
… couche cartographique infra communale d'application de ce zonage. Ces données ont fait l'objet d'une validation …
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Le marché du haut et très haut débit fixe (déploiements)
Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 21 Sept 2026
… Deux autres ressource sont actualisées ponctuellement, en cas d'évolution du zonage correspondant, et datée par année ou …
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Logements vacants du parc privé par commune, département, région, France, de 2020 à 2026
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 25 Jun 2026
… au 1er janvier, de 2020 à 2026 Le zonage géographique est celui de l'INSEE au 1er janvier …
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