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83 datasets for “traitements”
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SINOE ® - Destination des déchets collectés en déchèterie par type de traitement
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
Le jeu de données " Destination des déchets collectés en déchèterie par type de traitement " contient pour les années …
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EcoDef Conjoncture n°226,"L'indice de traitement brut - grille indiciaire des militaires de la gendarmerie progresse légèrement au premier trimestre 2023", juin 2023
S2E - Statistique publique de la défenseUpdated 22 Jun 2023
L'indice de traitement brut - grille indiciaire des militaires de la gendarmerie progresse légèrement au premier trimestre 2023
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EcoDef Conjoncture n° 241,"L’indice de traitement brut-grille indiciaire des militaires des armées augmente de 0,3 % au 4e trimestre 2023", mars 2024
S2E - Statistique publique de la défenseUpdated 28 Mar 2024
EcoDef Conjoncture n° 241,"L’indice de traitement brut-grille indiciaire des militaires des armées augmente de 0 …
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EcoDef Conjoncture n°225,"L’indice de traitement brut – grille indiciaire des militaires évolue peu au premier trimestre 2023", juin 2023
S2E - Statistique publique de la défenseUpdated 22 Jun 2023
Par rapport au quatrième trimestre 2022, l’ITB-GI-M change peu au premier trimestre 2023 en augmentant …
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SINOE ® - Destination des OMA collectés par type de traitement
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
Le jeu de données " Destination des OMA collectés par type de traitement " contient pour les années impaires à …
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SINOE ® - Destination des DMA collectés par type de traitement
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
Le jeu de données " Destination des DMA collectés par type de traitement " contient pour les années impaires depuis …
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Séries longues ITB-GI-M et ITB-GI-G - Indice de traitement brut – grille indiciaire des militaires des armées et de la gendarmerie
S2E - Statistique publique de la défenseUpdated 24 Sept 2026
Ce jeu de données présente les séries historiques trimestrielles de l'**Indice de Traitement Brut – Grille Indiciaire (ITB …
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Stations de traitement des eaux usées de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024
Le système de traitement d'eaux usées est un ouvrage de dépollution des eaux usées par des procédés …
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L'impôt sur le revenu par collectivité territoriale (IRCOM)
Ministères économiques et financiersUpdated 26 May 2026
… nombre de foyers fiscaux et le montant des traitements, salaires ou pensions (carte). Les données sont mises à …
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Traitements de données personnelles déclarés à la CNIL depuis le 25 mai 2018
CNILUpdated 7 Jul 2025
… 2/ Des traitements mis en œuvre pour le compte de l’État peuvent ne pas apparaître dans le …
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Données métabolomiques LC-MS - Thèse Nitro-défense tel-05004730
INRAEUpdated 11 Mar 2026
… Les données sont donc composées des signaux métabolomiques mesurés dans les différentes modalités nutritionnelles et de traitement.
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Composteurs collectifs à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 29 Oct 2025
Liste des composteurs collectifs mis en place à Antibes par Univalom, Syndicat Mixte de traitement et de valorisation …
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Localisation des Conteneurs de Points d'Apport Volontaire publics du territoire d'Annemasse Agglomération
Communauté d'Agglomération Annemasse - les Voirons AgglomérationUpdated 15 Jul 2025
Localisation des Conteneurs de Points d'Apport Volontaire publics sur le territoire d'Annemasse Agglomération. Il est également …
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Procédures applicables pour l'accès aux données de comptage et de consommation d'électricité
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 17 Apr 2026
En application du [règlement d'exécution (UE) 2023/1162 de la Commission du 6 juin 2023](https://eur …
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Données séries longues Ecodef 225
S2E - Statistique publique de la défenseUpdated 26 Jun 2023
L’indice de traitement brut – grille indiciaire des militaires évolue peu au premier trimestre 2023
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Les 10 rémunérations les plus élevées au sein des effectifs de la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 4 May 2026
L’article 37 de la loi n°2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction …
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Toutes les publications scientifiques sur la Chloroquine et l'hydroxychloroquine en lien avec la COVID-19
Seraya MaoucheUpdated 10 May 2020
… Des données sur d'autres traitements sont disponibles sur cette plateforme : L'Azithromycine : [Lien](https://www.data.gouv …
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Descriptif des stations d'épuration
Département de Saône-et-LoireUpdated 2 Dec 2021
… capacité de traitement, milieu récepteur du rejet, coordonnées...
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Algorithmes mis en oeuvre par la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 10 Sept 2026
… Elles prévoient que si une collectivité utilise un traitement algorithmique (il peut s’agir d’une simple procédure …
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Droit d'accès indirect (TAJ, STIC, JUDEX)
CNILUpdated 2 Jun 2021
Pour les fichiers de police, tels que le Traitement d’Antécédents Judiciaires (TAJ), les personnes disposent, depuis le …
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