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140 datasets for “titres”
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Subventions supérieures à 23 000 € versées au titre de l'exercice 2020
COMINESUpdated 19 Jan 2021
Subventions supérieures à 23 000 € versées au titre de l'exercice 2020
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Déclaration au titre de la loi LOM
REEL SASUpdated 25 Sept 2026
Déclaration du verdissement lors du renouvellement de la flotte de véhicules au titre de l'exercice 2025.
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Subventions supérieures à 23 000 € versées au titre de l'exercice 2020
Ville de Comines Service FinancesUpdated 19 Jan 2021
Subventions supérieures à 23 000 € versées au titre de l'exercice 2020
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Points de vente de titres de transport
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019
Liste des points de vente de titres de transport classés par type de service proposé.
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Subventions attribuées au titre de la réserve ministérielle
Ministère de l'intérieurUpdated 10 Apr 2018
… Ce programme comprend les subventions d’investissement des collectivités territoriales accordées au titre de la « réserve parlementaire » et …
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EM 2020-42 les titres de séjour au 21 janvier 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 3 Feb 2020
Les délivrances de premiers titres de séjour correspondent aux titres délivrés aux étrangers majeurs à la suite d …
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EM 2018-11 les titres de séjour au 16 janvier 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
Les délivrances de premiers titres de séjour correspondent aux titres délivrés aux étrangers majeurs à la suite d …
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L'admission au séjour - Les titres de séjour
Ministère de l'intérieurUpdated 12 Aug 2016
… Compte tenu des délais entre le dépôt d'une demande et la délivrance du titre, certains titres de …
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EM 2019-25 les titres de séjour, publication du 15 janvier 2019
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
Les délivrances de premiers titres de séjour correspondent aux titres délivrés aux étrangers majeurs à la suite d …
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Suivi des ventes des titres de transport
Communauté d'Agglomération du Pays de Saint-OmerUpdated 24 Nov 2022
Ce jeu de données est produit et collecté pour suivre les ventes de titres de transports selon le …
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L'admission au séjour - les titres de séjour
Ministère de l'intérieurUpdated 12 Aug 2016
Les délivrances de premiers titres de séjour correspondent aux titres délivrés aux étrangers majeurs à la suite d …
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L'admission au séjour - Les titres de séjour (statistiques-janvier 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
Les délivrances de premiers titres de séjour correspondent aux titres délivrés aux étrangers majeurs à la suite d …
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Les 1000 titres les plus réservés dans les bibliothèques de prêt
Ville de ParisUpdated 13 Oct 2023
Les 1000 références les plus réservées en 2022 au sein des bibliothèques municipales de la ville de Paris …
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L'admission au séjour - Les titres de séjour (statistiques - juillet 2017)
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
Les délivrances de premiers titres de séjour correspondent aux titres délivrés aux étrangers majeurs à la suite d …
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EM 2018-16 les titres de séjour, publication du 12 juin 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
Les délivrances de premiers titres de séjour correspondent aux titres délivrés aux étrangers majeurs à la suite d …
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EM 2019-31 les titres de séjour, publication du 12 juin 2019
Ministère de l'intérieurUpdated 7 Nov 2019
Les délivrances de premiers titres de séjour correspondent aux titres délivrés aux étrangers majeurs à la suite d …
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Les titres les plus prêtés dans les bibliothèques de prêt
Ville de ParisUpdated 1 Dec 2023
… Ainsi les titres jeunesse sont présents en nombre d'exemplaires très élevé, ce qui explique la prédominance de …
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Limitations de production au titre de la sûreté système d'EDF SA Corse Outremer
Electricité de FranceUpdated 1 Jan 2023
La part maximale d'énergies renouvelables intermittentes (éolien et photovoltaïque sans stockage) pouvant être injectée sur les réseaux …
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Aide à l’exemplaire des titres de presse portés
Ministère de la CultureUpdated 9 Nov 2026
A partir de 2023, l'aide à l'exemplaire pour les titres de presse postés ou portés vise …
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Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 27 Aug 2024
Ce jeu de données présente les édifices et immeubles qui ont été ou sont protégés au titre des …
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