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44 datasets for “systeme-d-information”
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Plan de sobriété numérique : bilan carbone du système d’information de la Ville d’Antibes
Ville d'AntibesUpdated 19 Dec 2025
… lien avec le bilan carbone de son système d’information. Le calcul de l’empreinte carbone, en émissions …
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Panorama des grands projets numériques de l’État
Direction interministérielle du numériqueUpdated 3 Feb 2026
… les principaux efforts consentis par l'Etat pour moderniser son système d’information et engager une transformation numérique.
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Limites des EPCI en France métropolitaine en 2020
Clast - Tech | Données geospatiales et SIGUpdated 27 Feb 2026
… geospatiales et système d'information géographique 🚀Conseil et formation autour des 🗺️systèmes d'information géographiques (SIG)🌍et …
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Remontée des données des Etats des lieux DCE 2019 au niveau national
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
Les données des états des lieux portent sur: La caractérisation des masses d'eau de surface et souterraines …
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Résultats du baromètre numérique de l'agent
Direction interministérielle du numériqueUpdated 8 Mar 2023
… numérique des agents et du service rendu par les services interministériels des systèmes d’information et de communication.
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Résultats des mesures à la station de la 7ème campagne Nitrates 2018-2019 dans les eaux de surface et dans les eaux souterraines
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
Pour identifier les eaux superficielles et souterraines touchées par la pollution par les nitrates, ou susceptibles de l …
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Résultats des mesures à la station de la 8ème campagne Nitrates 2022-2023 dans les eaux de surface et dans les eaux souterraines
Système d'Information sur l'EauUpdated 30 Oct 2026
Pour identifier les eaux superficielles et souterraines touchées par la pollution par les nitrates, ou susceptibles de l …
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Groupements de collectivités territoriales 2017 en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 15 Feb 2018
Banatic, la Base nationale sur l’intercommunalité, constitue le système d’information de référence sur les données relatives …
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Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité ainsi que du nombre et du taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière de 2004 à 2014
Ministère de l'intérieurUpdated 2 Feb 2016
Le taux d'actes télétransmis est obtenu en faisant le rapport entre le nombre télétransmis sur le système …
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Qualité des eaux de baignade : rapportage pour la saison balnéaire de 2014
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
Le suivi régulier de la qualité des eaux de baignade permet de connaître les impacts de divers rejets …
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OLD Taux d'incidence de l'épidémie de COVID-19
Santé publique FranceUpdated 21 Feb 2023
… La création de ce système d'information est autorisée pour une durée de 6 mois à compter de …
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OLD Capacité analytique de tests virologiques dans le cadre de l'épidémie COVID-19
Santé publique FranceUpdated 23 May 2023
… La création de ce système d'information est autorisée pour une durée de 6 mois à compter de …
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OLD Données relatives aux résultats des tests virologiques COVID-19
Santé publique FranceUpdated 15 Nov 2022
… La création de ce système d'information est autorisée pour une durée de 6 mois à compter de …
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Durée moyenne de coupure par client HTA
EnedisUpdated 29 Jun 2026
… Suite à une migration des clients HTA vers un nouveau système d’informations plus moderne courant 2013, les …
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Fluvial : transport de marchandises
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 17 Oct 2026
… Elles sont issues du système d’information de Voies navigables de France (VNF). Précautions d'usage : Cinq fichiers …
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Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité ainsi que du nombre et du taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière de 2004 à 2015
Ministère de l'intérieurUpdated 12 May 2016
Le taux d'actes télétransmis est obtenu en faisant le rapport entre le nombre télétransmis sur le système …
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Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2013/2014 - Eaux souterraines - France entière
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
La directive 91/676/CEE du 12 décembre 1991, dite directive « nitrates », vise à protéger la qualité de …
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Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2013/2014 - Eaux superficielles - France entière
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
La directive 91/676/CEE du 12 décembre 1991, dite directive « nitrates », vise à protéger la qualité de …
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Référentiels Espèces - Pêche et Aquaculture
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 4 Nov 2026
… Ils sont utilisés pour identifier les espèces dans les systèmes d’information de déclaration et faciliter l’échange …
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Prélèvements en eau - Bulletin annuel
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
Le ministère chargé de l’environnement a confié à l’Office national de l’eau et des milieux …
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