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47 datasets for “siege”
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Tableau des subventions accordées par l'EFS (Siège)
Etablissement Français du SangUpdated 28 Feb 2022
Données essentielles des conventions portant des subventions accordées aux associations par le siège de l'EFS en 2020 …
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(à paraitre) Février 2026_ Résultat des élections des représentants des étudiants au sein des Crous (par région et nombre de sièges par liste)
Centre National des Œuvres Universitaires et ScolairesUpdated 15 Jan 2026
Résultat des élections des représentants des étudiants au sein des Crous (par région et nombre de sièges par …
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Tableau des données essentielles des conventions de subventions accordées par le siège de l'Etablissement français du sang (EFS)
Etablissement Français du SangUpdated 6 Dec 2019
… conclues depuis le 1er août 2017 par le siège de l'EFS (à jour au 06/12/2019).
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Elections municipales 2026 - Nombre de sièges à pourvoir aux conseils municipaux et conseils communautaires
Ministère de l'intérieurUpdated 2 Mar 2026
… Le nombre de sièges à pourvoir au conseil communautaire dans les communes de moins de 1000 habitants est …
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Élections sénatoriales 2023 – candidatures T1
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Sept 2023
… pour le scrutin proportionnel) aux élections sénatoriales du 24 septembre 2023 renouvelant 170 sièges de la série 1.
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NEXANS FRANCE_ARVAL_vehicules_faibles_emissions_Rapport_LOM_par_Client
Fabrice LE BAUTUpdated 30 Sept 2025
NEXANS FRANCE\_ARVAL\_vehicules\_faibles\_emissions\_Rapport\_LOM\_par\_Client 2025 NEXANS FRANCE _LE VINCI Siège par Gestionnaire …
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Annuaire des exploitations certifiées « Haute Valeur Environnementale »
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 3 Sept 2026
… siège social de l’exploitation (texte) * Code Postal du siège social de l’exploitation (texte) * Région du siège …
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NEXANS FRANCE_AYVENS_vehicules_faibles_emissions_Rapport_LOM_par_Client
Fabrice LE BAUTUpdated 30 Sept 2025
… Rapport\_LOM\_par\_Client NEXANS FRANCE LE VINCI SIEGE Gestionnaire flotte automobile rapport loueur AYVENS pour l'année …
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Professionnels engagés en BIO à Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 9 Aug 2024
… Dénomination courante récupérée via l'INSEE Code postal siège social : Code postal du siège social de l'entreprise …
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Action sociale pour personnes âgées de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 28 Aug 2024
… Pour les services se déplaçant au domicile, l’équipement est situé au siège. INFORMATION : LE JEU DE DONNÉES …
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Financements de la DRAC Pays de la Loire
Direction régionale des affaires culturelles des Pays de la LoireUpdated 8 Jun 2026
… Ces données sont géoréférencées à la maille communale selon le siège social du bénéficiaire. Le champ "Type" permet …
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Professionnels engagés en BIO
Agence BioUpdated 13 Nov 2026
… établissement (SIRET), numéro bio, dénomination, code postal du siège social, activités certifiées bio, organisme certificateur, date d'engagement …
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Réseau et coordination des politiques Jeunesse dans le Finistère
Conseil départemental du FinistèreUpdated 3 Jan 2025
… financièrement par le Conseil départemental du Finistère • TETE RESEAU : Siège principal de structure jeunesse basée sur la commune
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Repertoire des associations 76 20220101
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Oct 2023
… nom et objet de l’association, statuts, adresse du siège social, des établissements éventuels, noms, professions, domiciles et …
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Associations Reconnues d'Utilité Publique
Ministère de l'intérieurUpdated 25 Nov 2024
… directement au greffe des associations du lieu du siège de l'association. Aucune rectification, ni réponse, ne sera …
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Annuaire des entreprises françaises de la Edtech
DELETED DELETEDUpdated 20 May 2021
… entreprises de la Edtech ayant leur siège social en France Sources des données ajoutées : - [Afinef](https://www.afinef …
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Liste des plateformes agréées DGFIP pour la Facturation Electronique
Fédération Nationale des auto-entrepreneurs et micro-entrepreneursUpdated 4 Nov 2026
… 2 (73 %)\ 17. `Date création entreprise` — AAAA-MM-JJ (73 %)\ 18. `Adresse (SIRENE)` — siège au répertoire SIRENE, peut …
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Communes nouvelles
La PosteUpdated 18 Jan 2023
… Données fournies : * l'identification de la commune nouvelle siège, son code INSEE, * l'identification de la commune déléguée …
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Baromètre trimestriel des recrutements cadre - 2022
Association Pour l'Emploi des CadresUpdated 26 Aug 2022
… représentatif de 1 000 entreprises (établissements uniques et sièges) du secteur privé employant au moins un cadre. Retrouvez …
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Historique détaillé des surfaces, cheptels et nombre d'opérateurs par EPCI
Agence BioUpdated 16 Sept 2026
… Tous les opérateurs sont localisés par leur code postal, la quasi totalité par la commune de leur siège …
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