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14 datasets for “sensible”
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Données floristique liées aux observation du Vératre dans 3 Espaces naturels sensibles en Isère
IrsteaUpdated 6 Nov 2015
… x 1 m réalisé sur les espaces naturels sensibles en Isère des Ecouges, le Col du Coq et …
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Archive_Stations de suivi de la qualité des eaux superficielles du département de Haute Savoie 2015-2017
Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 18 Jul 2024
Archive_Stations de suivi de la qualité des eaux superficielles du département de Haute Savoie 2015-2017 Shape …
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République Démocratique du Congo: Priorisation Juin 2024
UNICEF Democratic Republic of CongoUpdated 5 May 2025
… en avant les zones de santé les plus sensibles à la malnutrition alors que les données provenant des …
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Flexibilités déclarées et activées sur les mécanismes de marché par mois
EnedisUpdated 11 Sept 2026
… Ces données sont publiées dans le respect des règles relatives à la protection des Informations Commercialement Sensibles. Visualisez …
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Projets d'énergies fossiles garantis par la Coface entre 2001 et 2014
DELETED DELETEDUpdated 29 Jun 2015
… en 2004) et/ou situés dans une zone sensible, ayant bénéficié de sa garantie au nom de l …
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Circulation de la donnée entre administrations - Feuille de route Numérique et Données de France Nation Verte
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 14 Dec 2023
… Elle nécessite parfois des dispositions réglementaires complémentaires lorsqu'il s'agit de données sensibles. Des besoins d’accès …
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Exercice des droits indirect (données générales)
CNILUpdated 19 May 2026
Pour certains **fichiers sensibles** (fichiers de renseignement, etc.), la loi n'autorise pas une consultation directe. Toute personne …
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Périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024
… Ces périmètres viennent se substituer aux zones urbaines sensibles (Zus) et aux quartiers en contrat urbain de cohésion …
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Traitements de données personnelles déclarés à la CNIL depuis le 25 mai 2018
CNILUpdated 7 Jul 2025
… les traitements numériques de données personnelles les plus sensibles doivent faire l'objet de formalités préalables auprès de …
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Communes de la loi Montagne au Code Officiel Géographique (COG 2020->2022)
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 20 Apr 2022
… difficiles se traduisant par une période de végétation sensiblement raccourcie ; 2° Soit à la présence, à une altitude …
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Liste des plateformes agréées DGFIP pour la Facturation Electronique
Fédération Nationale des auto-entrepreneurs et micro-entrepreneursUpdated 4 Nov 2026
… l'État ; - leur **sécurité informatique** (protection des données sensibles en conformité avec les standards type ISO 27001) ; ### Comprendre …
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Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV)
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 6 Oct 2026
… Ces périmètres viennent se substituer aux zones urbaines sensibles (Zus) et aux quartiers en contrat urbain de cohésion …
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Insertion professionnelle des diplômés de Master en universités et établissements assimilés - données nationales par discipline
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 31 Dec 2015
… pour la session 2010) mais ce taux varie sensiblement d’une université à l’autre (de 92 % à …
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Indicateurs annuels de la victimation et du sentiment d’insécurité issus des enquêtes Cadre de Vie et Sécurité
Ministère de l'intérieurUpdated 26 Jun 2025
… exploitation de l’auto-questionnaire sur les violences sensibles (violences sexuelles ou violences commises au sein du ménage …
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