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76 datasets for “securite”
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CBM01 - Loans, including Securitisations to Irish Residents
Central Statistics OfficeUpdated 13 Nov 2026
Loans, including Securitisations to Irish Residents
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Projet de loi de financement de la Sécurité sociale – Données des Rapports d'évaluation des politiques de sécurité sociale (REPSS)
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 6 Jan 2022
Les rapports d’évaluation des politiques de sécurité sociale (REPSS), prennent la suite des programmes de qualité et …
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Données essentielles des marchés publics 2021 – Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crisesUpdated 18 Mar 2022
Conformément à l'obligation de publication des données essentielles de la commande publique mise en place par l …
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Données essentielles pour les marchés publics - Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crisesUpdated 22 Mar 2024
Conformément au septième alinéa de l'article R. 2196-1 du code de la commande publique, ce tableau …
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Données essentielles des marchés publics - Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crisesUpdated 6 Mar 2025
Conformément à l'obligation de publication des données essentielles de la commande publique mise en place par l …
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Données essentielles pour les marchés publics - Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crisesUpdated 1 Mar 2023
Conformément à l'obligation de publication des données essentielles de la commande publique mise en place par l …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2020
Haute Autorité de santéUpdated 26 Mar 2021
La HAS met à disposition des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS). Ces indicateurs, développés …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2025
Haute Autorité de santéUpdated 3 Feb 2026
La HAS met à disposition les résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS). Ces …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2022
Haute Autorité de santéUpdated 19 Dec 2023
La HAS met à disposition les résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS). Ces …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2023
Haute Autorité de santéUpdated 10 Jan 2025
La HAS met à disposition les résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS). Ces …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2024
Haute Autorité de santéUpdated 15 Jan 2025
La HAS met à disposition les résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS). Ces …
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Cartographie des bases de données existantes dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail
Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)Updated 8 Feb 2019
… le domaine de la santé et de la sécurité au travail. Cette cartographie recense les bases de données …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2021
Haute Autorité de santéUpdated 31 Jan 2022
La HAS met à disposition des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS). Ces indicateurs, développés …
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Annuaire des représentations départementales de la Protection Civile
Fédération Nationale de Protection CivileUpdated 6 Dec 2016
Coordonnées des représentations départementales de la Fédération Nationale de Protection Civile (associations départementales).
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Base sur la qualité et la sécurité des soins (anciennement Scope Santé)
Haute Autorité de santéUpdated 14 Nov 2026
La base sur la qualité et la sécurité des soins (BQSS) regroupe les informations sur la qualité des …
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Refus d'obtempérer recensés par les forces de l'ordre (2012-2022)
LibérationUpdated 18 Sept 2023
Ces données proviennent de l'Observatoire national interministériel de la sécurité routière (Onisr). Elles permettent de savoir combien …
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Liste des communes disposant d'un service de police municipale (Métropole et Dom)
Ministère de l'intérieurUpdated 5 May 2025
Liste des communes disposant d'un service de police municipale établie par départements (métropole et dom) en 2013 …
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CEMIS fichier véhicules LOI LOM 2026
CEMIS SYSTEMES DE SECURITE INCENDIEUpdated 1 Oct 2026
Fichier des véhicules données 2025 pour la déclaration de la loi LOM 2026
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Zones de circulation à 30 km/h à Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 13 May 2026
Pour des questions de sécurité publique, il est parfois nécessaire de limiter la vitesse de la circulation à …
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Phares d'Antibes d'Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 9 Dec 2024
Le présent jeu, créé en partie sur la base de l'inventaire général du patrimoine, contient les phares …
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