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23 datasets for “reprises”

  1. data.gouv.fr

    Avenant 1 au Marché Création route forestière et place de retournement

    DONCIERESUpdated 30 Jan 2020

    Avenant N°1 portant sur la Prolongation du délai d'exécution portée à 6 mois pour reprise des …

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  2. data.gouv.fr

    Contrats signés du programme-cadre de recherche et développement technologique (H2020) de la Commission européenne

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 27 Jan 2016

    … H2020) de la Commission européenne Ces données sont reprises dans les tableau de bord du site [Horizon 2020 …

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  3. data.gouv.fr

    Participations dans les contrats signés du programme-cadre recherche et développement technologique (H2020) de la Commission européenne

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 24 Mar 2016

    … H2020) de la Commission européenne Ces données sont reprises dans les tableau de bord du site [Horizon 2020 …

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  4. Open Government Canada

    Proactive Disclosure - Acts of Founded Wrongdoing

    Treasury Board of Canada Secretariat | Secrétariat du Conseil du Trésor du CanadaUpdated 14 Nov 2026

    … in the workplace, as well as protection against reprisal. Information to which public access is provided must describe …

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  5. data.gouv.fr

    Reconnaissance de l'état de catastrophes naturelles à Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 16 Jun 2026

    … du 13 juillet 1982, dont les dispositions sont reprises dans le code des assurances (articles L. 125-1 …

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  6. data.gouv.fr

    Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2013/2014 - Eaux souterraines - France entière

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    … Ses orientations sont largement reprises dans la directive cadre sur l’eau (DCE) 2000/60/CE du 23 …

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  7. data.gouv.fr

    Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2013/2014 - Eaux superficielles - France entière

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    … Ses orientations sont largement reprises dans la directive cadre sur l’eau (DCE) 2000/60/CE du 23 …

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  8. data.gouv.fr

    Données relatives aux aides exceptionnelles aux artisans et commerçants dans le cadre de l'épidémie de COVID-19

    EtalabUpdated 28 Jan 2024

    … afin de maintenir leur activité et permettre une reprise rapide et forte de l'économie. **Le tableau de …

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  9. data.gouv.fr

    Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2014/2015 - Eaux souterraines - France entière

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    … Ses orientations sont largement reprises dans la directive cadre sur l’eau (DCE) 2000/60/CE du 23 …

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  10. data.gouv.fr

    Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2015/2016 - Eaux souterraines - France entière

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    … Ses orientations sont largement reprises dans la directive cadre sur l’eau (DCE) 2000/60/CE du 23 …

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  11. data.gouv.fr

    Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2015/2016 - Eaux superficielles - France entière

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    … Ses orientations sont largement reprises dans la directive cadre sur l’eau (DCE) 2000/60/CE du 23 …

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  12. data.gouv.fr

    Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2012/2013 - Eaux souterraines - France entière

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    … Ses orientations sont largement reprises dans la directive cadre sur l’eau (DCE) 2000/60/CE du 23 …

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  13. data.gouv.fr

    Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2011/2012 - Eaux souterraines - France entière

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    … Ses orientations sont largement reprises dans la directive cadre sur l’eau (DCE) 2000/60/CE du 23 …

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  14. data.gouv.fr

    Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2014/2015 - Eaux superficielles - France entière

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    … Ses orientations sont largement reprises dans la directive cadre sur l’eau (DCE) 2000/60/CE du 23 …

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  15. data.gouv.fr

    Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2011/2012 - Eaux superficielles - France entière

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    … Ses orientations sont largement reprises dans la directive cadre sur l’eau (DCE) 2000/60/CE du 23 …

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  16. data.gouv.fr

    Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2012/2013 - Eaux superficielles - France entière

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    … Ses orientations sont largement reprises dans la directive cadre sur l’eau (DCE) 2000/60/CE du 23 …

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  17. data.gouv.fr

    REP - VHU - Performances cumulées depuis 2018

    ADEMEUpdated 6 Nov 2026

    … centres VHU et n'ont pas toutes été reprises. Ceci explique pourquoi la somme des origines peut être …

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  18. data.gouv.fr

    REP - VHU - Tonnages collectés Broyeurs depuis 2018

    ADEMEUpdated 6 Nov 2026

    … centres VHU et n'ont pas toutes été reprises. Ceci explique pourquoi la somme des origines peut être …

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  19. data.gouv.fr

    REP - VHU - Tonnages collectés CVHU depuis 2018

    ADEMEUpdated 6 Nov 2026

    … centres VHU et n'ont pas toutes été reprises. Ceci explique pourquoi la somme des origines peut être …

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  20. data.gouv.fr

    REP - VHU - TRR et TRV des Broyeurs depuis 2018

    ADEMEUpdated 6 Nov 2026

    … centres VHU et n'ont pas toutes été reprises. Ceci explique pourquoi la somme des origines peut être …

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“reprises” datasets · Open Data Finder