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23 datasets for “reprises”
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Avenant 1 au Marché Création route forestière et place de retournement
DONCIERESUpdated 30 Jan 2020
Avenant N°1 portant sur la Prolongation du délai d'exécution portée à 6 mois pour reprise des …
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Contrats signés du programme-cadre de recherche et développement technologique (H2020) de la Commission européenne
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 27 Jan 2016
… H2020) de la Commission européenne Ces données sont reprises dans les tableau de bord du site [Horizon 2020 …
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Participations dans les contrats signés du programme-cadre recherche et développement technologique (H2020) de la Commission européenne
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 24 Mar 2016
… H2020) de la Commission européenne Ces données sont reprises dans les tableau de bord du site [Horizon 2020 …
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Proactive Disclosure - Acts of Founded Wrongdoing
Treasury Board of Canada Secretariat | Secrétariat du Conseil du Trésor du CanadaUpdated 14 Nov 2026
… in the workplace, as well as protection against reprisal. Information to which public access is provided must describe …
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Reconnaissance de l'état de catastrophes naturelles à Antibes
Ville d'AntibesUpdated 16 Jun 2026
… du 13 juillet 1982, dont les dispositions sont reprises dans le code des assurances (articles L. 125-1 …
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Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2013/2014 - Eaux souterraines - France entière
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… Ses orientations sont largement reprises dans la directive cadre sur l’eau (DCE) 2000/60/CE du 23 …
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Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2013/2014 - Eaux superficielles - France entière
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… Ses orientations sont largement reprises dans la directive cadre sur l’eau (DCE) 2000/60/CE du 23 …
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Données relatives aux aides exceptionnelles aux artisans et commerçants dans le cadre de l'épidémie de COVID-19
EtalabUpdated 28 Jan 2024
… afin de maintenir leur activité et permettre une reprise rapide et forte de l'économie. **Le tableau de …
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Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2014/2015 - Eaux souterraines - France entière
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… Ses orientations sont largement reprises dans la directive cadre sur l’eau (DCE) 2000/60/CE du 23 …
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Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2015/2016 - Eaux souterraines - France entière
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… Ses orientations sont largement reprises dans la directive cadre sur l’eau (DCE) 2000/60/CE du 23 …
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Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2015/2016 - Eaux superficielles - France entière
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… Ses orientations sont largement reprises dans la directive cadre sur l’eau (DCE) 2000/60/CE du 23 …
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Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2012/2013 - Eaux souterraines - France entière
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… Ses orientations sont largement reprises dans la directive cadre sur l’eau (DCE) 2000/60/CE du 23 …
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Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2011/2012 - Eaux souterraines - France entière
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… Ses orientations sont largement reprises dans la directive cadre sur l’eau (DCE) 2000/60/CE du 23 …
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Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2014/2015 - Eaux superficielles - France entière
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… Ses orientations sont largement reprises dans la directive cadre sur l’eau (DCE) 2000/60/CE du 23 …
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Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2011/2012 - Eaux superficielles - France entière
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… Ses orientations sont largement reprises dans la directive cadre sur l’eau (DCE) 2000/60/CE du 23 …
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Concentrations en nitrates d'origine agricole - 2012/2013 - Eaux superficielles - France entière
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… Ses orientations sont largement reprises dans la directive cadre sur l’eau (DCE) 2000/60/CE du 23 …
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REP - VHU - Performances cumulées depuis 2018
ADEMEUpdated 6 Nov 2026
… centres VHU et n'ont pas toutes été reprises. Ceci explique pourquoi la somme des origines peut être …
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REP - VHU - Tonnages collectés Broyeurs depuis 2018
ADEMEUpdated 6 Nov 2026
… centres VHU et n'ont pas toutes été reprises. Ceci explique pourquoi la somme des origines peut être …
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REP - VHU - Tonnages collectés CVHU depuis 2018
ADEMEUpdated 6 Nov 2026
… centres VHU et n'ont pas toutes été reprises. Ceci explique pourquoi la somme des origines peut être …
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REP - VHU - TRR et TRV des Broyeurs depuis 2018
ADEMEUpdated 6 Nov 2026
… centres VHU et n'ont pas toutes été reprises. Ceci explique pourquoi la somme des origines peut être …
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