Search results for remplacement
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27 datasets for “remplacement”
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Marché de menuiseries
Commune de GuesnainUpdated 16 Dec 2024
Travaux de remplacement de menuiserie
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Chirurgie Cardiaque : Etablissements actifs dans la région Provence Alpes Côte d'Azur (PACA)
International Health Market Trends [IHMT]Updated 24 Apr 2020
Liste des établissements de soins avec une activité de chirurgie cardiaque (Remplacement de valves cardiaques) sur la période …
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Evolution du prix des maisons neuves en France de 2020 à 2023 ( effet Covid, pénurie puis inflation)
Plans.frUpdated 11 Feb 2025
… Ces hausses sont dus à plusieurs facteurs : - RE 2020 qui remplace la RE 2012 - Covid avec pénuries de …
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Suivi de la location des automobiles MOUVAUTO
Communauté d'Agglomération du Pays de Saint-OmerUpdated 24 Nov 2022
… de mobilités la location de voiture peut être remplacée (vélo pour les trajets très courts et un réseau …
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Aide à l’exemplaire des titres de presse portés
Ministère de la CultureUpdated 9 Nov 2026
… d'aide au portage de la presse et remplace l'aide mise en place dans le cadre du …
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FINESS Extraction des autorisations d'activités de soin
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 13 Oct 2026
… Elle remplace progressivement la nomenclature « Activité/Modalité/Forme », dite « AMF » et la nomenclature des « Equipements Matériels Lourds », dite …
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Subventions « Equipements sportifs » allouées en 2015 dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux - DETR
Ministère chargé des SportsUpdated 12 Sept 2016
… rural (D.D.R.) ont été fusionnées et remplacées par une nouvelle dotation : la dotation d’équipement des …
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Assainissement - Stations d'épuration : Suivi de la qualité des eaux traitées
Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 24 Jul 2026
… L’autosurveillance des systèmes d’assainissement collectifs est réglementée par l’arrêté du 21 juillet 2015 qui remplace …
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Liste des opérateurs funéraires
Ministère de l'intérieurUpdated 26 Oct 2026
… en juillet.\ Chaque mise à jour annule et remplace le fichier précédemment publié.\ La dernière mise à jour …
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Base Permanente des Equipements (BPE) 2021 - Ensemble géolocalisée de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 13 Sept 2024
… À partir de la BPE 2021, la source SIRUS remplace la source SIRENE. Pour consulter la composition des …
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Schéma de cohérence territoriale (SCoT) - données SuDocUH - Dernier état des lieux annuel au 31 décembre 2024
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 27 Mar 2025
… janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Élaborés par les élus, à l …
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Projets de Recherche ADEME - Vue détaillée depuis 2021
ADEMEUpdated 13 Nov 2026
… service du l’outil de gestion OPALE en remplacement de l’outil LOCO * Tous les signataires de la …
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Projets de Recherche ADEME - Vue agrégée depuis 2021
ADEMEUpdated 13 Nov 2026
… service du l’outil de gestion OPALE en remplacement de l’outil LOCO * Nom du signataire principal du …
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Projets de Recherche ADEME - Vue détaillée 2014-2020
ADEMEUpdated 12 Nov 2026
… service de l’outil de gestion OPALE en remplacement de l’outil LOCO * Tous les signataires de la …
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Projets de Recherche ADEME - Vue agrégée 2014-2020
ADEMEUpdated 13 Nov 2026
… service de l’outil de gestion OPALE en remplacement de l’outil LOCO * Nom du signataire principal du …
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PAC - Campagne de mesures 100 PACs
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
… eau**) installées récemment dans des maisons individuelles en remplacement de chaudière gaz ou fioul et instrumentées pendant une …
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Répertoire des Musées de France : base Muséofile de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 27 Aug 2024
… Nom officiel du musée ; AUTNOM remplace NOMUSAGE : Nom d’usage du musée ; ADRL1_M : Adresse (ligne 1) ; LIEU …
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Les athlètes des Jeux Olympiques de Paris 2024
Réseau CanopéUpdated 12 Jun 2025
… représenté lors des JO * âge * fonction (athlète ou remplaçant) * taille en cm * genre * site de compétition sur lequel …
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[Archivé] Crimes et délits enregistrés par les services de gendarmerie et de police depuis 2012
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Aug 2025
… deux jeux de données fiabilisés par le SSMSI remplacent progressivement le jeu ici arrêté dont les données ont …
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Diagnostics de performance énergétique (DPE) des logements par commune des Hauts-de-France, classes A à G
NordEstimationUpdated 13 Nov 2026
… Un même logement peut avoir plusieurs DPE (nouveau diagnostic, DPE remplacé) ; aucun doublon n'est retiré. Les DPE …
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