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119 datasets for “referentiel”

  1. data.gouv.fr

    Référentiels Lieu - Pêche et Aquaculture

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 6 Nov 2026

    Les référentiels des lieux répertorient les codes, les noms et les coordonnées géographiques permettant de localiser les ports …

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  2. data.gouv.fr

    Référentiels Zone Maritime - Pêche et Aquaculture

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 4 Nov 2026

    Les référentiels des zones maritimes présentent les codes et la classification des zones maritimes, utilisés pour localiser les …

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  3. data.gouv.fr

    Référentiels Engin - Pêche et Aquaculture

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 4 Nov 2026

    Les référentiels des engins de pêche comprennent les codes, les catégories et les caractéristiques des engins, utilisés dans …

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  4. data.gouv.fr

    Référentiels Espèces - Pêche et Aquaculture

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 4 Nov 2026

    Les référentiels des espèces regroupent les noms des espèces, leurs codes de référence, leur classification et les informations …

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  5. data.gouv.fr

    Référentiel des activités exercées des structures Finess (t_actfiness)

    AtlasantéUpdated 5 Nov 2026

    La table t\_actfiness est le référentiel des **activités exercées des structures Finess** de la base de données …

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  6. data.gouv.fr

    Référentiel géographique (t_geo_com)

    AtlasantéUpdated 6 Oct 2026

    La table t_geo_com est le référentiel géographique de la base de données DataSanté : elle recense toutes …

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  7. data.gouv.fr

    Référentiel de coûts pour l'activité de soins de suite et de réadaptation (SSR) des établissements de santé (DAF)

    Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 24 Feb 2016

    Le référentiel de coûts pour l’activité de soins de suite et de réadaptation (SSR) se présente sous …

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  8. data.gouv.fr

    Référentiel de coûts pour l'activité de soins de suite et de réadaptation (SSR) des établissements de santé (OQN)

    Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 1 Oct 2015

    Le référentiel de coûts pour l’activité de soins de suite et de réadaptation (SSR) se présente sous …

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  9. data.gouv.fr

    Référentiel d'indicateurs pour auto-évaluer l'éco-responsabilité d'événements sportifs

    Ministère chargé des SportsUpdated 12 Sept 2016

    … Baisse des consommations d’eau, d’électricité, prolongation du cycle de vie des équipements… Le référentiel d'indicateurs …

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  10. data.gouv.fr

    Référentiel Régional Pédologique harmonisé de la région Occitanie

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 6 Oct 2022

    Le Référentiel Régional Pédologique (RRP) vise à produire une information sur la connaissance des sols restituée à l …

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  11. data.gouv.fr

    Certification des établissements de santé pour la qualité des soins (référentiel déployé 2021-2025)

    Haute Autorité de santéUpdated 28 Oct 2026

    … Les évaluations se fondent sur un [référentiel ](https://www.has-sante.fr/upload/docs/application/pdf/2020-11 …

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  12. data.gouv.fr

    Référentiel Finess (t_finess)

    AtlasantéUpdated 5 Nov 2026

    La table t\_finess constitue le **référentiel des structures sanitaires, sociales et médico-sociales** de la base de …

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  13. data.gouv.fr

    Référentiel et table de correspondance pour les observations en élevage

    ITVDAUpdated 7 Aug 2025

    … Par observations usuelles il convient d'entendre les observations référencées ou proposées par les applications **utilisatrices des référentiels …

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  14. data.gouv.fr

    Référentiel de l'offre d'insertion sociale et professionnelle - data·inclusion

    Plateforme de l'inclusionUpdated 9 Nov 2026

    ### Le commun numérique de l’offre d’insertion : data·inclusion recense les services d'insertion sociale et professionnelle …

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  15. data.gouv.fr

    Données TCAT Troyes Champagne Métropole

    TCAT - Transports en Commun de l'Agglomération TroyenneUpdated 3 Nov 2026

    Référentiel horaire des Transports en Commun de l'Agglomération Troyenne

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  16. data.gouv.fr

    exp occitanie zas 2023 pm10 moyan

    Atmo OccitanieUpdated 10 Oct 2024

    … Modélisation réalisée conformément aux recommandations du référentiel métier du Laboratoire Central de Surveillance de la qualité de l …

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  17. data.gouv.fr

    exp occitanie zas 2023 no2 moyan

    Atmo OccitanieUpdated 10 Oct 2024

    … Modélisation réalisée conformément aux recommandations du référentiel métier du Laboratoire Central de Surveillance de la qualité de l …

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  18. data.gouv.fr

    exp occitanie zas 2016 pm10 nbrj

    Atmo OccitanieUpdated 10 Oct 2024

    … Modélisation réalisée conformément aux recommandations du référentiel métier du Laboratoire Central de Surveillance de la qualité de l …

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  19. data.gouv.fr

    exp occitanie zas 2016 pm10 moyan

    Atmo OccitanieUpdated 10 Oct 2024

    … Modélisation réalisée conformément aux recommandations du référentiel métier du Laboratoire Central de Surveillance de la qualité de l …

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  20. data.gouv.fr

    exp occitanie zas 2016 no2 moyan

    Atmo OccitanieUpdated 10 Oct 2024

    … Modélisation réalisée conformément aux recommandations du référentiel métier du Laboratoire Central de Surveillance de la qualité de l …

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