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5 datasets for “proces-verbal”
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Récolement post-électoral des archives de la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 13 Apr 2026
… Le procès-verbal de récolement sert à formaliser la passation de responsabilité du maire sortant au nouveau maire …
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Résultats des élections professionnelles - période 2021-2024
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 25 Aug 2026
… Par élection professionnelle, on compte un ou plusieurs collèges de salariés (un procès-verbal par collège). Seules les …
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Résultats des élections professionnelles - période 2009-2012
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 4 May 2018
… Par élection professionnelle, on compte un ou plusieurs **collèges de salariés** (un procès-verbal par collège). Seules les …
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Résultats des élections professionnelles - période 2017-2020
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 25 Aug 2026
… Par élection professionnelle, on compte un ou plusieurs collèges de salariés (un procès-verbal par collège). Seules les …
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Résultats des élections professionnelles - période 2013-2016
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 25 Aug 2026
… Par élection professionnelle, on compte un ou plusieurs collèges de salariés (un procès-verbal par collège). Seules les …
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