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15 datasets for “prealable”
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Instruction urbanisme 2018 BASCONS
Bascons MairieUpdated 24 Nov 2021
Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d …
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Instruction urbanisme 2019 BASCONS
Bascons MairieUpdated 24 Nov 2021
Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d …
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Recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) dans le cadre du forfait post stationnement à la Ville d’Antibes
Ville d'AntibesUpdated 10 Jul 2026
… Parallèlement, celui-ci peut, aussi, contester ce forfait, dans le cadre d’une procédure de Recours Administratif Préalable …
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EM 2019-34 Les éloignements 2018 au 12 juin 2019
Ministère de l'intérieurUpdated 7 Nov 2019
… été l’objet d’une décision d’éloignement préalable, sa sortie du territoire est prise en compte en …
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EM 2020-45 Les éloignements 2019 au 21 janvier 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 3 Feb 2020
… été l’objet d’une décision d’éloignement préalable, sa sortie du territoire est prise en compte en …
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Résultats de l'AAP Pass Numériques
Agence du NumériqueUpdated 20 Sept 2019
… bénéficiaires le droit d’accéder – dans des lieux préalablement qualifiés – à des services d’accompagnement numérique, avec une …
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Traitements de données personnelles déclarés à la CNIL depuis le 25 mai 2018
CNILUpdated 7 Jul 2025
… plus sensibles doivent faire l'objet de formalités préalables auprès de la CNIL. Ces formalités peuvent revêtir la …
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Consommation d'électricité et de gaz de la communauté d'agglomération d’Arlysère pour la période 2017-2022 - Challenge Data
Communauté d’agglomération ArlysèreUpdated 25 Nov 2022
… de celle-ci, face au Plan Climat adopté préalablement. Il est aussi un outil de gestion pour l …
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Les éloignements 2019, publication du 12 juin 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Oct 2022
… été l’objet d’une décision d’éloignement préalable, sa sortie du territoire est prise en compte en …
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Publication trimestrielle Éloignements et départs - 12 octobre 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022
… été l’objet d’une décision d’éloignement préalable, sa sortie du territoire est prise en compte en …
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Les éloignements 2020, publication du 21 janvier 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022
… été l’objet d’une décision d’éloignement préalable, sa sortie du territoire est prise en compte en …
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Les éloignements 2021, publication du 20 janvier 2022
Ministère de l'intérieurUpdated 18 Oct 2022
… été l'objet d'une décision d'éloignement préalable, sa sortie du territoire est prise en compte en …
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Organismes ayant désigné un(e) délégué(e) à la protection des données (DPD/DPO)
CNILUpdated 2 Nov 2026
… de téléphone, adresse de courrier électronique, etc.) suppose préalablement, de la part du réutilisateur, la vérification du complet …
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Base de données sur le financement public international de l’adaptation au changement climatique (2019-2023)
Fondation pour les Études et Recherches sur le Développement InternationalUpdated 9 Jul 2026
… La lecture préalable de ce document est indispensable avant toute utilisation des données. Bien que la base de …
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Base Carbone complète de l'ADEME en français - v17.0
DELETED DELETEDUpdated 5 Jul 2020
… Si elle souhaite imposer une autre licence, celle-ci doit faire l'objet d'une homologation préalable (article …
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