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26 datasets for “partielle”
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Résultats de l’élection législative partielle des 5 et 12 juin 2016 (3ème circonscription de l’Ain)
Ministère de l'intérieurUpdated 13 Jun 2016
Résultats de l’élection législative partielle des 5 et 12 juin 2016 dans la 3ème circonscription de l …
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Résultats des élections législatives partielles des 13 et 20 mars 2016 (Aisne, Nord, Yvelines)
Ministère de l'intérieurUpdated 7 Apr 2016
Résultats des élections législatives partielles des 13 et 20 mars 2016 dans la 2ème circonscription de l’Aisne …
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Résultats des élections sénatoriales partielles du 6 septembre 2015 (Cantal, Gers)
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Nov 2015
Résultats des élections sénatoriales partielles du 6 septembre 2015 dans les départements du Cantal et du Gers. L …
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Résultats de l’élection législative partielle des 17 et 24 avril 2016 (3ème circonscription de Loire-Atlantique)
Ministère de l'intérieurUpdated 2 May 2016
Résultats de l’élection législative partielle des 17 et 24 avril 2016 dans la 3ème circonscription de la …
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Résultats des élections municipales partielles dans les communes de plus de 30 000 habitants : 14 et 21 juin 2015
Ministère de l'intérieurUpdated 10 Sept 2015
Résultats des élections municipales partielles des 14 et 21 juin 2015 dans les communes de Puteaux (92), Asnières …
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Résultats des élections législatives partielles des 22 et 29 mai 2016 (Alpes-Maritimes, Bas-Rhin)
Ministère de l'intérieurUpdated 30 May 2016
Résultats des élections législatives partielles des 22 et 29 mai 2016 dans la 5ème circonscription des Alpes-Maritimes …
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Résultats des élections consulaires partielles du 22 octobre 2022
Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 15 Nov 2022
… villes de Montréal, Ottawa et Moncton, une élection consulaire partielle y a été organisée le 22 octobre 2022.
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Données relatives au dispositif d'activité partielle mis en oeuvre dans le cadre de l'épidémie de COVID-19
EtalabUpdated 28 Jan 2024
**Le dispositif d'activité partielle** Face à l’ampleur de la crise sanitaire liée au COVID-19, le …
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Résultats des élections consulaires partielles du 07 novembre 2021
Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 10 Nov 2021
… Les élections consulaires partielles ont eu lieu le 7 novembre dans trois circonscriptions couvrant l’Inde, le Sri …
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Résultats des élections consulaires de mai 2021
Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 10 Nov 2021
… https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/resultats-des-elections-consulaires-partielles-du-07-novembre-2021/ **A propos …
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Référentiel de coûts pour l'activité de soins de suite et de réadaptation (SSR) des établissements de santé (DAF)
Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 24 Feb 2016
… Les coûts moyens journaliers pour les prises en charge en hospitalisation complète ou partielle ont été calculés à …
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Référentiel de coûts pour l'activité de soins de suite et de réadaptation (SSR) des établissements de santé (OQN)
Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 1 Oct 2015
… Les coûts moyens journaliers pour les prises en charge en hospitalisation complète ou partielle ont été calculés à …
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Résultats de l'AAP Pass Numériques
Agence du NumériqueUpdated 20 Sept 2019
… numérique, avec une prise en charge totale ou partielle par un tiers-payeur. En pratique, les personnes reçoivent …
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Cimetières de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024
… La géométrie d’un objet Cimetière peut être partiellement identique à celle d’un bâtiment (bâtiment mitoyen). Pour …
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Planification nationale des documents d'urbanisme (PLU, PLUi, CC, RNU) - données SuDocUH - Dernier état des lieux annuel au 31 décembre 2024
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2025
… document (CC,PLU, PLUi) * La notion 'SECTORIEL' (ou PARTIEL) concerne les documents d'urbanisme opposables (et les procédures …
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Algorithmes mis en oeuvre par la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 10 Sept 2026
… même non informatisée) et qu’à l’aide (partielle ou totale) de ce traitement, des décisions administratives individuelles …
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Application des dispositions d'urbanisme de la loi Montagne en France Métropolitaine
CeremaUpdated 18 Nov 2024
… communes au 1er janvier 2019 classées totalement ou partiellement. - une couche cartographique infra communale d'application de ce …
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Les éloignements 2019, publication du 12 juin 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Oct 2022
… mesure d’éloignement, dont la comptabilisation est nécessairement partielle. Par ailleurs, des étrangers en situation irrégulière peuvent décider …
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Publication trimestrielle Éloignements et départs - 12 octobre 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022
… mesure d’éloignement, dont la comptabilisation est nécessairement partielle. Par ailleurs, des étrangers en situation irrégulière peuvent décider …
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Les éloignements 2020, publication du 21 janvier 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022
… mesure d’éloignement, dont la comptabilisation est nécessairement partielle. Par ailleurs, des étrangers en situation irrégulière peuvent décider …
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