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26 datasets for “partielle”

  1. data.gouv.fr

    Résultats de l’élection législative partielle des 5 et 12 juin 2016 (3ème circonscription de l’Ain)

    Ministère de l'intérieurUpdated 13 Jun 2016

    Résultats de l’élection législative partielle des 5 et 12 juin 2016 dans la 3ème circonscription de l …

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  2. data.gouv.fr

    Résultats des élections législatives partielles des 13 et 20 mars 2016 (Aisne, Nord, Yvelines)

    Ministère de l'intérieurUpdated 7 Apr 2016

    Résultats des élections législatives partielles des 13 et 20 mars 2016 dans la 2ème circonscription de l’Aisne …

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  3. data.gouv.fr

    Résultats des élections sénatoriales partielles du 6 septembre 2015 (Cantal, Gers)

    Ministère de l'intérieurUpdated 11 Nov 2015

    Résultats des élections sénatoriales partielles du 6 septembre 2015 dans les départements du Cantal et du Gers. L …

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  4. data.gouv.fr

    Résultats de l’élection législative partielle des 17 et 24 avril 2016 (3ème circonscription de Loire-Atlantique)

    Ministère de l'intérieurUpdated 2 May 2016

    Résultats de l’élection législative partielle des 17 et 24 avril 2016 dans la 3ème circonscription de la …

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  5. data.gouv.fr

    Résultats des élections municipales partielles dans les communes de plus de 30 000 habitants : 14 et 21 juin 2015

    Ministère de l'intérieurUpdated 10 Sept 2015

    Résultats des élections municipales partielles des 14 et 21 juin 2015 dans les communes de Puteaux (92), Asnières …

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  6. data.gouv.fr

    Résultats des élections législatives partielles des 22 et 29 mai 2016 (Alpes-Maritimes, Bas-Rhin)

    Ministère de l'intérieurUpdated 30 May 2016

    Résultats des élections législatives partielles des 22 et 29 mai 2016 dans la 5ème circonscription des Alpes-Maritimes …

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  7. data.gouv.fr

    Résultats des élections consulaires partielles du 22 octobre 2022

    Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 15 Nov 2022

    … villes de Montréal, Ottawa et Moncton, une élection consulaire partielle y a été organisée le 22 octobre 2022.

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  8. data.gouv.fr

    Données relatives au dispositif d'activité partielle mis en oeuvre dans le cadre de l'épidémie de COVID-19

    EtalabUpdated 28 Jan 2024

    **Le dispositif d'activité partielle** Face à l’ampleur de la crise sanitaire liée au COVID-19, le …

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  9. data.gouv.fr

    Résultats des élections consulaires partielles du 07 novembre 2021

    Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 10 Nov 2021

    … Les élections consulaires partielles ont eu lieu le 7 novembre dans trois circonscriptions couvrant l’Inde, le Sri …

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  10. data.gouv.fr

    Résultats des élections consulaires de mai 2021

    Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 10 Nov 2021

    … https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/resultats-des-elections-consulaires-partielles-du-07-novembre-2021/ **A propos …

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  11. data.gouv.fr

    Référentiel de coûts pour l'activité de soins de suite et de réadaptation (SSR) des établissements de santé (DAF)

    Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 24 Feb 2016

    … Les coûts moyens journaliers pour les prises en charge en hospitalisation complète ou partielle ont été calculés à …

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  12. data.gouv.fr

    Référentiel de coûts pour l'activité de soins de suite et de réadaptation (SSR) des établissements de santé (OQN)

    Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 1 Oct 2015

    … Les coûts moyens journaliers pour les prises en charge en hospitalisation complète ou partielle ont été calculés à …

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  13. data.gouv.fr

    Résultats de l'AAP Pass Numériques

    Agence du NumériqueUpdated 20 Sept 2019

    … numérique, avec une prise en charge totale ou partielle par un tiers-payeur. En pratique, les personnes reçoivent …

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  14. data.gouv.fr

    Cimetières de Troyes Champagne Métropole

    Troyes Champagne MétropoleUpdated 8 Aug 2024

    … La géométrie d’un objet Cimetière peut être partiellement identique à celle d’un bâtiment (bâtiment mitoyen). Pour …

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  15. data.gouv.fr

    Planification nationale des documents d'urbanisme (PLU, PLUi, CC, RNU) - données SuDocUH - Dernier état des lieux annuel au 31 décembre 2024

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 3 Nov 2025

    … document (CC,PLU, PLUi) * La notion 'SECTORIEL' (ou PARTIEL) concerne les documents d'urbanisme opposables (et les procédures …

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  16. data.gouv.fr

    Algorithmes mis en oeuvre par la Ville d'Antibes

    Ville d'AntibesUpdated 10 Sept 2026

    … même non informatisée) et qu’à l’aide (partielle ou totale) de ce traitement, des décisions administratives individuelles …

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  17. data.gouv.fr

    Application des dispositions d'urbanisme de la loi Montagne en France Métropolitaine

    CeremaUpdated 18 Nov 2024

    … communes au 1er janvier 2019 classées totalement ou partiellement. - une couche cartographique infra communale d'application de ce …

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  18. data.gouv.fr

    Les éloignements 2019, publication du 12 juin 2020

    Ministère de l'intérieurUpdated 11 Oct 2022

    … mesure d’éloignement, dont la comptabilisation est nécessairement partielle. Par ailleurs, des étrangers en situation irrégulière peuvent décider …

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  19. data.gouv.fr

    Publication trimestrielle Éloignements et départs - 12 octobre 2021

    Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022

    … mesure d’éloignement, dont la comptabilisation est nécessairement partielle. Par ailleurs, des étrangers en situation irrégulière peuvent décider …

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  20. data.gouv.fr

    Les éloignements 2020, publication du 21 janvier 2021

    Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022

    … mesure d’éloignement, dont la comptabilisation est nécessairement partielle. Par ailleurs, des étrangers en situation irrégulière peuvent décider …

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“partielle” datasets · Open Data Finder