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Search results for modalis

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66 datasets for “modalis”

  1. data.gouv.fr

    Parc de production – Tranches de puissance et modalités d'injection – Répartition

    EnedisUpdated 20 Oct 2026

    … de puissance avec la possibilité de filtrer par modalités d’injection. Visualisez aussi les données du Mix de …

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  2. data.gouv.fr

    Parc de production – Tranches de puissance et modalités d'injection – Dernier historique connu

    EnedisUpdated 20 Oct 2026

    … par Enedis par tranche de puissance et par modalités d’injection. Visualisez aussi les données du Mix de …

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  3. data.gouv.fr

    Parc de production – Tranches de puissance et modalités d'injection – Évolution trimestrielle

    EnedisUpdated 20 Oct 2026

    … par Enedis par tranche de puissance et par modalités d’injection. Visualisez aussi les données du Mix de …

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  4. data.gouv.fr

    Projets en développement – Demandes en cours par tranches de puissance et modalités d'injection – Répartition

    EnedisUpdated 20 Oct 2026

    … géré par Enedis par tranche de puissance et modalité d'injection. Visualisez aussi les données du Mix de …

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  5. data.gouv.fr

    Arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de publication du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules intégrés dans un renouvellement de parc

    Groupe MERLINUpdated 23 Jul 2026

    Arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de publication du pourcentage de véhicules à faibles …

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  6. data.gouv.fr

    Projets en développement – Nouvelles demandes par tranches de puissance et modalités d'injection – Dernier historique connu

    EnedisUpdated 20 Oct 2026

    … par Enedis par tranche de puissance et par modalités d’injection. Visualisez aussi les données du Mix de …

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  7. data.gouv.fr

    Projets en développement – Demandes en cours et sorties par tranches de puissance et modalités d'injection – Dernier Historique connu

    EnedisUpdated 20 Oct 2026

    … par Enedis par tranche de puissance et par modalités d’injection. Visualisez aussi les données du Mix de …

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  8. data.gouv.fr

    Les modalités départementales de gestion de l'ASH des personnes âgées

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 22 Feb 2021

    Les données mises à disposition portent sur les modalités départementales de gestion de l'aide sociale à l …

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  9. data.gouv.fr

    Projets en développement – Sorties des demandes – Évolution

    EnedisUpdated 20 Oct 2026

    … par Enedis par tranche de puissance et par modalités d’injection. Visualisez aussi les données du Mix de …

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  10. data.gouv.fr

    Projets en développement – Maille régionale & départementale – Répartition

    EnedisUpdated 20 Oct 2026

    … géré par Enedis par tranche de puissance et modalité d'injection. Visualisez aussi les données du Mix de …

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  11. data.gouv.fr

    Parc de production – Maille régionale & départementale – Répartition

    EnedisUpdated 20 Oct 2026

    Ce jeu de données permet de visualiser en fonction de la région administrative le parc des différentes filières …

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  12. data.gouv.fr

    Base des Conseillers Techniques Sportifs

    Ministère chargé des SportsUpdated 18 Feb 2026

    … des tâches qui lui sont confiées et ses modalités d'intervention. Elle fixe la durée de ces missions …

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  13. data.gouv.fr

    Déclaration du profil acheteur

    Commune de Fontcouverte-La ToussuireUpdated 9 Dec 2025

    … Il permet d’identifier l’entité acheteuse, ses coordonnées, ainsi que les modalités de publication et de consultation …

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  14. data.gouv.fr

    Données essentielles relatives aux marchés publics

    Ville de LisieuxUpdated 11 Jun 2019

    … Cette publication répond à l'exigence de transparence inhérente au développement de l'open data, suivant les modalités …

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  15. data.gouv.fr

    [Défi 3] Développement économique & Territoire

    Programme DataEnergie - 29&30 juinUpdated 23 Jun 2017

    … Ce défi vise à imaginer des modalités de partage et de valorisation de données propres à favoriser la …

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  16. data.gouv.fr

    Habitudes de déplacements domicile / travail selon le revenu du ménage

    Benjamin LimonierUpdated 18 Dec 2015

    … modes de transport utilisés pour l'aller - Multi-modalité - Distance de l'aller (en km) - Temps de l …

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  17. data.gouv.fr

    Déclaration 2025 des dépenses 2024 relatives aux achats de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article 58 loi AGEC)

    Syndicat Mixte pour l'Aménagement du site du Lac BlancUpdated 8 Jul 2025

    … l'arrêté du 13/01/2025 fixant les modalités de déclaration de la part des dépenses relatives à …

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  18. data.gouv.fr

    Part des véhicules propres dans le renouvellement du parc - Ville d'Annecy

    Parc Automobile Ville AnnecyUpdated 29 Oct 2025

    … fr/jorf/id/JORFTEXT000042754492) fixant les termes et modalités de publication du pourcentage de véhicules à faibles et …

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  19. data.gouv.fr

    Données métabolomiques LC-MS - Thèse Nitro-défense tel-05004730

    INRAEUpdated 11 Mar 2026

    … Les données sont donc composées des signaux métabolomiques mesurés dans les différentes modalités nutritionnelles et de traitement.

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  20. data.gouv.fr

    Part des véhicules propres dans le renouvellement du parc 2025 - Agglomération du Grand Annecy

    Parc Automobile Ville AnnecyUpdated 28 Jan 2026

    … fr/jorf/id/JORFTEXT000042754492) fixant les termes et modalités de publication du pourcentage de véhicules à faibles et …

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