Search results for interoperabilite
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9 datasets for “interoperabilite”
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Déclaration du profil d'acheteur
Commune de BouresseUpdated 26 Feb 2026
… Les données sont publiées dans le respect du format standard national afin de garantir l'interopérabilité avec les …
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Procédures applicables pour l'accès aux données de comptage et de consommation d'électricité
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 17 Apr 2026
… HTML/?uri=CELEX:32023R1162) relatif aux exigences d’interopérabilité et aux procédures non discriminatoires et transparentes pour l …
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165 Plateformes Agréées DGFiP : dataset enrichi 2026 (statuts, formats, cibles, tarifs, géo)
Comparatif Facture ÉlectroniqueUpdated 2 Nov 2026
… 155 immatriculées à titre provisoire, 11 en attente des tests d'interopérabilité. Exploitations éditoriales de ce jeu : [obligations …
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Liste des plateformes agréées DGFIP pour la Facturation Electronique
Fédération Nationale des auto-entrepreneurs et micro-entrepreneursUpdated 4 Nov 2026
… Pour obtenir leur immatriculation, les opérateurs doivent déposer un dossier de candidature démontrant : * leur conformité fiscale ; * leur interopérabilité …
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FINESS: Types de voies
InterHopUpdated 21 Jul 2025
… select distinct dans les exports fichiers RPPS 4. [mos/nos](https://esante.gouv.fr/interoperabilite/mos-nos/nos …
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Référentiel et table de correspondance pour les observations en élevage
ITVDAUpdated 7 Aug 2025
Table de référence des observations permettant l'interopérabilité et la valorisation des enregistrements des registres d'élevage. La …
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Base Adresse Locale (BAL)
Troyes Champagne MétropoleUpdated 7 Aug 2024
… Clé d’interopérabilité telle que définie dans la spécification du format d'échange BAL 1.3. Lorsqu'aucun …
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Catalogue des collections biologiques des CRB
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 3 Mar 2026
… Il vise à renforcer la visibilité, l’interopérabilité et la mobilisation effective des collections biologiques à des fins …
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Base de données nationale des bâtiments
Centre Scientifique et Technique du BatimentUpdated 16 Oct 2026
… Il met en place les conditions d’ouverture et d’interopérabilité, et se tient à disposition des porteurs …
- OPEN-API
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- GPKG.TAR.GZ
- PGDUMP.TAR.GZ
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