Search results for identite
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18 datasets for “identite”
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Ville de Caen - Cartes nationales d'identité, Passeports
Ville de CaenUpdated 6 Jan 2022
Nombre de titres délivrés par le service CITOYENNETÉ par mois et par type de titre
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Programme etst
Guillaume LUNG TUNGUpdated 7 Jan 2026
… schéma de données vient du schéma fiche d'identité remis à jour pour l'utiliser dans grist la …
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Nombre annuel d'actes d'état civil
Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019
… Il reprend le nombre de passeports, de cartes d'identité, et d'actes (naissance, décès, mariage, hors PACS …
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- data.gouv.fr
STATISTIQUES ETAT CIVIL de 2000 à 2025
Ville de CogolinUpdated 7 Jan 2026
… décès, transcriptions judiciaire de décès, passages au funérarium et demande de carte d'identité et passeports depuis 2000
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Les polarités économiques de Paris - Vallée de la Marne
Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la MarneUpdated 9 Jan 2026
… Il présente les fiches d'identité de chaque polarité qu'elle soit à zone unique ou à zones …
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Bilan d'Activité des Services à la Population de la Ville de Lisieux
Ville de LisieuxUpdated 6 Sept 2019
… demandes d'attestation d'accueil, de carte d'identité, de passeport, de signature de Pacs, de Parrainage et …
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- data.gouv.fr
Les Zones d'Activités Économiques (ZAE) de Paris - Vallée de la Marne
Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la MarneUpdated 9 Jan 2026
… Il présente les fiches d'identité de chaque ZAE : la date de création, la superficie de la zone …
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- data.gouv.fr
Base de données des obligations d'information pesant sur les entreprises
Premier ministreUpdated 2 Mar 2016
… pour chacune d'entre elles des éléments d'identité (libellé, références juridiques,...), de statut (date de création par …
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- GovData Germany
Dorferneuerung Programm 2022 Nordrhein-Westfalen
Open.NRWUpdated 12 Nov 2026
… Bevölkerung, - die Behebung städtebaulicher Missstände, die das Ortsbild beeinträchtigen und - die Sicherung ortsbildprägender Bausubstanz als Ankerpunkt regionaler Identität.
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Panorama des grands projets numériques de l’État
Direction interministérielle du numériqueUpdated 3 Feb 2026
… dématérialisation, relation usagers, identité numérique, solutions collaboratives, mobilité, big data… Sur cette base, les ministères et les services …
- ODS
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Recensement des Tiers-Lieux en France - 2023
France Tiers-LieuxUpdated 19 Dec 2024
… Fiche d’identité, Informations générales, Foncier, Vos activités, Publics, Ressources Humaines, Gouvernance, Partenariats, Modèle économique et Perspectives Futures …
- JSON
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- data.gouv.fr
Données détaillées au logement du répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux (RPLS)
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 20 Jan 2026
… de son établissement et classes du diagnostic) ; L’identité du bailleur propriétaire du logement n’est pas fournie …
- HTML
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- data.gouv.fr
Hospi Diag
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP)Updated 18 Jul 2017
… HOSPI DIAG permet de : - Mieux se connaître (69 indicateurs et une carte d'identité de 80 données). Des …
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- data.gouv.fr
Recensement des Tiers-Lieux en France - 2026
France Tiers-LieuxUpdated 2 Sept 2026
… Fiche d’identité, Informations générales, Foncier, Activités, Publics, Ressources Humaines, Gouvernance, Partenariats, Labels et agréments, Perspectives Futures et …
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165 Plateformes Agréées DGFiP : dataset enrichi 2026 (statuts, formats, cibles, tarifs, géo)
Comparatif Facture ÉlectroniqueUpdated 2 Nov 2026
… facturation-electronique) en y ajoutant **26 colonnes structurées** : **Identité et structure juridique** * Nom PA, URL site officiel, SIREN …
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Monuments Historiques 76 avril2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 26 Apr 2024
… social et à l’économie touristique, à l’identité culturelle et à l’attractivité et rayonnement des territoires …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
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- ZIP
- GEOJSON
- KML
- +4
- data.gouv.fr
Etablissements EHPAD, ESLD, résidences autonomie, accueils de jour
DELETED DELETEDUpdated 11 Nov 2020
… coordinates.phone` : téléphone - `coordinates.emailContact` : email - `coordinates.gestionnaire` : identité du gestionnaire - `coordinates.website` : site internet - `coordinates.latitude` : latitude …
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Base de données nationale des bâtiments
Centre Scientifique et Technique du BatimentUpdated 16 Oct 2026
… Structurée à la maille « bâtiment », elle contient une carte d’identité pour chacun des **32 millions de bâtiments …
- OPEN-API
- CSV.TAR.GZ
- GPKG.TAR.GZ
- PGDUMP.TAR.GZ
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