Search results for exercice
FiltersXLSX
33 datasets for “exercice”
- data.gouv.fr
Subventions supérieures à 23 000 € versées au titre de l'exercice 2020
COMINESUpdated 19 Jan 2021
Subventions supérieures à 23 000 € versées au titre de l'exercice 2020
- XLSX
- data.gouv.fr
Subventions supérieures à 23 000 € versées au titre de l'exercice 2020
Ville de Comines Service FinancesUpdated 19 Jan 2021
Subventions supérieures à 23 000 € versées au titre de l'exercice 2020
- XLSX
- data.gouv.fr
Conventions de subvention aux associations - exercice 2019
Communauté de communes Quercy Vert - AveyronUpdated 5 Jul 2021
Liste détaillée des conventions de subvention conclues avec des associations sur l'exercice 2019 par la Communauté de …
- XLSX
- data.gouv.fr
Conventions de subvention aux associations - Exercice 2020
Communauté de communes Quercy Vert - AveyronUpdated 5 Jul 2021
Liste détaillée des conventions de subvention conclues avec des associations sur l’exercice 2020 par la Communauté de …
- XLSX
- data.gouv.fr
Budget de l'Etat - Exercice 2012
Cour des comptesUpdated 5 Sept 2017
… fr/publications/resultats-et-gestion-budgetaire-de-letat-exercice-2012). Une notice est également mise en ligne pour …
- XLSX
- CSV
- data.gouv.fr
Budget de l'Etat - Exercice 2013
Cour des comptesUpdated 5 Sept 2017
La mise à disposition des données relatives aux montants et aux affectations des ressources et des charges de …
- XLSX
- CSV
- data.gouv.fr
Budget de l'Etat - Exercice 2014
Cour des comptesUpdated 5 Sept 2017
La mise à disposition des données relatives aux montants et aux affectations des ressources et des charges de …
- XLSX
- CSV
- data.gouv.fr
Exercice des droits indirect (données générales)
CNILUpdated 19 May 2026
… Cet **exercice des droits indirect** ou "EDI" (anciennement **droit d'accès indirect** ou "DAI") permet la vérification de …
- CSV
- XLSX
- data.gouv.fr
Circuits d'activité physique Sport Santé Peps mis en place par la Ville d'Antibes
Ville d'AntibesUpdated 23 Dec 2024
Le dispositif du Peps, concept innovant de circuits d'activité physique urbain, a été conçu par la Ville …
- CSV
- XLSX
- data.gouv.fr
Déclaration au titre de la loi LOM
REEL SASUpdated 25 Sept 2026
Déclaration du verdissement lors du renouvellement de la flotte de véhicules au titre de l'exercice 2025.
- XLSX
- data.gouv.fr
Données essentielles de conventions de subvention 2019
Le Conseil Départemental de la MayenneUpdated 18 Jan 2022
… conseil départemental de la Mayenne, attribuées aux organismes de droit privé.ces données ne concernent l'exercice 2019.
- XLSX
- data.gouv.fr
Compte administratif du département du Finistère
Conseil départemental du FinistèreUpdated 5 Jun 2026
… administratif est un compte établi en fin d'exercice, retraçant les mouvements effectifs de dépenses et de recettes …
- CSV
- XLSX
- JSON
- PARQUET
- data.gouv.fr
Budget du département du Finistère
Conseil départemental du FinistèreUpdated 5 Jun 2026
… Il fixe les montants maximums de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice. Il détermine …
- CSV
- XLSX
- JSON
- PARQUET
- data.gouv.fr
Education - collèges du département de Haute-savoie - 2024
Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 10 Sept 2026
… Ce n’est donc ni l’école primaire fréquentée, ni le lieu d’exercice professionnel des parents qui …
- ODS
- CSV
- XLS
- XLSX
- GEOJSON
- GPX
- +11
- data.gouv.fr
Scénarios prospectifs énergie-climat-air
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 16 Jun 2025
… L’exercice d’élaboration des scénarios est piloté par la direction générale de l’énergie et du climat …
- XLSX
- data.gouv.fr
Distribution du gaz à Antibes
Ville d'AntibesUpdated 9 Oct 2026
… C’est ainsi que le délégataire transmet chaque année à la Commune son rapport annuel pour l’exercice …
- CSV
- XLSX
- data.gouv.fr
Fonctions médicales et paramédicales (à titre libéral) de Troyes Champagne Métropole
Troyes Champagne MétropoleUpdated 28 Aug 2024
… Un professionnel de santé peut être enregistré à plusieurs adresses d’exercice. Dans la BPE, on ne retient …
- GPKG
- CSV
- XLSX
- data.gouv.fr
Base des Conseillers Techniques Sportifs
Ministère chargé des SportsUpdated 18 Feb 2026
… L’exercice de leur mission est réglementé par les articles R131.16 et suivants du code du sport …
- CSV
- XLSX
- DOCX
- data.gouv.fr
Facteurs d'émissions d'équipements de sport
Ministère chargé des SportsUpdated 12 Sept 2016
… Le recours à des facteurs d’émissions est le point central de tout exercice Bilan Carbone®. Un facteur …
- XLSX
- DOCX
- data.gouv.fr
Registre de prévention des conflits d intérêts
Premier ministreUpdated 23 Sept 2026
… la prévention des conflits d'intérêts dans l'exercice des fonctions ministérielles, que les ministres ou les membres …
- XML
- XLSX