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15 datasets for “exceptionnel”
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Données relatives aux aides exceptionnelles aux artisans et commerçants dans le cadre de l'épidémie de COVID-19
EtalabUpdated 28 Jan 2024
**Le dispositif d'aides exceptionnelles aux artisans et aux commerçants** Le Conseil de la protection sociale des travailleurs …
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Subventions attribuées au titre de la réserve ministérielle
Ministère de l'intérieurUpdated 10 Apr 2018
Le ministère de l’Intérieur assure l’exécution de l’action 01 du programme budgétaire 122, « aides exceptionnelles …
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Subventions octroyées par la ville aux associations du territoire
Commune de Ferney-VoltaireUpdated 14 Oct 2026
… des subventions de fonctionnement et des subventions, dites exceptionnelles, c’est-à-dire au projet, à une animation …
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Indicateur réglementaire continuité d’alimentation
EnedisUpdated 29 Dec 2025
… fonction des caractéristiques des incidents, principalement le caractère exceptionnel. Visualisez aussi ces données sous forme de graphiques sur …
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Pharmacies de garde le week end - Hauts de seine
christian leroyUpdated 14 Mar 2016
… Quelques corrections manuelles (exceptionnelles) sont effectuées en cas de format non standard des données issues de l'exportation …
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Durée moyenne de coupure par client BT
EnedisUpdated 29 Jun 2026
… sur le réseau géré par Enedis hors événements exceptionnels et hors RTE. Visualisez aussi ces données sous forme …
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Fréquence moyenne de coupure par client HTA
EnedisUpdated 29 Jun 2026
… sur le réseau géré par Enedis hors événements exceptionnels et hors RTE. Visualisez aussi ces données sous forme …
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Fréquence moyenne de coupure par client BT
EnedisUpdated 29 Jun 2026
… sur le réseau géré par Enedis hors événements exceptionnels et hors RTE. Visualisez aussi ces données sous forme …
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Durée moyenne de coupure par client HTA
EnedisUpdated 29 Jun 2026
… sur le réseau géré par Enedis hors événements exceptionnels et hors RTE. Suite à une migration des clients …
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Tarifs postaux Entreprises et Collectivites 2026
La PosteUpdated 16 Jul 2026
… sont assurés tous les jours ouvrables, sauf circonstances exceptionnelles.» « La Poste est le prestataire du service universel postal …
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Tarifs postaux Particuliers 2026
La PosteUpdated 16 Jul 2026
… sont assurés tous les jours ouvrables, sauf circonstances exceptionnelles.» « La Poste est le prestataire du service universel postal …
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Données relatives aux prêts garantis par l’Etat dans le cadre de l’épidémie de COVID-19
EtalabUpdated 28 Jan 2024
… 19 Le Gouvernement met en œuvre un dispositif exceptionnel de garanties permettant de soutenir le financement bancaire des …
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Restitution de la Grande Marche pour l'Europe
La République En Marche !Updated 28 Sept 2018
… à venir. **Les chiffres témoignent d’une mobilisation exceptionnelle.** **Plus de 230 000 portes ont été frappées lors …
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Traitements de données personnelles déclarés à la CNIL depuis le 25 mai 2018
CNILUpdated 7 Jul 2025
… 3/ Les traitements exceptionnellement dispensés de la publication de l’acte réglementaire qui les autorise (décret ou arrêté …
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Subventions allouées en 2015 par le Centre National pour le Développement du Sport (CNDS)
Ministère chargé des SportsUpdated 8 Oct 2016
… À titre exceptionnel, les subventions du CNDS peuvent porter sur l’acquisition de matériels lourds, nécessaires à la …
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