Search results for electronique
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57 datasets for “electronique”
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Observatoire des communications électroniques
Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 8 Oct 2026
L'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes met en ligne les chroniques des indicateurs d …
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165 Plateformes Agréées DGFiP : dataset enrichi 2026 (statuts, formats, cibles, tarifs, géo)
Comparatif Facture ÉlectroniqueUpdated 2 Nov 2026
… Exploitations éditoriales de ce jeu : [obligations par secteur d'activité](https://www.comparatif-facture-electronique.fr/par-activite …
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Fichiers consolidés des données respectant le schéma "Indice de durabilité - Téléviseur"
Union distribution s.r.o.Updated 21 Oct 2025
Ce jeu de données contient les principales caractéristiques techniques des téléviseurs LED, y compris le fabricant, le modèle …
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Liste des plateformes agréées DGFIP pour la Facturation Electronique
Fédération Nationale des auto-entrepreneurs et micro-entrepreneursUpdated 4 Nov 2026
En 2026, la France bascule officiellement dans l'ère de la **facturation électronique obligatoire** (e-invoicing) et de …
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Statistique mensuelle de la population écrouée et détenue en France
Ministère de la JusticeUpdated 13 Oct 2026
… placement extérieur non hébergé et placement sous surveillance électronique). Données nationales au 1er jour de chaque mois (population …
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Observatoire du courrier et du colis
Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 5 Nov 2026
L'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (Arcep) met …
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Nombre d'identifications des chiens, chats et furets en 2025
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 23 Sept 2026
… initiale en France par implantation d’une puce électronique ou par tatouage ou comme une introduction en France …
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Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité ainsi que du nombre et du taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière
DELETED DELETEDUpdated 15 Mar 2016
… ce soit sous format papier ou sous format électronique. Le résultat obtenu en 2013 pour l’indicateur du …
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Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité ainsi que du nombre et du taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière de 2004 à 2014
Ministère de l'intérieurUpdated 2 Feb 2016
… ce soit sous format papier ou sous format électronique. Le résultat obtenu en 2014 pour l’indicateur du …
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Etude sur les équipements et usages des PME et ETI
Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 14 Jun 2017
A l’occasion de sa revue stratégique, l’Arcep a identifié le marché des services de communications électroniques …
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Résultats des élections des conseillers consulaires de 2014
Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)Updated 11 Oct 2019
… vote à l'urne et vote électronique - Résultats par circonscription électorale - vote à l'urne et vote électronique
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Conseil départemental de l'Aube : Conventions de subvention
Département de l'AubeUpdated 30 Jun 2021
Conformément au décret n° 2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l'accès sous forme électronique aux …
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Melt inclusion dataset
Hélène Balcone-BoissardUpdated 20 Oct 2025
… agit des fichiers d'analyses à la sonde électronique, à la sims et par LA-ICPMS. Ce sont …
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Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité ainsi que du nombre et du taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière de 2004 à 2015
Ministère de l'intérieurUpdated 12 May 2016
… Cette évolution est nettement plus impressionnante que celle du nombre d'actes transmis par voie électronique qui atteint …
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Enquête annuelle pour un numérique soutenable
Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 21 May 2026
… 2020 auprès des quatre principaux opérateurs de communications électroniques. Afin de rendre compte plus largement de l’impact …
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Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité ainsi que du nombre et du taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière de 2004 à 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 8 Apr 2019
… L’évolution de la volumétrie (+ 35%) est supérieure à celle du nombre d'actes transmis par voie électronique …
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Référentiels Engin - Pêche et Aquaculture
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 4 Nov 2026
… Les référentiels sont les listes de codes utilisables dans les systèmes électroniques de déclaration et d'échange des …
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ConsulterJuridique
ConsulterJuridiqueUpdated 24 Jan 2025
… postales, codes postaux, villes, contacts téléphoniques, et adresses électroniques. Pour ceux en quête d'un extrait de Kbis …
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Conseil départemental de l'Aube : conventions de subvention
Département de l'AubeUpdated 28 Feb 2018
Conformément au décret n° 2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l'accès sous forme électronique aux …
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Baromètre du Numérique
Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 9 Feb 2026
… Il est le fruit d’une collaboration entre l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et …
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