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41 datasets for “dossier”
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Dossier de consultation des entreprises pour l'accompagnement de la DINSIC dans le développement et le design de services publics numériques en mode agile
beta.gouv.frUpdated 7 Aug 2018
Ce dossier de consultation des entreprises (DCE) a été publié dans le cadre du renouvellement d'un des …
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Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - recueil 2020
Haute Autorité de santéUpdated 26 Mar 2021
La HAS met à disposition des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS). Ces indicateurs, développés …
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Bornes de recharge Sonepar - ChargePoint
Cogelum IDFUpdated 15 Mar 2023
Dépôt des tableaux descriptifs des sites Sonepar (bornes ChargePoint) pour le dossier Advenir.
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Subventions municipales de la ville de Nogent-sur-Marne aux associations en 2013
ACTION Nogent-sur-MarneUpdated 14 Feb 2015
… reprenant les [subventions](http://action-nogent.fr/dossiers-2/dossier-subventions-aux-associations/subventions-aspects-legaux/) accordées par …
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Subventions municipales de la ville de Nogent-sur-Marne aux associations en 2012
ACTION Nogent-sur-MarneUpdated 26 May 2015
… reprenant les [subventions](http://action-nogent.fr/dossiers-2/dossier-subventions-aux-associations/subventions-aspects-legaux/) accordées par …
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Les aides financières de l'ADEME
ADEMEUpdated 13 Nov 2026
… Ce jeu de données comprend l’ensemble des dossiers d’aides engagées par l’ADEME depuis 2021, sans …
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Subventions municipales de la ville de Nogent-sur-Marne aux associations en 2014
ACTION Nogent-sur-MarneUpdated 30 Aug 2015
… reprenant les [subventions](http://action-nogent.fr/dossiers-2/dossier-subventions-aux-associations/subventions-aspects-legaux/) accordées par …
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- GovData Germany
Integrierte Strategie Phoenix-Viertel
Transparenzportal HamburgUpdated 13 Nov 2026
Vorentwurf zu einer integrierten Strategie für das Phoenix-Viertel (Dossier Phoenix-Viertel). Das Abkürzungsverzeichnis wurde als Ergänzung hier …
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Instruction urbanisme 2018 BASCONS
Bascons MairieUpdated 24 Nov 2021
Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d …
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Instruction urbanisme 2019 BASCONS
Bascons MairieUpdated 24 Nov 2021
Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d …
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Liste des visas d'exploitations cinématographiques délivrés de 1945 à 2025
Centre national du cinéma et de l'image animéeUpdated 13 Nov 2025
Ce fichier recense tous les dossiers de visa d’exploitation cinématographique produits et délivrés par le CNC de …
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- data.gouv.fr
20190926programme.pdf
RTC MccMc 20-11-2018. Louvre-Lens. Les Rencontres du Tourisme Culturel / France, Ministère de la culture, le 20 novembre 2018.Updated 6 Nov 2019
… 1.20190927 Dossier Réunion des CAOA. Documents. 2.20191011 Dossier Data. file Sommaire. Les mesures Mc-Dgp-Sdmhep …
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Ecotoxicity effect factors (EF) of 13,412 chemicals (OpenChemFacts v.0.3.0)
Alban FournierUpdated 8 Jun 2026
… These values are derived from curated experimental test results extracted from REACH (EU IUCLID dossiers) and the US …
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Données du baromètre de l'application des lois
LexImpactUpdated 16 Jul 2025
… des différents dossiers législatifs : * Identifiant du dossier Légifrance | *Toutes les lois n'ont pas un dossier Légifrance* * Identifiant …
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KALI : Conventions collectives nationales
Premier ministreUpdated 9 Nov 2026
… Ce référentiel, nommé DTD LEGIFRANCE contient un dossier DTD\_Legifrance. Ce dossier comporte : -L’ensemble des DTD génériques …
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- DTD
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Annuaire statistique de la défense - édition 2017
Ministère des ArméesUpdated 19 Oct 2017
… Il recouvre 100 pages de tableaux et commentaires, avec en particulier un dossier d’étude qui analyse cette …
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Conseiller numérique - Liste des structures validées par le comité de sélection Conum et Conum Coordinateur
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 12 Apr 2024
… Sous réserve de la conformité de leurs dossiers de demande de subvention et du respect des termes des …
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Certificats d'Economie d'Energie - Départements
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 13 Aug 2025
… Les fichiers fournissent le nombre de dossiers et les économies d’énergie réalisées (y compris précarité) au niveau …
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Certificats d'Economie d'Energie - EPCI
Service des données et études statistiques (SDES)Updated 13 Aug 2025
… Les fichiers fournissent le nombre de dossiers et les économies d’énergie réalisées (y compris précarité) au niveau …
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ACCO : Accords d’entreprise
Premier ministreUpdated 27 Nov 2023
… Ce référentiel, nommé DTD LEGIFRANCE contient un dossier DTD_Legifrance. Ce dossier comporte : - L’ensemble des DTD génériques …
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