Search results for cotisations
FiltersXLSX
9 datasets for “cotisations”
- data.gouv.fr
Contributions et subventions 2020
CCI ROUEN METROPOLEUpdated 25 Mar 2021
Cotisations et subventions 2020
- XLSX
- data.gouv.fr
Résultats des indicateurs de la Convention d'Objectifs et de Gestion - Etat / Urssaf Caisse Nationale (2018-2020)
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 2 Dec 2021
Une convention d’objectifs et de gestion, signée avec les ministères de Tutelle, détermine les objectifs pluriannuels du …
- CSV
- JSON
- XLSX
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
- data.gouv.fr
Impôt de solidarité sur la fortune - Impôt sur la fortune immobilière par collectivité territoriale
Ministères économiques et financiersUpdated 14 Apr 2026
… pouvez connaître le nombre de redevables, le patrimoine moyen et la cotisation moyenne. Les fichiers sont publiés annuellement.
- XLSX
- XLS
- data.gouv.fr
Les polarités économiques de Paris - Vallée de la Marne
Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la MarneUpdated 9 Jan 2026
… estimés ainsi que l'évolution du produit de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) et de la Taxe sur …
- XLSX
- data.gouv.fr
Les Zones d'Activités Économiques (ZAE) de Paris - Vallée de la Marne
Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la MarneUpdated 9 Jan 2026
… ainsi que l'évolution du produit de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) et de la Taxe sur …
- XLSX
- data.gouv.fr
Données relatives aux aides exceptionnelles aux artisans et commerçants dans le cadre de l'épidémie de COVID-19
EtalabUpdated 28 Jan 2024
… L'aide correspond au montant des cotisations de retraite complémentaire versées par les artisans et les commerçants sur …
- XLSX
- CSV
- HTML
- data.gouv.fr
Taxe foncière par commune, taux et charge par local, 2022 à 2025, millésime 2026
TerralyseUpdated 9 Sept 2026
… La cotisation par local est le produit communal de taxe foncière bâtie divisé par le nombre d'articles …
- XLSX
- ZIP
- CSV
- data.gouv.fr
Barèmes IPP - système social et fiscal français
Institut des politiques publiques (IPP)Updated 14 Mar 2016
… Les barèmes remontent à 1914 pour l’impôt sur le revenu, à 1945 dans certains cas (cotisations sociales …
- XLSX
- XSLX
- data.gouv.fr
La situation sociale vue par les Français : le choc de la crise de 2008 s’estompe
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 13 Mar 2017
… Par ailleurs, les Français sont moins favorables à une restriction des prestations sociales aux seuls cotisants et un …
- XLSX